acquisition de véhicules légers (< 3.5t) thermiques, hybrides et électriques, neufs et d'occasion pour les besoins du Département de Meurthe-Et-Moselle et de la M.D.P.H.54
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions des pièces de l'accord-cadre.La forme du prix est déterminée par marché subséquent.Les montants maximums par lot et par période sont les suivants:lot 1: 600 000 euro(s) HtLot 2: 720 000 euro(s) HtLot 3: 200 000 euro(s) HtLot 4: 800 000 euro(s) HtLot 5: 350 000 euro(s) (H.T.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-20.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: conseil départemental Meurthe et Moselle
Adresse postale: 48 Esp Jacques Baudot
Commune postale: Nancy
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr/entreprise/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de véhicules légers (< 3.5t) thermiques, hybrides et électriques, neufs et d'occasion pour les besoins du Département de Meurthe-Et-Moselle et...”
Titre
acquisition de véhicules légers (< 3.5t) thermiques, hybrides et électriques, neufs et d'occasion pour les besoins du Département de Meurthe-Et-Moselle et de la M.D.P.H.54
A23130002
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Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions des pièces de l'accord-cadre.La forme du prix est déterminée par marché subséquent.Les montants maximums par lot et par période sont les suivants:lot 1: 600 000 euro(s) HtLot 2: 720 000 euro(s) HtLot 3: 200 000 euro(s) HtLot 4: 800 000 euro(s) HtLot 5: 350 000 euro(s) (H.T.).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 10 680 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: véhicules de tourisme thermiques de moins de 3,5 tonnes
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques📦
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département de Meurthe-Et-Moselle 54000 - nancy
Description du marché: véhicules de tourisme thermiques de moins de 3,5 tonnes
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 7
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de notification du contrat jusqu'au 31 janvier 2024.L'accord-cadre est reconduit...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de notification du contrat jusqu'au 31 janvier 2024.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: véhicules utilitaires thermiques de moins de 3,5 tonnes
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: véhicules utilitaires thermiques de moins de 3,5 tonnes
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: véhicules de tourisme hybrides de moins de 3,5 tonnes
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: véhicules de tourisme hybrides de moins de 3,5 tonnes
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: véhicules de tourisme électriques de moins de 3,5 tonnes
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: véhicules de tourisme électriques de moins de 3,5 tonnes
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: véhicules utilitaires électriques de moins de 3,5 tonnes
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: véhicules utilitaires électriques de moins de 3,5 tonnes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Les modalités de variation...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Les modalités de variation des prix seront déterminées par marché subséquent.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au Dce
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-20
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-21
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: juin 2026
Informations complémentaires
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.xmarches.fr/entreprise/ -” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5, Place de la Carrière, C.O. no 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“-Référé précontractuel prévu aux art. L.551-1 à L.551-12 du Code de justiceadministrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'avant...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
-Référé précontractuel prévu aux art. L.551-1 à L.551-12 du Code de justiceadministrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'avant lasignature du contrat.- Référé contractuel prévu aux art. L.551-13 à L.551-23Du Code de justice administrative; La juridiction peut être saisie au plus tard le31ème jour suivant la publication au Joue d'un avis d'attribution du contrat.En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées àl'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délaide 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat(art. R.551-7 du code de justice administrative).-recours en contestation de validité du contrat, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'etat du4 avril 2014 no358994 "Département du Tarn et Garonne".Ce recours doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter del'accomplissement des mesures de publicité appropriées.Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction desrecours : Conseil Départemental de Meurthe-Et-Moselle 48, EsplanadeJacques Baudot Co 90019 54035 Nancy Cedex
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Source: OJS 2023/S 058-172569 (2023-03-17)
Avis d'attribution de marché (2023-09-07) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“accord cadre multi attributaires - acquisition de véhicules légers (< 3.5t) thermiques, hybrides et électriques, neufs et d'occasion pour les besoins du...”
Brève description
accord cadre multi attributaires - acquisition de véhicules légers (< 3.5t) thermiques, hybrides et électriques, neufs et d'occasion pour les besoins du Département de Meurthe-Et-Moselle et de la M.D.P.H.54
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 10 680 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“accord cadre multi attributaires - acquisition de véhicules légers (< 3.5t) thermiques, hybrides et électriques, neufs et d'occasion pour les besoins du...”
Description du marché
accord cadre multi attributaires - acquisition de véhicules légers (< 3.5t) thermiques, hybrides et électriques, neufs et d'occasion pour les besoins du Département de Meurthe-Et-Moselle et de la M.D.P.H.54
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 058-172569
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-1316000201-00
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: véhicules de tourisme thermiques de moins de 3,5 tonnes
Date de conclusion du contrat: 2023-08-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: citroen oblinger car avenue
Commune postale: Ludres
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Nom: bailly peugeot car avenue
Commune postale: Laxou
Nom: rno bymycar
Nom: jacob sas
Commune postale: Tomblaine
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-1316000202-00
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: véhicules utilitaires thermiques de moins de 3,5 tonnes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 880 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023-1316000203-00
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: véhicules de tourisme hybrides de moins de 3,5 tonnes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023-1316000204-00
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: véhicules de tourisme électriques de moins de 3,5 tonnes
Date de conclusion du contrat: 2023-08-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: theobald cars
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 200 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023-1316000205-00
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: véhicules utilitaires électriques de moins de 3,5 tonnes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
Source: OJS 2023/S 175-549084 (2023-09-07)