acquisition de véhicules légers (< 3.5t) thermiques, hybrides et électriques, neufs et d'occasion pour les besoins du Département de Meurthe-Et-Moselle et de la M.D.P.H.54
Département de Meurthe-et-Moselle
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions des pièces de l'accord-cadre.La forme du prix est déterminée par marché subséquent.Les montants maximums par lot et par période sont les suivants:lot 1: 600 000 euro(s) HtLot 2: 720 000 euro(s) HtLot 3: 200 000 euro(s) HtLot 4: 800 000 euro(s) HtLot 5: 350 000 euro(s) (H.T.).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-04-20. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules électriques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-03-17 | Avis de marché |
| 2023-09-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: A23130002
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Véhicules électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: département de Meurthe-Et-Moselle
Adresse postale: 48 Esplanade Jacques Baudot
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Contact
Adresse Internet: http://www.meurthe-et-moselle.fr/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@departement54.fr 📧
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/ 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-17 📅
Date limite de soumission: 2023-04-20 📅
Date de publication: 2023-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 058-172569
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 10 680 000 EUR 💰
Intitulé du lot: véhicules de tourisme thermiques de moins de 3,5 tonnes
Numéro du lot: 01
Brève description: véhicules de tourisme thermiques de moins de 3,5 tonnes
Durée de l'accord: 7 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: véhicules utilitaires thermiques de moins de 3,5 tonnes
Numéro du lot: 02
Brève description: véhicules utilitaires thermiques de moins de 3,5 tonnes
Intitulé du lot: véhicules de tourisme hybrides de moins de 3,5 tonnes
Numéro du lot: 03
Brève description: véhicules de tourisme hybrides de moins de 3,5 tonnes
Intitulé du lot: véhicules de tourisme électriques de moins de 3,5 tonnes
Numéro du lot: 04
Brève description: véhicules de tourisme électriques de moins de 3,5 tonnes
Intitulé du lot: véhicules utilitaires électriques de moins de 3,5 tonnes
Numéro du lot: 05
Brève description: véhicules utilitaires électriques de moins de 3,5 tonnes
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de Meurthe-Et-Moselle 54000 - nancy
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22540001900785
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil départemental Meurthe et Moselle
Adresse postale: 48 Esp Jacques Baudot
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr/entreprise/ 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: juin 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5, Place de la Carrière, C.O. no 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 058-172569 (2023-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: A23130002
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions des pièces de l'accord-cadre.La forme du prix est déterminée par marché subséquent.Les montants maximums par lot et par période sont les suivants:lot 1: 600 000 euro(s) HtLot 2: 720 000 euro(s) HtLot 3: 200 000 euro(s) HtLot 4: 800 000 euro(s) HtLot 5: 350 000 euro(s) (H.T.).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Véhicules électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: département de Meurthe-Et-Moselle
Adresse postale: 48 Esplanade Jacques Baudot
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Contact
Adresse Internet: http://www.meurthe-et-moselle.fr/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@departement54.fr 📧
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/ 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-17 📅
Date limite de soumission: 2023-04-20 📅
Date de publication: 2023-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 058-172569
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.xmarches.fr/entreprise/ -
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 10 680 000 EUR 💰
Intitulé du lot: véhicules de tourisme thermiques de moins de 3,5 tonnes
Numéro du lot: 01
Brève description: véhicules de tourisme thermiques de moins de 3,5 tonnes
Durée de l'accord: 7 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de notification du contrat jusqu'au 31 janvier 2024.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
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Numéro du lot: 02
Brève description: véhicules utilitaires thermiques de moins de 3,5 tonnes
Intitulé du lot: véhicules de tourisme hybrides de moins de 3,5 tonnes
Numéro du lot: 03
Brève description: véhicules de tourisme hybrides de moins de 3,5 tonnes
Intitulé du lot: véhicules de tourisme électriques de moins de 3,5 tonnes
Numéro du lot: 04
Brève description: véhicules de tourisme électriques de moins de 3,5 tonnes
Intitulé du lot: véhicules utilitaires électriques de moins de 3,5 tonnes
Numéro du lot: 05
Brève description: véhicules utilitaires électriques de moins de 3,5 tonnes
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de Meurthe-Et-Moselle 54000 - nancy
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
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- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Les modalités de variation des prix seront déterminées par marché subséquent.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au Dce
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22540001900785
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil départemental Meurthe et Moselle
Adresse postale: 48 Esp Jacques Baudot
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr/entreprise/ 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: juin 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5, Place de la Carrière, C.O. no 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
-Référé précontractuel prévu aux art. L.551-1 à L.551-12 du Code de justiceadministrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'avant lasignature du contrat.- Référé contractuel prévu aux art. L.551-13 à L.551-23Du Code de justice administrative; La juridiction peut être saisie au plus tard le31ème jour suivant la publication au Joue d'un avis d'attribution du contrat.En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées àl'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délaide 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat(art. R.551-7 du code de justice administrative).-recours en contestation de validité du contrat, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'etat du4 avril 2014 no358994 "Département du Tarn et Garonne".Ce recours doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter del'accomplissement des mesures de publicité appropriées.Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction desrecours : Conseil Départemental de Meurthe-Et-Moselle 48, EsplanadeJacques Baudot Co 90019 54035 Nancy Cedex
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Avis d'attribution de marché (2023-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-07 📅
Date de publication: 2023-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 175-549084
Se réfère à l'avis: 2023/S 058-172569
Numéro JO-S: 175
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-10 📅
Nom: citroen oblinger car avenue
Commune postale: Ludres
Pays: France 🇫🇷
Nom: bailly peugeot car avenue
Commune postale: Laxou
Nom: rno bymycar
jacob sas
Commune postale: Tomblaine
Valeur totale du marché: 2 400 000 EUR 💰
2 880 000 EUR 💰
800 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-08-11 📅
Nom: theobald cars
Valeur totale du marché: 3 200 000 EUR 💰
1 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
7
Source: OJS 2023/S 175-549084 (2023-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
accord cadre multi attributaires - acquisition de véhicules légers (< 3.5t) thermiques, hybrides et électriques, neufs et d'occasion pour les besoins du Département de Meurthe-Et-Moselle et de la M.D.P.H.54
Valeur totale du marché: 10 680 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-07 📅
Date de publication: 2023-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 175-549084
Se réfère à l'avis: 2023/S 058-172569
Numéro JO-S: 175
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-10 📅
Nom: citroen oblinger car avenue
Commune postale: Ludres
Pays: France 🇫🇷
Nom: bailly peugeot car avenue
Commune postale: Laxou
Nom: rno bymycar
jacob sas
Commune postale: Tomblaine
Valeur totale du marché: 2 400 000 EUR 💰
2 880 000 EUR 💰
800 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-08-11 📅
Nom: theobald cars
Valeur totale du marché: 3 200 000 EUR 💰
1 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
7
Source: OJS 2023/S 175-549084 (2023-09-07)
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