aménagement de la voie verte entre Mont de Marsan et Hagetmau - travaux préliminaires
Conseil départemental des Landes
aménagement de la voie verte entre Mont de Marsan et Hagetmau - travaux préliminaires
débroussaillage et nettoyage de l'assise et des ouvrages d'art
Dépose des rails et traverses
Le délai de réception des offres était de 2023-03-06. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier › Travaux de démantèlement
- • Travaux de préparation et de dégagement de chantier › Travaux de débroussaillage
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-01-26 | Avis de marché |
| 2023-06-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de démantèlement
Numéro de référence: 22S0402
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de démantèlement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de débroussaillage 📦
Travaux de démantèlement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Landes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental des Landes
Adresse postale: 23 Rue Victor Hugo
Code postal: 40025
Commune postale: Mont-de-Marsan
Contact
Adresse Internet: http://www.landes.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@landes.fr 📧
URL des documents: http://www.landes.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-26 📅
Date limite de soumission: 2023-03-06 📅
Date de publication: 2023-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 022-062741
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 245 500 EUR 💰
Intitulé du lot: débroussaillage et nettoyage de l'assise et des ouvrages d'art
Numéro du lot: 1
Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 5 mois
Intitulé du lot: dépose des rails et traverses
Numéro du lot: 2
Brève description: dépose des rails et traverses
Valeur estimée hors TVA: 35 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 9 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-03-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.landes.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Pau
Adresse postale: villa Noulibos - 50, Cours Lyautey
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 022-062741 (2023-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de démantèlement
Numéro de référence: 22S0402
Brève description:
aménagement de la voie verte entre Mont de Marsan et Hagetmau - travaux préliminaires
débroussaillage et nettoyage de l'assise et des ouvrages d'art
Dépose des rails et traverses
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de démantèlement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de débroussaillage 📦
Travaux de démantèlement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Landes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental des Landes
Adresse postale: 23 Rue Victor Hugo
Code postal: 40025
Commune postale: Mont-de-Marsan
Contact
Adresse Internet: http://www.landes.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@landes.fr 📧
URL des documents: http://www.landes.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-26 📅
Date limite de soumission: 2023-03-06 📅
Date de publication: 2023-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 022-062741
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires
conformément à l'article R2132-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : http://www.landes.fr
Le délai d'exécution des prestations est fixé par le pouvoir adjudicateur dans les conditions ci-après.
lot no 1:
La période de préparation de 1 mois court à compter de la notification du marché.
La durée des travaux est fixée à 4 Mois à compter de l'ordre de service de démarrage.
lot no 2:
La période de préparation de 1 mois court à compter de la notification du marché.
La durée des travaux est fixée à 8 Mois à compter de l'ordre de service de démarrage.
Le délai de validité des propositions est de 4 Mois à compter de la date limite fixée pour la réception des propositions.
Conformément aux dispositions de l'article R2132-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur oblige la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.landes.fr
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
aménagement de la voie verte entre Mont de Marsan et Hagetmau - travaux préliminaires
débroussaillage et nettoyage de l'assise et des ouvrages d'art
Dépose des rails et traverses
Intitulé du lot: débroussaillage et nettoyage de l'assise et des ouvrages d'art
Numéro du lot: 1
Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 5 mois
Intitulé du lot: dépose des rails et traverses
Numéro du lot: 2
Brève description: dépose des rails et traverses
Valeur estimée hors TVA: 35 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 9 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
- Lettre de candidature (Dc1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/DC1.doc) ou équivalent
- déclaration du candidat (Dc2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/DC2.doc) ou équivalent
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
- Liste des travaux exécutés (5 dernières années) avec attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, montant, époque, lieu d'exécution et précision s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin
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- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
complément facultatif au dossier de candidature, dont la transmission est laissée à l'appréciation du candidat :
- pour les entreprises de 50 salariés ou plus, l'index salarial avec les indicateurs relatifs aux écarts de rémunération entre les femmes et les hommes décrivant les éventuelles actions pour les supprimer.
- pour les entreprises où sont constituées une ou plusieurs sections syndicales d'organisation représentative, le plan pour l'égalité professionnelle, déposé auprès de l'autorité administrative.
Conditions d'exécution du contrat:
mise en oeuvre de l'article R2111-10 du Code de la Commande Publique
Pour promouvoir l'emploi et combattre l'exclusion, le Conseil départemental des Landes souhaite faire appel à ses partenaires privilégiés que sont les entreprises qui répondent à ses appels publics à la concurrence.
L'entreprise candidate, quelle qu'elle soit, s'engage dans l'article E de l'acte d'engagement, pour l'exécution du marché, à proposer une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-03-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.landes.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
conformément à l'article R2132-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : http://www.landes.fr
Le délai d'exécution des prestations est fixé par le pouvoir adjudicateur dans les conditions ci-après.
lot no 1:
La période de préparation de 1 mois court à compter de la notification du marché.
La durée des travaux est fixée à 4 Mois à compter de l'ordre de service de démarrage.
lot no 2:
La durée des travaux est fixée à 8 Mois à compter de l'ordre de service de démarrage.
Le délai de validité des propositions est de 4 Mois à compter de la date limite fixée pour la réception des propositions.
Conformément aux dispositions de l'article R2132-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur oblige la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.landes.fr
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Pau
Adresse postale: villa Noulibos - 50, Cours Lyautey
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 022-062741 (2023-01-26)
Avis d'attribution de marché (2023-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 242 350 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-29 📅
Date de publication: 2023-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 126-400771
Se réfère à l'avis: 2023/S 022-062741
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-06 📅
Nom: sarl roques bertrand
Commune postale: Lesperon
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 141 090 EUR 💰
Nom: societe de negoce bois et fer (snbf)
Commune postale: Saint-Die-des-Vosges
Valeur totale du marché: 101 260 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
7
Source: OJS 2023/S 126-400771 (2023-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 242 350 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-29 📅
Date de publication: 2023-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 126-400771
Se réfère à l'avis: 2023/S 022-062741
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
il est précisé que la valeur totale des deux marchés est de 39 830 euro et non 242350 euro comme indiqué obligatoirement au bloc 3. Ces 39 830 euro représentent pour le lot 1 : une dépense de 141 090 euro et pour le lot 2 une recette de 101 260 euro
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-06 📅
Nom: sarl roques bertrand
Commune postale: Lesperon
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 141 090 EUR 💰
Nom: societe de negoce bois et fer (snbf)
Commune postale: Saint-Die-des-Vosges
Valeur totale du marché: 101 260 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
7
Source: OJS 2023/S 126-400771 (2023-06-29)
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