acquisitions des Livres, livres numériques, éditions adaptées et livres reliés pour le réseau des médiathèques de Montpellier Méditerranée Métropole Relance des lots 7, 11 et 13
cette consultation concerne la relance des lots 7, 11 et 13 d'une précédente consultation. Ces lots ont été déclarés infructueux. . La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-02.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisitions des Livres, livres numériques, éditions adaptées et livres reliés pour le réseau des médiathèques de Montpellier Méditerranée Métropole Relance...”
Titre
acquisitions des Livres, livres numériques, éditions adaptées et livres reliés pour le réseau des médiathèques de Montpellier Méditerranée Métropole Relance des lots 7, 11 et 13
M3D0009DC
Afficher plus
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“cette consultation concerne la relance des lots 7, 11 et 13 d'une précédente consultation. Ces lots ont été déclarés infructueux. . La procédure de...”
Brève description
cette consultation concerne la relance des lots 7, 11 et 13 d'une précédente consultation. Ces lots ont été déclarés infructueux. . La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 356 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: (relance du lot 7)romans étrangers, sciences fiction
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché:
“l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande...”
Description du marché
l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Le montant maximum annuel des commandes pour le lot 1 est de 45 000 euros (H.T.)., soit 180 000 euros (H.T.) Chaque période s'achève à la date de reconduction ou à défaut lorsque le montant maximum du lot est atteint. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: marché reconductible trois fois un an
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: marché négocié au sens du droit européen
Description
Informations complémentaires:
“la durée de l'accord-cadre est de 1 an à compter du 16 Février 2023, ou de sa notification si celle-ci est ultérieure.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“(relance du lot 11) Littérature (Hors romans)- bibliographies Adultes et jeunesses” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande...”
Description du marché
l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Le montant maximum annuel des commandes pour le lot 2 est de 21 000 euros (H.T.)., soit 84 000euros (H.T.) sur la durée totale Chaque période s'achève à la date de reconduction ou à défaut lorsque le montant maximum du lot est atteint. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 84 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“la durée de l'accord-cadre est de 1 an à compter du 31 Mai 2023, ou de sa notification si celle-ci est ultérieure”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: (relance du lot 13) Fonds régional (courant)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande...”
Description du marché
l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Le montant maximum annuel des commandes pour le lot 3 est de 23 000 euros (H.T.)., soit 92 000 euros (H.T.) sur la durée totale. Chaque période s'achève à la date de reconduction ou à défaut lorsque le montant maximum du lot est atteint. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 92 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“la durée de l'accord-cadre est de 1 an à compter du 16 Février 2023, ou de sa notification si celle-ci est ultérieure”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“liste et description succincte des conditions : lettre de candidature - désignation du mandataire (Dc1)” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Une liste ou des attestations de bonne exécution...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-02
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: si le marché arrive à terme 2027, sinon 2026, 2025 et 2024
Informations complémentaires
“le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marches.montpellier3m.fr....”
le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marches.montpellier3m.fr. L'Identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. - la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). - la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La valeur totale estimée mentionnée dans cet avis correspond, conformément au règlement UE, au total des seuils maximums pour la durée de l'accord-cadre. L'Estimation des consommations est mentionnée dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 6 rue pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467548156 📠
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 6 rue pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467548156 📠
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 023-066340 (2023-01-27)
Avis d'attribution de marché (2023-07-11) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“cette consultation concerne la relance des lots 7, 11 et 13 dune précédente
consultation. Ces lots ont été déclarés infructueux. . La procédure de passation...”
Brève description
cette consultation concerne la relance des lots 7, 11 et 13 dune précédente
consultation. Ces lots ont été déclarés infructueux. . La procédure de passation utilisée est l'appel
d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R.
2161-5 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application
des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande
publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 356 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles
l2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande...”
Description du marché
l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles
l2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe
les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de
commande. Le montant maximum annuel des commandes pour le lot 1 est de 45 000 euros (H.T.).,
Soit 180 000 euros (H.T.) Chaque période sachève à la date de reconduction ou à défaut lorsque le
montant maximum du lot est atteint. Les montants seront identiques pour chaque période de
reconduction
Afficher plus Critères d'attribution
Prix
Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles
l2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande...”
Description du marché
l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles
l2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe
les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de
commande. Le montant maximum annuel des commandes pour le lot 2 est de 21 000 euros (H.T.).,
Soit 84 000euros (H.T.) sur la durée totale Chaque période sachève à la date de reconduction ou à
défaut lorsque le montant maximum du lot est atteint. Les montants seront identiques pour
chaque période de reconduction
Afficher plus
Description du marché:
“l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles
l2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande...”
Description du marché
l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles
l2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe
les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de
commande. Le montant maximum annuel des commandes pour le lot 3 est de 23 000 euros (H.T.).,
Soit 92 000 euros (H.T.) sur la durée totale. Chaque période sachève à la date de reconduction ou à
défaut lorsque le montant maximum du lot est atteint. Les montants seront identiques pour
chaque période de reconduction
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 023-066340
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M3D0009DC
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: romans étrangers, sciences fiction
Date de conclusion du contrat: 2023-06-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: sauramps
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: littérature (Hors romans)- bibliographies Adultes et jeunesses
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 84 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fonds régional (courant)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 92 000 💰
“le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact ;...”
le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact ; Direction des affaires juridiques et de la commande publique, Mme TARLIER Elisabeth, tél 04 67 13 73 91, mail e.leotard@montpellier3m.fr
pour chaque lot : l'analyse des offres a été faite au regard du prix du livre et le taux de rabais maximum à 9% étant fixés par les lois du 10 août 1981 et no2011-590 du 26 mai 2011, l'analyse de prix de ce marché portera que sur le rabais pressenti par les candidats.le montant indiqué au point V.2.4 "Valeur totale du marché/lot" correspond au montant maximum total pour chacun des candidats retenus.
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 134-428260 (2023-07-11)