acquisitions des Livres, livres numériques, éditions adaptées et livres reliés pour le réseau des médiathèques de Montpellier Méditerranée Métropole Relance des lots 7, 11 et 13

Montpellier Méditerranée Métropole

cette consultation concerne la relance des lots 7, 11 et 13 d'une précédente consultation. Ces lots ont été déclarés infructueux. . La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-03-02. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-01-27 Avis de marché
2023-07-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: M3D0009DC
Brève description:
cette consultation concerne la relance des lots 7, 11 et 13 d'une précédente consultation. Ces lots ont été déclarés infructueux. . La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: montpellier Méditerranée Métropole
Adresse postale: 1, place georges Frêcche
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Contact
Adresse Internet: https://www.montpellier3m.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@montpellier3m.fr 📧
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-27 📅
Date limite de soumission: 2023-03-02 📅
Date de publication: 2023-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 023-066340
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
la durée de l'accord-cadre est de 1 an à compter du 16 Février 2023, ou de sa notification si celle-ci est ultérieure.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 356 000 EUR 💰
Intitulé du lot: (relance du lot 7)romans étrangers, sciences fiction
Numéro du lot: 1
Brève description:
l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Le montant maximum annuel des commandes pour le lot 1 est de 45 000 euros (H.T.)., soit 180 000 euros (H.T.) Chaque période s'achève à la date de reconduction ou à défaut lorsque le montant maximum du lot est atteint. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
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Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: marché reconductible trois fois un an
Description des options: marché négocié au sens du droit européen
Informations complémentaires:
la durée de l'accord-cadre est de 1 an à compter du 16 Février 2023, ou de sa notification si celle-ci est ultérieure.
Intitulé du lot: (relance du lot 11) Littérature (Hors romans)- bibliographies Adultes et jeunesses
Numéro du lot: 2
Brève description:
l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Le montant maximum annuel des commandes pour le lot 2 est de 21 000 euros (H.T.)., soit 84 000euros (H.T.) sur la durée totale Chaque période s'achève à la date de reconduction ou à défaut lorsque le montant maximum du lot est atteint. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Valeur estimée hors TVA: 84 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
la durée de l'accord-cadre est de 1 an à compter du 31 Mai 2023, ou de sa notification si celle-ci est ultérieure
Intitulé du lot: (relance du lot 13) Fonds régional (courant)
Numéro du lot: 3
Brève description:
l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Le montant maximum annuel des commandes pour le lot 3 est de 23 000 euros (H.T.)., soit 92 000 euros (H.T.) sur la durée totale. Chaque période s'achève à la date de reconduction ou à défaut lorsque le montant maximum du lot est atteint. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
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Valeur estimée hors TVA: 92 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
la durée de l'accord-cadre est de 1 an à compter du 16 Février 2023, ou de sa notification si celle-ci est ultérieure

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
liste et description succincte des conditions : lettre de candidature - désignation du mandataire (Dc1)
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles
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Capacité technique et professionnelle:
liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24340001700022
Contact
Point de contact: PJ2A DACP
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: si le marché arrive à terme 2027, sinon 2026, 2025 et 2024
le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marches.montpellier3m.fr. L'Identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. - la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). - la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La valeur totale estimée mentionnée dans cet avis correspond, conformément au règlement UE, au total des seuils maximums pour la durée de l'accord-cadre. L'Estimation des consommations est mentionnée dans le règlement de la consultation
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 6 rue pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467548156 📠
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif
Source: OJS 2023/S 023-066340 (2023-01-27)
Avis d'attribution de marché (2023-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
cette consultation concerne la relance des lots 7, 11 et 13 dune précédente consultation. Ces lots ont été déclarés infructueux. . La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
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Valeur totale du marché: 356 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-11 📅
Date de publication: 2023-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 134-428260
Se réfère à l'avis: 2023/S 023-066340
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact ; Direction des affaires juridiques et de la commande publique, Mme TARLIER Elisabeth, tél 04 67 13 73 91, mail e.leotard@montpellier3m.fr pour chaque lot : l'analyse des offres a été faite au regard du prix du livre et le taux de rabais maximum à 9% étant fixés par les lois du 10 août 1981 et no2011-590 du 26 mai 2011, l'analyse de prix de ce marché portera que sur le rabais pressenti par les candidats.le montant indiqué au point V.2.4 "Valeur totale du marché/lot" correspond au montant maximum total pour chacun des candidats retenus.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
cette consultation concerne la relance des lots 7, 11 et 13 dune précédente
consultation. Ces lots ont été déclarés infructueux. . La procédure de passation utilisée est l'appel
d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R.
2161-5 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application
des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande
publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles
l2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe
les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de
commande. Le montant maximum annuel des commandes pour le lot 1 est de 45 000 euros (H.T.).,
Soit 180 000 euros (H.T.) Chaque période sachève à la date de reconduction ou à défaut lorsque le
montant maximum du lot est atteint. Les montants seront identiques pour chaque période de
reconduction
commande. Le montant maximum annuel des commandes pour le lot 2 est de 21 000 euros (H.T.).,
Soit 84 000euros (H.T.) sur la durée totale Chaque période sachève à la date de reconduction ou à
défaut lorsque le montant maximum du lot est atteint. Les montants seront identiques pour
chaque période de reconduction
commande. Le montant maximum annuel des commandes pour le lot 3 est de 23 000 euros (H.T.).,
Soit 92 000 euros (H.T.) sur la durée totale. Chaque période sachève à la date de reconduction ou à

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-26 📅
Nom: sauramps
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
84 000 EUR 💰
92 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Référence
Informations complémentaires
le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact ; Direction des affaires juridiques et de la commande publique, Mme TARLIER Elisabeth, tél 04 67 13 73 91, mail e.leotard@montpellier3m.fr
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pour chaque lot : l'analyse des offres a été faite au regard du prix du livre et le taux de rabais maximum à 9% étant fixés par les lois du 10 août 1981 et no2011-590 du 26 mai 2011, l'analyse de prix de ce marché portera que sur le rabais pressenti par les candidats.le montant indiqué au point V.2.4 "Valeur totale du marché/lot" correspond au montant maximum total pour chacun des candidats retenus.
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Source: OJS 2023/S 134-428260 (2023-07-11)
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Région:
France Occitanie Languedoc-Roussillon Hérault
Produits/services:
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