acquisition de pièces de rechange d'origine constructeur pour la réparation des appareils de motoculture pour 4 ans
Le Mans métropole - Communauté urbaine
il s'agit d'un accord cadre à bons de commande, avec maximum lancé en groupement de commandes avec les membres suivants : Ville du Mans, Le Mans Métropole (CoordonnateurDu groupement de commandes), conclu pour 4 ans à compter de la notification du contrat.Accord-cadre de 7 lots par collectivité. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Délai d'exécution des bons de commande de 15 jours ouvrés
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-04-25. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-03-24 | Avis de marché |
| 2023-09-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel électrique
Numéro de référence: 2022_0170_fcs_ld
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel électrique 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel électrique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: le Mans Métropole - communauté Urbaine
Adresse postale: pôle Marchés et Achats Publics, Cs40010- 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243473731 📞
Fax: +33 243473740 📠
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-24 📅
Date limite de soumission: 2023-04-25 📅
Date de publication: 2023-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 063-188353
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 079 200 EUR 💰
Intitulé du lot: pièces de rechange origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels de marque Honda
Numéro du lot: 01
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: pièces de rechange origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels de marque Husqvarna
Numéro du lot: 02
Brève description:
Intitulé du lot: pièces de rechange origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels de marque Kubota
Numéro du lot: 03
Brève description:
Intitulé du lot: pièces de rechange origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels de marque Stihl
Numéro du lot: 04
Brève description:
Intitulé du lot: pièces de rechange origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels de marque Kioti
Numéro du lot: 05
Brève description:
Intitulé du lot: pièces de rechange origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels de marque John Deere
Numéro du lot: 06
Brève description:
Intitulé du lot: pièces de rechange origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels de marque Sarp
Numéro du lot: 07
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Le Mans Métropole 72039 - le Mans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Adresse postale: le Mans Métropole - communauté Urbaine, 16 avenue François Mitterrand, Cs40010
Pays: Sarthe 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: ville du Mans
Adresse postale: ville du Mans, 16 avenue François Mitterrand, Cs40010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: dernier semestre 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 063-188353 (2023-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel électrique
Numéro de référence: 2022_0170_fcs_ld
Brève description:
il s'agit d'un accord cadre à bons de commande, avec maximum lancé en groupement de commandes avec les membres suivants : Ville du Mans, Le Mans Métropole (CoordonnateurDu groupement de commandes), conclu pour 4 ans à compter de la notification du contrat.Accord-cadre de 7 lots par collectivité. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Délai d'exécution des bons de commande de 15 jours ouvrés
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel électrique 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel électrique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: le Mans Métropole - communauté Urbaine
Adresse postale: pôle Marchés et Achats Publics, Cs40010- 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243473731 📞
Fax: +33 243473740 📠
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-24 📅
Date limite de soumission: 2023-04-25 📅
Date de publication: 2023-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 063-188353
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr -Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3 Capacité économique et financièrerenseignements administratifs : Mme Laurence Dangeard - tél :02.43.47.37.28renseignements techniques : Mme Valérie Brochard - tél : 02.43.47.46.68
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 079 200 EUR 💰
Intitulé du lot: pièces de rechange origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels de marque Honda
Numéro du lot: 01
Brève description:
pièces de rechange origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels de marque HondaMontants maximum :Ville du Mans : 168 000 euro(s) (H.T.) / Le Mans Métropole : 48 000 euro(s) (H.T.)
Valeur estimée hors TVA: 216 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: pièces de rechange origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels de marque Husqvarna
Numéro du lot: 02
Brève description:
pièces de rechange origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels de marque HusqvarnaMontants maximum :Ville du Mans : 91 200 euro(s) (H.T.) / Le Mans Métropole : 48 000 euro(s) (H.T.)
Valeur estimée hors TVA: 139 200 EUR 💰
Intitulé du lot: pièces de rechange origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels de marque Kubota
Numéro du lot: 03
Brève description:
pièces de rechange origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels de marque KubotaMontants maximum :Ville du Mans : 528 000 euro(s) (H.T.) / Le Mans Métropole : 72 000 euro(s) (H.T.)
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pièces de rechange origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels de marque Stihl
Numéro du lot: 04
Brève description:
pièces de rechange origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels de marque StihlMontants maximum :Ville du Mans : 84 000 euro(s) (H.T.) / Le Mans Métropole : 240 000 euro(s) (H.T.)
Valeur estimée hors TVA: 324 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pièces de rechange origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels de marque Kioti
Numéro du lot: 05
Brève description:
pièces de rechange origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels de marque KiotiMontants maximum :Ville du Mans : 264 000 euro(s) (H.T.) / Le Mans Métropole : 48 000 euro(s) (H.T.)
Valeur estimée hors TVA: 312 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pièces de rechange origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels de marque John Deere
Numéro du lot: 06
Brève description:
pièces de rechange origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels de marque John DeereMontants maximum :Ville du Mans : 408 000 euro(s) (H.T.) / Le Mans Métropole : 48 000 euro(s) (H.T.)
Valeur estimée hors TVA: 456 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pièces de rechange origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels de marque Sarp
Numéro du lot: 07
Brève description:
pièces de rechange origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels de marque SarpMontants maximum :Ville du Mans : 72 000 euro(s) (H.T.) / Le Mans Métropole : 960 000 euro(s) (H.T.)
Valeur estimée hors TVA: 1 032 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Le Mans Métropole 72039 - le Mans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
tout document permettant d'apprécier la capacité technique et professionnelle de l'entreprise à exécuter les prestations
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont ajustables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Sur fond propre du budget principal de la collectivité et sur le budget annexe eau
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Adresse postale: le Mans Métropole - communauté Urbaine, 16 avenue François Mitterrand, Cs40010
Pays: Sarthe 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: ville du Mans
Adresse postale: ville du Mans, 16 avenue François Mitterrand, Cs40010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: dernier semestre 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 063-188353 (2023-03-24)
Avis d'attribution de marché (2023-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 079 200 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-05 📅
Date de publication: 2023-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 173-544489
Se réfère à l'avis: 2023/S 063-188353
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Le Mans Métropole 72039 Le Mans
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-27 📅
Nom: jl Jolivet
Adresse postale: 32 Bd Pierre Lefaucheux
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72100
Pays: France 🇫🇷
Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 48 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-07-31 📅
Valeur totale du marché: 72 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-07-28 📅
Nom: equip'Jardin
Adresse postale: 25 rue Thomas Edison
Code postal: 72000
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Nom: claas Reseau Agricole
Adresse postale: bd Pierre Lefaucheux
Commune postale: Arnage
Code postal: 72230
Adresse postale: 25 rue thomas Edison
Valeur totale du marché: 960 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
Source: OJS 2023/S 173-544489 (2023-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 079 200 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-05 📅
Date de publication: 2023-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 173-544489
Se réfère à l'avis: 2023/S 063-188353
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
critère unique du prix 100%.Parution Joue : 2023/s 063- 188353 du 29/03/2023 , Boamp no23-39905 du 29/03/2023.Il s'agit d'un accord cadre à bons de commandes avec maximum, passé dans le cadre d'un groupement de commande.Les maximums (H.T.) par collectivité et par lot pour 4 ans sont les suivants :Le Mans Métropole : Lot 1 : 48 000/ Lot 2 : 48 000 /Lot 3 : 72 000/lot 4 : 240 00/ Lot 5 : 48 000/ Lot 6 : 48 000 / Lot 7 : 960 000, soit un total de 1 464 000 euro(s) Ht pour 4 ansville du Mans : Lot 1 (12666) 168 000/ Lot 2 (12667) 91 200/ Lot 3 (12668) 528 000 / Lot 4 (12669) 84 000 / Lot 5 (12670) 264 000 / Lot 6 (12671) 408 000 / Lot 7 (12672) 72 000, soit un total de 1 615 200 euro(s) Ht pour 4 ansl'accord-cadre est conclu pour 4 ans à compter de la notification du contrat.L'accord cadres sont consultables au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du servicedes Marchés Publics
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Le Mans Métropole 72039 Le Mans
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-27 📅
Nom: jl Jolivet
Adresse postale: 32 Bd Pierre Lefaucheux
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72100
Pays: France 🇫🇷
Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 48 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-07-31 📅
Valeur totale du marché: 72 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-07-28 📅
Nom: equip'Jardin
Adresse postale: 25 rue Thomas Edison
Code postal: 72000
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Nom: claas Reseau Agricole
Adresse postale: bd Pierre Lefaucheux
Commune postale: Arnage
Code postal: 72230
Adresse postale: 25 rue thomas Edison
Valeur totale du marché: 960 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
Source: OJS 2023/S 173-544489 (2023-09-05)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage (>20 nouveaux marchés)
- Matériel électrique (>20)