le présent marché est relatif à la fourniture et à la livraison de matériels et équipements agricoles et véhicules neufs pour le développement et l'entretien des pistes cyclables du territoire de la Communauté de Communes du Pays de Bitche
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-27.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: acquisition De Materiels Et Equipements Agricoles Et Vehicules Neufs
Produits/services: Tracteurs📦
Brève description:
“le présent marché est relatif à la fourniture et à la livraison de matériels et équipements agricoles et véhicules neufs pour le développement et...”
Brève description
le présent marché est relatif à la fourniture et à la livraison de matériels et équipements agricoles et véhicules neufs pour le développement et l'entretien des pistes cyclables du territoire de la Communauté de Communes du Pays de Bitche
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tracteur agricole 125 à 140 Cv + chargeur
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Tracteurs📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 4 rue du Général Sthul 57232 - bitche
Description du marché: machines agricoles
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 6
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: faucheuse débroussailleuse à bras + équipements
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Faucheuses📦
Description du marché: faucheuses
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: broyeur végétaux 3 points (200 mm)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: véhicule de service Espaces Naturels (camionnette benne)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires📦
Description du marché: véhicules utilitaires
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tracteur de pelouse ou prairie (tondeuse autoportée)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports📦
Description du marché: tondeuse à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mini pelle 2,5 à 2,7 T avec cabine et chenilles
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Pelles mécaniques📦
Description du marché: pelles mécaniques
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: remorque Agri/Tp monocoque 16 à 18 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nacelle (panier) et potence
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de levage et de manutention📦
Description du marché: matériel de levage et de manutention
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)- si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-27
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): bitche
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2023/S 021-057985 (2023-01-25)
Avis d'attribution de marché (2023-05-02) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 359740.76 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 4 rue du Général Sthul 57232 Bitche
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 021-057985
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: tracteur agricole 125 à 140 Cv + chargeur
Date de conclusion du contrat: 2023-03-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: jardins & Loisirs
Adresse postale: 42 Rue De Sarreguemines
Commune postale: Volmunster
Code postal: 57720
Pays: France 🇫🇷
Région: Moselle🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 143 800 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: faucheuse débroussailleuse à bras + équipements
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: etablissements Frumholtz
Adresse postale: 63 Rue De Weiskirch
Commune postale: Epping
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 78 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: broyeur végétaux 3 points (200 mm)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: ets Bouvy Motoculture
Adresse postale: rte De Bitche
Commune postale: Gros Rederching
Code postal: 57410
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 400 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: véhicule de service Espaces Naturels (camionnette benne)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: keos Pays De La Sarre By Autosphere
Adresse postale: rue des Frères Lumières
Commune postale: Sarreguemines
Code postal: 57200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42040.76 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: tracteur de pelouse ou prairie (tondeuse autoportée)
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: mini pelle 2,5 à 2,7 T avec cabine et chenilles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: tilly Manutention
Adresse postale: 118 Rte De Thionville
Commune postale: Woippy
Code postal: 57140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: remorque Agri/Tp monocoque 16 à 18 T
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: leichtnam Motoculture
Adresse postale: 16 Rue Saint Thomas De Conac
Commune postale: Rolbing
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29 500 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: nacelle (panier) et potence
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2023/S 088-268979 (2023-05-02)