acquisition et installation de matériels professionnels de gymnastique et de trampoline au Complexe René Tys de Reims
Ville de Reims
le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la pose d'équipements professionnels de gymnastique et trampoline. La description des prestations est faite dans le CCTP
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-03-02. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Équipements de gymnastique › Barres ou poutres de gymnastique
- • Équipements de gymnastique › Tapis de gymnastique
- • Équipements de gymnastique › Trampolines de gymnastique
- • Équipements de gymnastique › Équipements de saut gymnastique
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-01-26 | Avis de marché |
| 2023-07-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Numéro de référence: RF7T301
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport 📦
Code CPV supplémentaire: Tapis de gymnastique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de reims
Adresse postale: cs80036
Code postal: 51722
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.reims.fr 🌏
Courrier électronique: c3cpoleeconomique@grandreims.fr 📧
Téléphone: +33 326777330 📞
Fax: +33 326777778 📠
URL des documents: https://marches.grandreims.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.grandreims.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-26 📅
Date limite de soumission: 2023-03-02 📅
Date de publication: 2023-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 022-061515
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Ville de Reims, Complexe René Tys
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: C3C Développement et Services à la Population
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.grandreims.fr 🌏
URL des documents: https://marches.grandreims.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Fax: +33 326210187 📠
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 022-061515 (2023-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Numéro de référence: RF7T301
Brève description:
le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la pose d'équipements professionnels de gymnastique et trampoline. La description des prestations est faite dans le CCTP
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport 📦
Code CPV supplémentaire: Tapis de gymnastique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de reims
Adresse postale: cs80036
Code postal: 51722
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.reims.fr 🌏
Courrier électronique: c3cpoleeconomique@grandreims.fr 📧
Téléphone: +33 326777330 📞
Fax: +33 326777778 📠
URL des documents: https://marches.grandreims.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.grandreims.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-26 📅
Date limite de soumission: 2023-03-02 📅
Date de publication: 2023-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 022-061515
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires
accord-Cadre composite correspondant pour partie à un marché ordinaire et pour partie à un accord-cadre à marchés subséquents. La partie accord-cadre est conclue sans minimum et avec un maximum de 130 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre. Le matériel devra être installé au plus tard le 15 juin 2023
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires:
accord-Cadre composite correspondant pour partie à un marché ordinaire et pour partie à un accord-cadre à marchés subséquents. La partie accord-cadre est conclue sans minimum et avec un maximum de 130 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre. Le matériel devra être installé au plus tard le 15 juin 2023
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Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Ville de Reims, Complexe René Tys
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
le candidat est invité à indiquer les renseignements concernant la situation, ses justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique et les renseignements nécessaires pour évaluer son aptitude à exercer l'activité professionnelle, sa capacité économique et financière et ses capacités techniques et professionnelles. Il est fortement recommandé aux candidats de répondre via le Document Unique de Marché Européen (Dume) comme l'autorise l'article R.2143-4 du Code de la Commande Publique. Le DUME devra être rédigé en français. Les candidats peuvent également utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 (fournis dans le dossier de consultation ou disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr). Le candidatdoit également joindre à sa candidature les éléments suivants : Statut juridique - éléments requis : - une lettre de candidature détaillant les cocontractants en cas de groupement, - une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L.2141-10 du Code de la Commande Publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
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une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
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une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; - une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: C3C Développement et Services à la Population
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.grandreims.fr 🌏
URL des documents: https://marches.grandreims.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
visite : Les candidats ont l'obligation de faire une visite dans le cadre de cette procédure, les modalités sont fixées dans le règlement de la consultation - modalités de remise des offres : Les candidats ont l'obligation de faire acte de candidature et de déposer une offre uniquement par transmission électronique dans cette procédure. Les candidats devront se connecter, via internet, à l'adresse suivante: https://marches.grandreims.fr. Un guide d'utilisation à disposition des opérateurs économiques est mis à leur disposition sur le site dans la rubrique " Aide ". Attention, la remise des candidatures et des offres par courrier, télécopie ou courriel n'est pas admise. - Attribution: l'analyse des candidatures s'effectuant après l'examen des offres, l'acheteur ne procédera à la vérification des conditions de participation que du seul titulaire pressenti. Le candidat retenu à l'issue de l'analyse des offres devra produire, dansle délai fixé par le pouvoir adjudicateur, les documents demandés aux articles R2143-5 et suivants du code de la commande publique
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Fax: +33 326210187 📠
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus, dans les conditions fixées par le Code de Justice Administrative (Cja) : - un référé précontractuel, avant la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L.551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du CJA, - un référé contractuel, après la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L.551-13 à L. 551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, - un recours en contestation de validité du contrat, selon les modalités fixées par la décision du Conseil d'etat no 358994 du 4 avril 2014 " Département de Tarn-Et-Garonne ", dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (art. L.521-1 du Cja), - un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalités fixées aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, dans les deux mois suivant la notification de la décision susmentionnée
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Avis d'attribution de marché (2023-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-25 📅
Date de publication: 2023-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 144-460587
Se réfère à l'avis: 2023/S 022-061515
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-04 📅
Nom: gymnova sas
Numéro d'enregistrement national: 45 Rue Gaston De Flotte
Adresse postale: 13012
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 500174.90 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 144-460587 (2023-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la pose d'équipements professionnels de gymnastique et trampoline
Valeur totale du marché: 500174.90 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-25 📅
Date de publication: 2023-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 144-460587
Se réfère à l'avis: 2023/S 022-061515
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
accord-Cadre composite correspondant pour partie à un marché ordinaire et pour partie à un accord-cadre à marchés subséquents pour l'acquisition de matériels non prévus dans la DPGF et devenus nécessaires au moment de l'exécution de l'accord-cadre. Partie accord-cadre conclue sans minimum et avec un maximum de 130 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre
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Objet
Champ d'application du marché
accord-Cadre composite correspondant pour partie à un marché ordinaire et pour partie à un accord-cadre à marchés subséquents pour l'acquisition de matériels non prévus dans la DPGF et devenus nécessaires au moment de l'exécution de l'accord-cadre. Partie accord-cadre conclue sans minimum et avec un maximum de 130 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-04 📅
Nom: gymnova sas
Numéro d'enregistrement national: 45 Rue Gaston De Flotte
Adresse postale: 13012
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 500174.90 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
montant de l'accord-cadre : partie forfaitaire : 370 174,90 euros HT, partie à bons de commande conclue sans minimum et avec un maximum de 130 000 euros (H.T.).
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus, dans les conditions fixées par le Code de Justice Administrative (Cja) : - un référé contractuel, après la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L.551-13 à L. 551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, - un recours en contestation de validité du contrat, selon les modalités fixées par la décision du Conseil d'etat no 358994 du 4 avril 2014 " Département de Tarn-Et-Garonne ", dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (art. L.521-1 du Cja), - un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalités fixées aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, dans les deux mois suivant la notification de la décision susmentionnée
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