Acquisition, installation d’un système complet de compression d’hélium gazeux et d’un réseau de collecte destiné aux spectromètres RMN haut-champs de l’ICSN et I2BC-Délégation IDF Gif Sur yvette CNRS
Le besoin est scindé en 2 lots :
• Lot 1: L’acquisition et installation d’un système complet de compression d’hélium gazeux
• Lot 2 : L’acquisition et installation d’un réseau de collecte
La réalisation des prestations de ces 2 lots a pour but la récupération et le recyclage de l’hélium qui doivent permettre de réduire le coût d’approvisionnement et limiter la dépendance aux fluctuations de la matière première et du prix pour les laboratoires ICSN et I2BC.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-23.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition, installation d’un système complet de compression d’hélium gazeux et d’un réseau de collecte destiné aux spectromètres RMN haut-champs de l’ICSN...”
Titre
Acquisition, installation d’un système complet de compression d’hélium gazeux et d’un réseau de collecte destiné aux spectromètres RMN haut-champs de l’ICSN et I2BC-Délégation IDF Gif Sur yvette CNRS
23002-ICSN-marché
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Produits/services: Compresseurs📦
Brève description:
“Le besoin est scindé en 2 lots :
• Lot 1: L’acquisition et installation d’un système complet de compression d’hélium gazeux
• Lot 2 : L’acquisition et...”
Brève description
Le besoin est scindé en 2 lots :
• Lot 1: L’acquisition et installation d’un système complet de compression d’hélium gazeux
• Lot 2 : L’acquisition et installation d’un réseau de collecte
La réalisation des prestations de ces 2 lots a pour but la récupération et le recyclage de l’hélium qui doivent permettre de réduire le coût d’approvisionnement et limiter la dépendance aux fluctuations de la matière première et du prix pour les laboratoires ICSN et I2BC.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et installation d’un système complet de compression d’hélium gazeux
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Compresseurs📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Institut de Chimie des Substances Naturelles (ICSN) – Bâtiment 23B
1, avenue de la Terrasse
91190 Gif-sur-Yvette”
Description du marché:
“L’opération comportera la fourniture, l’installation, le raccordement, la mise en service et la formation de :
- un système de compression d’hélium à haute...”
Description du marché
L’opération comportera la fourniture, l’installation, le raccordement, la mise en service et la formation de :
- un système de compression d’hélium à haute pression comprenant un gazomètre de 20 m3 minimum connecté à un compresseur d’une capacité de 25 m3/h minimum et une nourrice d’interface avec des cadres de bouteilles de stockage.
- 4 cadres de 12 bouteilles B50 minimum pour le stockage de l’hélium comprimé à 200 bars minimum.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 6
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition et installation d’un réseau de collecte
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Réseaux de distribution de gaz📦
Description du marché:
“Livraison et installation des raccordements entre les spectromètres RMN et le gazomètre.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Description
Durée de l'accord: 4
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-Une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat ;
- Les pouvoirs de la...”
Liste et brève description des conditions
-Une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat ;
- Les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (statuts de la société, extrait K bis et/ou délégation de pouvoir donnée au signataire par une personne habilitée à représenter juridiquement la personne morale, …) ;
- La copie du ou des jugements prononcés à cet effet, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-La déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat ;
-Déclaration concernant...”
Liste et brève description des critères de sélection
-La déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat ;
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ( SAUF si informations communiquées sur le DC2)
- Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“• Une liste des principales livraisons similaire à l’objet du marché effectuées au cours des trois dernières années
• Une déclaration indiquant les...”
Liste et brève description des critères de sélection
• Une liste des principales livraisons similaire à l’objet du marché effectuées au cours des trois dernières années
• Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;
• Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix ferme pour chaque lot. Paiement à 30 jours conformément à...”
Conditions d'exécution du contrat
Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix ferme pour chaque lot. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire de chaque lot conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 5% du montant TTC du marché. Paiement après service fait. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-23
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-23
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L’ouverture des offres n’est pas publique, les candidats ne peuvent y assister
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur :...”
Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.
La copie de sauvegarde est adressée par voie postale : CNRS - Délégation Ile-de-France Gif sur Yvette/ Pôle Achats Avenue de la Terrasse - 91198 GIF SUR YVETTE CEDEX, (indiquer objet de la consultation + AOO+ N°lot).
Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures
Visite de site : La visite du site est facultative. Pour effectuer la visite, il convient de suivre les modalités indiquées dans le règlement de la consultation . Les candidats sont informés par le CNRS de la date de visite au moins 2 jours avant celle-ci. Il ne sera répondu à aucune question dans le cadre des visites. Les questions doivent être posées via PLACE uniquement. Aucune visite ne pourra être organisé à compter de 7 jours avant la date de remise des offres, soit le 15/03/2023.
Les conditions d'accès aux sites classés en Zone à Régime Restrictif (ZRR, article R.413 et suivants du code pénal, décret n°2011-1425 du 2 novembre 2011) font l'objet de dispositions particulières dans les documents de la consultation.
À ce titre les candidats sont informés que le Titulaire du marché pourra être soumis aux procédures correspondantes d'autorisation préalables d'accès lorsque les prestations sont susceptibles de concerner les informations relevant de telles zones.
Le niveau de protection adéquat à assurer pour certaines données dans le cadre de l’exécution du présent accord-cadre et de ses marchés subséquents est celui applicable aux " données sensibles " au sens de la PSSI-E (NOR : PRMX1420095C) et des textes encadrant la protection du potentiel scientifique et technique de la nation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://www.ta-versailles.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat».
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205422 📠
URL: http://www.ta-versailles.juradm.fr🌏
Source: OJS 2023/S 033-096569 (2023-02-10)
Avis d'attribution de marché (2023-05-25) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 177 730 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Sav
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 12
Critère de qualité (nom): Environnemental
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 25
Description
Informations complémentaires:
“La date de notification du marché au titulaire est le 05/05/2023 et la date de signature du marché par l’Acheteur est le 05/05/2023.” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 15
Description
Informations complémentaires:
“La date de notification du marché au titulaire est le 03/05/2023 et la date de signature du marché par l’Acheteur est le 02/05/2023.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 033-096569
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2027029
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Acquisition et installation d’un système complet de compression d’hélium gazeux
Date de conclusion du contrat: 2023-05-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Bauer compresseurs sas
Adresse postale: 60 Avenue Franklin Roosevelt
Commune postale: Aix les bains
Code postal: 73100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@bauer-compresseurs.com📧
Région: Savoie🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 140 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 127 790 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2027030
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: acquisition et installation d’un réseau de collecte
Date de conclusion du contrat: 2023-05-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Fluid'inox sas
Adresse postale: 459, Chemin des fontaines
Commune postale: Bernin
Code postal: 38190
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 50 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 49 940 💰
“Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur :...”
Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.
La copie de sauvegarde est adressée par voie postale : CNRS - Délégation Ile-de-France Gif sur Yvette/ Pôle Achats Avenue de la Terrasse - 91198 GIF SUR YVETTE CEDEX, (indiquer objet de la consultation + AOO+ N°lot).
Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures
Visite de site : La visite du site est facultative. Pour effectuer la visite, il convient de suivre les modalités indiquées dans le règlement de la consultation . Les candidats sont informés par le CNRS de la date de visite au moins 2 jours avant celle-ci. Il ne sera répondu à aucune question dans le cadre des visites. Les questions doivent être posées via PLACE uniquement. Aucune visite ne pourra être organisé à compter de 7 jours avant la date de remise des offres, soit le 15/03/2023.
Les conditions d'accès aux sites classés en Zone à Régime Restrictif (ZRR, article R.413 et suivants du code pénal, décret n°2011-1425 du 2 novembre 2011) font l'objet de dispositions particulières dans les documents de la consultation.
À ce titre les candidats sont informés que le Titulaire du marché pourra être soumis aux procédures correspondantes d'autorisation préalables d'accès lorsque les prestations sont susceptibles de concerner les informations relevant de telles zones.
Le niveau de protection adéquat à assurer pour certaines données dans le cadre de l’exécution du présent accord-cadre et de ses marchés subséquents est celui applicable aux " données sensibles " au sens de la PSSI-E (NOR : PRMX1420095C) et des textes encadrant la protection du potentiel scientifique et technique de la nation.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’Etat (Conseil d'État, Assemblée, Département du Tarn-et-Garonne, 04/04/2014, n°358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par mail ou courrier au service financier, achats et comptable de la délégation Ile de France Gif sur Yvette et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
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Source: OJS 2023/S 102-319608 (2023-05-25)