la consultation concerne l'achat et la livraison de fournitures scolaires et loisirs éducatifs à destination des écoles, accueils de loisirs et des structures petite enfance. L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans :- le bordereau des prix ;- le(s) catalogue(s) du fournisseur, au(x)quel(s) sera appliqué un rabais.Le montant maximum annuel des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : 121 000,00 euro(s) HtLe montant sera identique pour chaque période de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-27.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition De Fournitures Scolaires Et Loisirs Educatifs A Destination Des Ecoles, Des Accueils De Loisirs Et Des Structures Petite Enfance
Fournitures Scolai”
Produits/services: Fournitures scolaires📦
Brève description:
“la consultation concerne l'achat et la livraison de fournitures scolaires et loisirs éducatifs à destination des écoles, accueils de loisirs et des...”
Brève description
la consultation concerne l'achat et la livraison de fournitures scolaires et loisirs éducatifs à destination des écoles, accueils de loisirs et des structures petite enfance. L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans :- le bordereau des prix ;- le(s) catalogue(s) du fournisseur, au(x)quel(s) sera appliqué un rabais.Le montant maximum annuel des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : 121 000,00 euro(s) HtLe montant sera identique pour chaque période de reconduction
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 91330 - yerres
Description du marché:
“la consultation concerne l'achat et la livraison de fournitures scolaires et loisirs éducatifs à destination des écoles, accueils de loisirs et des...”
Description du marché
la consultation concerne l'achat et la livraison de fournitures scolaires et loisirs éducatifs à destination des écoles, accueils de loisirs et des structures petite enfance. L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans :- le bordereau des prix ;- le(s) catalogue(s) du fournisseur, au(x)quel(s) sera appliqué un rabais.Le montant maximum annuel des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : 121 000,00 euro(s) HtLe montant sera identique pour chaque période de reconduction
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 24/07/2023.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 24/07/2023.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-27
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-04
15:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -Les candidats devront fournir les échantillons des articles signalés dans le BPU, onglet 2.Il est rappelé que ces éléments ne peuvent pas faire l'objet d'une dématérialisation.Ces échantillons seront délivrés sans contrepartie du versement d'une prime ni de rémunération.Les modalités de remise et de restitution des échantillons sont précisées dans le règlement de consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2023/S 040-115276 (2023-02-21)
Avis d'attribution de marché (2023-07-19) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 484 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 91330 Yerres
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 040-115276
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 32-2023
Date de conclusion du contrat: 2023-07-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: pl Diffusion
Adresse postale: 67 Rue De Montgeron
Commune postale: Yerres
Code postal: 91330
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 484 000 💰
“délibération datée du 25/05/2023 - marché daté du 27/06/2023 notifié le 05/07/2023prestations rémunérées par application aux quantités réellement exécutées...”
délibération datée du 25/05/2023 - marché daté du 27/06/2023 notifié le 05/07/2023prestations rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le Bordereau des Prix Unitaires et le(s) catalogue(s) du fournisseur.Montant maximum annuel pour la période initiale de l'accord-cadre est fixé comme suit : 121.000 euro(s) (H.T.).L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, reconduit tacitement jusqu'à son terme. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.Le marché est consultable sur demande écrite à l'adresse suivante : Mairie de Yerres - service Juridique - 60 rue Charles de Gaulle - 91330 Yerres. Le lieu de consultation sera : Service Juridique - 22 rue du Mont Griffon - 91330 Yerres
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Source: OJS 2023/S 140-448300 (2023-07-19)