marché décomposé en 3 lots relatif à l'acquisition et livraison de livres pour les besoins de la communauté d'alès Agglomération. Lots lancés sous la forme d'accord-cadre, mono-attributaire, à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-01.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition et livrasion de livres pour les besoins de la communauté d'alès Agglomération
2023-LIVRES-AAL3”
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“marché décomposé en 3 lots relatif à l'acquisition et livraison de livres pour les besoins de la communauté d'alès Agglomération. Lots lancés sous la forme...”
Brève description
marché décomposé en 3 lots relatif à l'acquisition et livraison de livres pour les besoins de la communauté d'alès Agglomération. Lots lancés sous la forme d'accord-cadre, mono-attributaire, à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition et livraison de livres, usuels et livres lus
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande relatif à l'acquisition et livraison de livres, usuels et livres lus. Sans montant minimum annuel et avec un montant maximum...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commande relatif à l'acquisition et livraison de livres, usuels et livres lus. Sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 200 000 euro(s) (H.T.). Le délai de livraison maximum de 50% de la commande est de 15 jours calendaires à compter de l'émission du bon de commande financier. Le candidat peut proposer un délai plus avantageux
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'Acheteur public se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de...”
Description des options
l'Acheteur public se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition et livraison de bandes dessinées, mangas
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande relatif à l'acquisition et livraison de bandes dessinées, mangas. Sans montant minimum annuel et avec un montant maximum...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commande relatif à l'acquisition et livraison de bandes dessinées, mangas. Sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 50 000 euro(s) (H.T.). Le délai de livraison maximum de 50% de la commande est de 15 jours calendaires à compter de l'émission du bon de commande financier. Le candidat peut proposer un délai plus avantageux
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition et livraison de livres en gros caractères
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande relatif à l'acquisition et livraison de livres en gros caractères. Sans montant minimum annuel et avec un montant maximum...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commande relatif à l'acquisition et livraison de livres en gros caractères. Sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 10 000 euro(s) (H.T.). Le délai de livraison maximum de 50% de la commande est de 15 jours calendaires à compter de l'émission du bon de commande financier. Le candidat peut proposer un délai plus avantageux
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 ou le DUME.- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le...”
Liste et brève description des conditions
pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 ou le DUME.- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion de plein droit relatifs aux articles L.2141-1 à L.2141-6 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L.5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (ne pas fournir par le candidat en cas de renseignement de la rubrique F1 du Dc1 (dernière version) ou le Dume).- L'Acheteur public applique le principe "Dites-Le nous une fois". Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (ne pas fournir par le candidat en cas de renseignement de la rubrique F1 du Dc2 (dernière version) ou le Dume)-Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-01
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: un prochain marché pourra être lancé à échéance de ce dernier
Informations complémentaires
“les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires sont admis. Le mandataire devra être dûment désigné dans la lettre de candidature ou dans le DUME et...”
les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires sont admis. Le mandataire devra être dûment désigné dans la lettre de candidature ou dans le DUME et ne peut représenter en cette qualité plus d'un groupement pour un même marché.en cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique pour l'exécution du présent marché.il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euro(s). Les plis devront être transmis sur la plateforme de dématérialisation : www.achatpublic.com. Les candidats doiventimpérativement transmettre leurs documents au format de fichiers PDF (les autres formats de fichiers ne sont pas autorisés). Renseignement(S) technique(s) : Mme Elodie CARTAL -Médiathèque Alphonse Daudet -Responsable de la coordination Lecture Publique (+33 466912034 -elodie.cartal@alesagglo.fr)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères CS 88010
Commune postale: Nimes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères CS 88010
Commune postale: Nimes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat par la personne...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat par la personne publique. A partir de la signature du contrat ce recours n'est plus ouvert. (Application des articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du Code de justice administrative). - un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L 551.13 du Code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. - tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables. (Conseil d'etat, ass., 4 avril 2014, " Département de Tarn-Et-Garonne ", no 358994). - l'Opérateur économique est informé que l'acheteur public, en matière de procédures formalisées, ne procédera à la signature du marché public avec l'attributaire qu'une fois le délai de "Stand Still" écoulé à compter de l'envoi de la lettre de rejet
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Source: OJS 2023/S 023-066021 (2023-01-27)
Avis d'attribution de marché (2023-06-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 210 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande relatif à l'acquisition et livraison de livres, usuels et livres lus. Sans montant minimum annuel et avec un montant maximum...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commande relatif à l'acquisition et livraison de livres, usuels et livres lus. Sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 200 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Prix
Description
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande relatif à l'acquisition et livraison de bandes dessinées, mangas. Sans montant minimum annuel et avec un montant maximum...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commande relatif à l'acquisition et livraison de bandes dessinées, mangas. Sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 50 000 euro(s) (H.T.).
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Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande relatif à l'acquisition et livraison de livres en gros caractères. Sans montant minimum annuel et avec un montant maximum...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commande relatif à l'acquisition et livraison de livres en gros caractères. Sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 10 000 euro(s) (H.T.).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 023-066021
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: acquisition et livraison de livres , d'usuels et livres lus
Date de conclusion du contrat: 2023-05-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sauramps cévennes
Numéro d'enregistrement national: 83130191600043
Adresse postale: 2 place Saint Jean
Commune postale: Ales
Code postal: 30100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466521825📞
Courrier électronique: collectivites.ales@sauramps.fr📧
Fax: +33 466521826 📠
Région: Gard🏙️
URL: https://www.sauramps.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: acquisition et livraison de bande dessinées, mangas
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: acquisition et livraison de livres en gros caractères
Nom et adresse du contractant
Nom: book'In Diffusion
Numéro d'enregistrement national: 53144507000034
Adresse postale: 22 rue des prés Hays
Commune postale: Verson
Code postal: 14790
Téléphone: +33 954734442📞
Courrier électronique: nld@bookindiffusion.com📧
Fax: +33 959734442 📠
URL: http://Bookindiffusion.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
Source: OJS 2023/S 110-345729 (2023-06-05)