acquisition D'Instruments de musique pour le reseau des conservatoires de la communaute D'Agglomeration de grand paris sud - relance du lot 5

Cagrand Paris Sud Seine Essonne Sénart

la présente consultation a pour objet la fourniture d'instruments de musique destinés principalement au réseau des conservatoires de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud - relance du lot 5 Instruments de musiques actuelles (guitares électriques/ basses électriques/ claviers électroniques-synthétiseurs/ amplis son)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-04-21. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-17.

Qui ?

• Cagrand Paris Sud Seine Essonne Sénart

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Essonne
• Ile-de-France › Seine-et-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-03-17	Avis de marché

Avis de marché (2023-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments de musique
Numéro de référence: 2023M026
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments de musique 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces et accessoires pour instruments de musique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: cagrand Paris Sud Seine Essonne Sénart
Adresse postale: 500 Place des Champs-Elysées BP 62 Courcouronnes
Code postal: 91054
Commune postale: Evry Courcouronnes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.grandparissud.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@grandparissud.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_U26UU9u7hi 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_U26UU9u7hi 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-17 📅
Date limite de soumission: 2023-04-21 📅
Date de publication: 2023-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 058-170873
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires

l'Acheteur public a recours à la technique d'achat des accords-cadres à bons de commande conformément aux articles L.2124-5 et R.2162-1 et suivants du code de la Commande Publique Conformément à l'article R.2162-4 du Code de la commande publique, le montant cumulé des commandes émises sur le fondement de l'accord cadre est limité par un seuil maximum annuel de 25 euro(s) Ht/ an

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 100 000 EUR 💰
Brève description:

la présente consultation, décomposée en 16 lots, a pour objet la fourniture d'instruments de musique ancien et contemporains destinés principalement au réseau des conservatoires de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud.Le lot 5, objet du présent appel d'offres ouvert, est relancé après décision de classement sans suite de la part de l'acheteur public

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est conclu à compter de sa notification au titulaire pour une durée d'un an. Il est ensuite reconductible tacitement trois fois pour une période annuelle

Informations complémentaires:

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: evry-courcouronnes
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_U26UU9u7hi 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: le marché sera relancé dans le courant du mois de février 2027

les prestations, objet de l'accord-cadre issu de la présente consultation, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique. Les sommes dues au titulaire et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) seront versées par mandat administratif, dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Les sommes dues sont financées sur les crédits ouverts au budget de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud.Certains achats pourront faire l'objet d'un subventionnement notamment du Département de l'essonne ou de l'etat

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles, , , Tél. : 01 39 20 54 00, Télécopieur : 01 39 20 54 87, Courriel : , Adresse Internet :
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/Demarches-procedures 🌏
Source: OJS 2023/S 058-170873 (2023-03-17)

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