acquisition De Materiels Et Equipements Agricoles Et Vehicules Neufs

cté Cnes du Pays de Bitche

le présent marché est relatif à la fourniture et à la livraison de matériels et équipements agricoles et véhicules neufs pour le développement et l'entretien des pistes cyclables du territoire de la Communauté de Communes du Pays de Bitche

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-02-27. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• cté Cnes du Pays de Bitche

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Lorraine › Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-01-25	Avis de marché
2023-05-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tracteurs
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tracteurs 📦
Code CPV supplémentaire: Tracteurs 📦
Faucheuses 📦
Véhicules utilitaires 📦
Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports 📦
Pelles mécaniques 📦
Matériel de levage et de manutention 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: cté Cnes du Pays de Bitche
Adresse postale: 4 rue du Général Stuhl
Code postal: 57232
Commune postale: Bitche
Contact
Adresse Internet: https://www.cc-paysdebitche.fr 🌏
Courrier électronique: contact@cc-paysdebitche.fr 📧
Téléphone: +33 387969945 📞
URL des documents: https://www.cc-paysdebitche.fr/amenagements/les-marches-publics/ 🌏
URL pour la participation: https://www.cc-paysdebitche.fr/amenagements/les-marches-publics/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-25 📅
Date limite de soumission: 2023-02-27 📅
Date de publication: 2023-01-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 021-057985
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.cc-paysdebitche.fr/amenagements/les-marches-publics/ -

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: tracteur agricole 125 à 140 Cv + chargeur
Numéro du lot: 1
Brève description: machines agricoles
Durée de l'accord: 6 mois
Intitulé du lot: faucheuse débroussailleuse à bras + équipements
Numéro du lot: 2
Brève description: faucheuses
Intitulé du lot: broyeur végétaux 3 points (200 mm)
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: véhicule de service Espaces Naturels (camionnette benne)
Numéro du lot: 4
Brève description: véhicules utilitaires
Intitulé du lot: tracteur de pelouse ou prairie (tondeuse autoportée)
Numéro du lot: 5
Brève description: tondeuse à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
Intitulé du lot: mini pelle 2,5 à 2,7 T avec cabine et chenilles
Numéro du lot: 6
Brève description: pelles mécaniques
Intitulé du lot: remorque Agri/Tp monocoque 16 à 18 T
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: nacelle (panier) et potence
Numéro du lot: 8
Brève description: matériel de levage et de manutention
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 4 rue du Général Sthul 57232 - bitche

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)- si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté

Situation économique et financière:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-02-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: bitche

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006944100018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.cc-paysdebitche.fr/amenagements/les-marches-publics/ 🌏
URL des documents: https://www.cc-paysdebitche.fr/amenagements/les-marches-publics/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 021-057985 (2023-01-25)

Avis d'attribution de marché (2023-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 359740.76 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-02 📅
Date de publication: 2023-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 088-268979
Se réfère à l'avis: 2023/S 021-057985
Numéro JO-S: 88

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 4 rue du Général Sthul 57232 Bitche

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-29 📅
Nom: jardins & Loisirs
Adresse postale: 42 Rue De Sarreguemines
Commune postale: Volmunster
Code postal: 57720
Pays: France 🇫🇷
Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 143 800 EUR 💰
Nom: etablissements Frumholtz
Adresse postale: 63 Rue De Weiskirch
Commune postale: Epping
Valeur totale du marché: 78 000 EUR 💰
Nom: ets Bouvy Motoculture
Adresse postale: rte De Bitche
Commune postale: Gros Rederching
Code postal: 57410
Valeur totale du marché: 18 400 EUR 💰
Nom: keos Pays De La Sarre By Autosphere
Adresse postale: rue des Frères Lumières
Commune postale: Sarreguemines
Code postal: 57200
Valeur totale du marché: 42040.76 EUR 💰
Nom: tilly Manutention
Adresse postale: 118 Rte De Thionville
Commune postale: Woippy
Code postal: 57140
Valeur totale du marché: 48 000 EUR 💰
Nom: leichtnam Motoculture
Adresse postale: 16 Rue Saint Thomas De Conac
Commune postale: Rolbing
Valeur totale du marché: 29 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6
9
1
4
7
Source: OJS 2023/S 088-268979 (2023-05-02)

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