acquisition de documents de toutes natures et sur tous les supports par les équipements culturels de l'etablissement Public Territorial Vallée Sud - grand Paris
le présent accord-cadre a pour objet l'achat de documents de toutes natures et sur tous supports par les équipements culturels de l'etablissement Public Territorial Vallée Sud - grand Paris qui regroupent 4 médiathèques, 8 conservatoires, 1 centre documentaire et 1 théatre
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-14.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de documents de toutes natures et sur tous les supports par les équipements culturels de l'etablissement Public Territorial Vallée Sud - grand Paris”
Titre
acquisition de documents de toutes natures et sur tous les supports par les équipements culturels de l'etablissement Public Territorial Vallée Sud - grand Paris
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Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“le présent accord-cadre a pour objet l'achat de documents de toutes natures et sur tous supports par les équipements culturels de l'etablissement Public...”
Brève description
le présent accord-cadre a pour objet l'achat de documents de toutes natures et sur tous supports par les équipements culturels de l'etablissement Public Territorial Vallée Sud - grand Paris qui regroupent 4 médiathèques, 8 conservatoires, 1 centre documentaire et 1 théatre
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“livres nouveautés fiction et documentaires pour les adultes sur support papier et CD” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Vallée Sud - grand Paris
Description du marché:
“livres nouveautés fiction et documentaires pour les adultes sur support papier et CD” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de sa notification. L'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois un an sans que...”
Description des renouvellements
le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de sa notification. L'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois un an sans que sa durée puisse excéder 4 ans. La reconduction est tacite. Les modalités de non-reconduction sont décrites à l'ae
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Informations complémentaires:
“le prestataire est rémunéré par le pouvoir adjudicateur sur les bases suivantes : Application du taux de remise tel que fixé au présent Acte d'engagement...”
Informations complémentaires
le prestataire est rémunéré par le pouvoir adjudicateur sur les bases suivantes : Application du taux de remise tel que fixé au présent Acte d'engagement aux quantités de prestations commandées par le pouvoir adjudicateur.Sans montant minimum / Montant maximum annuel: 200 000 euros (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres nouveautés fiction et documentaires - jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: livres nouveautés fiction et documentaires - jeunesse
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum. Le prestataire est rémunéré par le pouvoir adjudicateur sur les bases...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum. Le prestataire est rémunéré par le pouvoir adjudicateur sur les bases suivantes : Application du taux de remise tel que fixé au présent Acte d'engagement aux quantités de prestations commandées par le pouvoir adjudicateur.Sans montant maximum / Montant maximum annuel : 150 000 euros (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres de fiction et livres documentaires - hors nouveautés
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: livres de fiction et livres documentaires - hors nouveautés
Description des renouvellements:
“le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de sa notification. L'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois un an sans que...”
Description des renouvellements
le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de sa notification. L'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois un an sans que sa durée puisse excéder 4 ans.La reconduction est tacite. Les modalités de non-reconduction sont décrites à l'ae
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Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum. Le prestataire est rémunéré par le pouvoir adjudicateur sur les bases...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum. Le prestataire est rémunéré par le pouvoir adjudicateur sur les bases suivantes : Application du taux de remise tel que fixé au présent Acte d'engagement aux quantités de prestations commandées par le pouvoir adjudicateur. Sans montant minimum / Montant maximum annuel: 200 000 euros (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de livres à télécharger PNB
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: fourniture de livres à télécharger PNB
Description des renouvellements:
“le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de sa notification. L'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois un an sans que...”
Description des renouvellements
le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de sa notification. L'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois un an sans que sa durée puisse excéder 4 ans. La reconduction est tacite. Les modalités de non-reconduction sont fixées à l'ae
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Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum. Le prestataire est rémunéré par le pouvoir adjudicateur sur les bases...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum. Le prestataire est rémunéré par le pouvoir adjudicateur sur les bases suivantes : Application des prix catalogues aux quantités de prestations commandées par le pouvoir adjudicateur et application du prix du Bordereau des Prix Unitaires. Sans minimum / Montant maximum annuel: 70 000 euros (H.T.).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de bandes dessinées et mangas
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: fourniture de bandes dessinées et mangas
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum. Le prestataire est rémunéré par le pouvoir adjudicateur sur les bases...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum. Le prestataire est rémunéré par le pouvoir adjudicateur sur les bases suivantes : Application du taux de remise tel que fixé au présent Acte d'engagement aux quantités de prestations commandées par le pouvoir adjudicateur.Sans montant minimum / Montant maximum annuel: 150 000 euros (H.T.).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de partitions musicales et méthodes
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Partitions📦
Description du marché: fourniture de partitions musicales et méthodes
Description des renouvellements:
“le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de sa notification. L'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois un an sans que...”
Description des renouvellements
le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de sa notification. L'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois un an sans que sa durée puisse excéder 4 ans. La reconduction est tacite. Les modalités de non-reconductions sont fixées à l'ae
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Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum. Le prestataire est rémunéré par le pouvoir adjudicateur sur les bases...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum. Le prestataire est rémunéré par le pouvoir adjudicateur sur les bases suivantes : Application du taux de remise tel que fixé au présent Acte d'engagement aux quantités de prestations commandées par le pouvoir adjudicateur. Sans montant minimum / Montant maximum annuel: 50 000 euros (H.T.).
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de CD musicaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Disques compacts (CD)📦
Description du marché: fourniture de CD musicaux
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum. Le prestataire est rémunéré par le pouvoir adjudicateur sur les bases...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum. Le prestataire est rémunéré par le pouvoir adjudicateur sur les bases suivantes : Application du taux de remise tel que fixé au présent Acte d'engagement aux quantités de prestations commandées par le pouvoir adjudicateur. Sans montant minimum / Montant maximum annuel: 150 000 euros (H.T.).
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de DVD
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Disques numériques polyvalents (DVD)📦
Description du marché: fourniture de DVD
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum. Le prestataire est rémunéré par le pouvoir adjudicateur sur les bases...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum. Le prestataire est rémunéré par le pouvoir adjudicateur sur les bases suivantes : Application du taux de remise tel que fixé au présent Acte d'engagement aux quantités de prestations commandées par le pouvoir adjudicateur. Sans montant minimum / montant maximum annuel: 150 000 euros (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“formulaire Dc1 ou équivalent : Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitantsformulaire Dc2 ou équivalent : Déclaration du candidat...”
Liste et brève description des conditions
formulaire Dc1 ou équivalent : Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitantsformulaire Dc2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“attestation d'assurance :déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;Déclaration d'effectifs : déclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
attestation d'assurance :déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;Déclaration d'effectifs : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“références de service ou fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des...”
Liste et brève description des critères de sélection
références de service ou fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-14
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-14
15:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de sa notification. L'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois un an sans que...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de sa notification. L'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois un an sans que sa durée puisse excéder 4 ans. La reconduction est tacite
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“les plis devront être transmis via le site internet wwww/marches-securises.frLes lots 1 à 6 sont mono-attributaires.les lots 7 et 8 sont...”
les plis devront être transmis via le site internet wwww/marches-securises.frLes lots 1 à 6 sont mono-attributaires.les lots 7 et 8 sont multi-attributaires. Pour les lots 7 et 8 il sera retenu 2 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre approprié de candidats et d'offres recevables. La méthode d'attribution des bons de commande, pour ces lots, est précisée à l'article 2.3 du règlement de consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de cergy pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil - bP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif Interrégional de Versailles en charge du règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: préfecture de la Région Ile-De-France 5 rue Leblanc -
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 018242526📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr📧
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat.- Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2023/S 012-032044 (2023-01-12)
Avis d'attribution de marché (2023-07-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Céleste Samain
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/🌏
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 120 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Prix
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 012-032044
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“livres nouveautés fiction et documentaires pour les adultes sur support papier et CD”
Date de conclusion du contrat: 2023-05-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: librairie le Roi Lire L'Oiseau-Livres SAS
Adresse postale: 4 rue Florian
Commune postale: Sceaux
Code postal: 92330
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: livres nouveautés fiction et documentaires - jeunesse
Nom et adresse du contractant
Nom: sas librairie colibrije
Adresse postale: 2 - 20 avenue du Pdt Salvador Allende
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: livres de fiction et livres documentaires - hors nouveautés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: la Générale Librest (Sas)
Adresse postale: 128 bis, avenue Jean Jaurès
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Code postal: 94200
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: fourniture de livres à télécharger PNB
Nom et adresse du contractant
Nom: librairie le divan
Adresse postale: 203 rue de la Convention
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: fourniture de bandes dessinées et mangas
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: la Générale Librest
Adresse postale: 128 bis avenue Jean Jaurès
Commune postale: Ivy-sur-Seine
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: fourniture de partitions musicales et méthodes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: caix
Adresse postale: 35 place louise de bettignies
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: fourniture de CD musicaux
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: collectivités Vidéo Services
Adresse postale: 6/8 rue Gaston Lauriau
Nom: rdm video sa
Adresse postale: 125-127 boulevard gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Région: Val-d’Oise🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: fourniture de DVD
Date de conclusion du contrat: 2023-05-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: adav
Adresse postale: 41 Rue des Envierges
Code postal: 75020
Adresse postale: 125-127 boulevard Gambetta
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
Source: OJS 2023/S 144-458012 (2023-07-24)