l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.La durée maximale d'exécution des bons de commande pour le lot 1 et 3 sera de 4 semaines et pour le lot 2, la durée sera de 8 semaines.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Lot 1: brosses de balayagelot 2: balais de bambouslot 3: articles et équipements de propretémontant total minimum : 170 000 euro(s) HtMontant total maximum : 510 000 euro(s) (H.T.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-02.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-01-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: le Mans Métropole - communauté Urbaine
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Adresse postale:
“pôle Marchés et Achats Publics, Cs40010- 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet”
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72039
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243473731📞
Courrier électronique: marches@lemans.fr📧
Fax: +33 243473740 📠
Région: Sarthe🏙️
URL: http://www.lemans.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
URL de participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de matériels et accessoires de nettoiement 2023 à 2026
2022_0172_fcs_ve”
Produits/services: Balais et brosses et autres articles de divers types📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.La durée maximale d'exécution des bons de commande pour le lot 1 et 3 sera de 4 semaines et...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.La durée maximale d'exécution des bons de commande pour le lot 1 et 3 sera de 4 semaines et pour le lot 2, la durée sera de 8 semaines.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Lot 1: brosses de balayagelot 2: balais de bambouslot 3: articles et équipements de propretémontant total minimum : 170 000 euro(s) HtMontant total maximum : 510 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: brosses de balayage pour balayeuses mécaniques
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“centre technique de la Chauvinière - magasin du service Propreté 72000 - le Mans”
Description du marché: brosses de balayage pour balayeuses mécaniques
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires: montant minimum : 120 000 euro(s) HtMontant maximum : 360 000 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: balais de bambou naturel
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Balais📦
Description du marché: balais de bambou naturel
Informations complémentaires: montant minimum :40 000 euro(s) HtMontant maximum :120 000 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: article et équipements de propreté
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: article et équipements de propreté
Informations complémentaires: montant minimum Ht: 10 000 euro(s) HtMontant maximum Ht: 30 000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de réception du bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de réception du bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Sur fonds propres du budget principal de la collectivité
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-02
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-03
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: dernier semestre 2026
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr -Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3 Capacité économique et financièrerenseignements administratifs : EDON Valentin 02.43.47.37.39renseignements techniques : CHANCEREL Anthony 02.43.47.49.83
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2023/S 023-064814 (2023-01-27)
Avis d'attribution de marché (2023-06-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 83811.43 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: centre technique de la Chauvinière - magasin du service Propreté 72000 Le Mans
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 023-064814
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 55595
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: brosses de balayage pour balayeuses mécaniques
Date de conclusion du contrat: 2023-05-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ouest Vendee Balais
Adresse postale: 22 Chemin De Baudroux
Commune postale: Saint-Martin-les-Melle
Code postal: 79500
Pays: France 🇫🇷
Région: Deux-Sèvres🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 59934.10 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 55596
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: balais de bambou naturel
Date de conclusion du contrat: 2023-05-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: soc Fr D'Exploitation Des Plastiques
Adresse postale: 17 Av Des Catelines
Commune postale: Saint-Laurent-de-Mure
Code postal: 69720
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 575 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 55597
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: article et équipements de propreté
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8302.33 💰
“les valeurs financières indiquées ci-dessus constituent des valeurs d'attribution sur la base de quantitatifs de jugement. Elles ne sont pas des valeurs...”
les valeurs financières indiquées ci-dessus constituent des valeurs d'attribution sur la base de quantitatifs de jugement. Elles ne sont pas des valeurs contractuelles, les marchés correspondants étant des accords cadres à bons de commande avec minimum et maximum de 4 ans.Référence Joue : parution le 27/01/2023 - 2023/s023-064814référence Boamp : parution le 27/01/2023 - 2023 030critères de jugement pour le lot 1 : prix (85%) - environnement (15%)critères de jugement pour les lots 2 et 3 : prix (100%)les marchés sont consultables au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des Marchés Publics
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Source: OJS 2023/S 125-397206 (2023-06-28)