la présente consultation a pour objet la fourniture d'instruments de musique destinés principalement au réseau des conservatoires de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud - relance du lot 5 Instruments de musiques actuelles (guitares électriques/ basses électriques/ claviers électroniques-synthétiseurs/ amplis son)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-21.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-17.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition D'Instruments de musique pour le reseau des conservatoires de la communaute D'Agglomeration de grand paris sud - relance du lot 5
2023M026”
Produits/services: Instruments de musique📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la fourniture d'instruments de musique destinés principalement au réseau des conservatoires de la Communauté...”
Brève description
la présente consultation a pour objet la fourniture d'instruments de musique destinés principalement au réseau des conservatoires de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud - relance du lot 5 Instruments de musiques actuelles (guitares électriques/ basses électriques/ claviers électroniques-synthétiseurs/ amplis son)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Pièces et accessoires pour instruments de musique📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Description du marché:
“la présente consultation, décomposée en 16 lots, a pour objet la fourniture d'instruments de musique ancien et contemporains destinés principalement au...”
Description du marché
la présente consultation, décomposée en 16 lots, a pour objet la fourniture d'instruments de musique ancien et contemporains destinés principalement au réseau des conservatoires de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud.Le lot 5, objet du présent appel d'offres ouvert, est relancé après décision de classement sans suite de la part de l'acheteur public
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu à compter de sa notification au titulaire pour une durée d'un an. Il est ensuite reconductible tacitement trois fois pour une...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu à compter de sa notification au titulaire pour une durée d'un an. Il est ensuite reconductible tacitement trois fois pour une période annuelle
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Informations complémentaires:
“l'Acheteur public a recours à la technique d'achat des accords-cadres à bons de commande conformément aux articles L.2124-5 et R.2162-1 et suivants du code...”
Informations complémentaires
l'Acheteur public a recours à la technique d'achat des accords-cadres à bons de commande conformément aux articles L.2124-5 et R.2162-1 et suivants du code de la Commande Publique Conformément à l'article R.2162-4 du Code de la commande publique, le montant cumulé des commandes émises sur le fondement de l'accord cadre est limité par un seuil maximum annuel de 25 euro(s) Ht/ an
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations sur les enchères électroniques
Une vente aux enchères électronique sera utilisée
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-21
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): evry-courcouronnes
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: le marché sera relancé dans le courant du mois de février 2027
Informations complémentaires
“les prestations, objet de l'accord-cadre issu de la présente consultation, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité...”
les prestations, objet de l'accord-cadre issu de la présente consultation, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique. Les sommes dues au titulaire et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) seront versées par mandat administratif, dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Les sommes dues sont financées sur les crédits ouverts au budget de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud.Certains achats pourront faire l'objet d'un subventionnement notamment du Département de l'essonne ou de l'etat
Afficher plus Organe de révision
Nom:
“tribunal administratif de Versailles, , , Tél. : 01 39 20 54 00, Télécopieur : 01 39 20 54 87, Courriel : , Adresse Internet :”
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/Demarches-procedures🌏
Source: OJS 2023/S 058-170873 (2023-03-17)