Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition d'équipements d'éveil, de motricité et d'activités collectives pour les services de la Ville de Saint Herblain
Equipements éveil motricité activités co”
Titre
acquisition d'équipements d'éveil, de motricité et d'activités collectives pour les services de la Ville de Saint Herblain
Equipements éveil motricité activités co
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Produits/services: Matériel pédagogique📦
Brève description:
“acquisition d'équipements d'éveil, de motricité et d'activités collectives pour les services de la Ville de Saint Herblain”
Valeur estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Matériel pédagogique📦
Produits/services supplémentaires: Articles et équipements de sport📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché:
“acquisition d'équipements d'éveil, de motricité et d'activités collectives pour les services de la Ville de Saint Herblain” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique évaluée à partir de la note technique et des fiches/documents techniques/catalogue (ou document équivalent) fournis”
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Analyse financière de l'offre à partir du panier type
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“durée: un an à compter de la date de notification du contrat éventuellement reconduit trois fois un an”
Informations complémentaires:
“appel d'offres ouvert. Accord cadre à bons de commande mono attributaire. Pas de minimum - maximum annuel de 30 000 euro(s) (H.T.). Pas de variante...”
Informations complémentaires
appel d'offres ouvert. Accord cadre à bons de commande mono attributaire. Pas de minimum - maximum annuel de 30 000 euro(s) (H.T.). Pas de variante autorisée ni de variante obligatoire. Pas de prestations supplémentaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature, que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement, accompagnée des attestations sur l'honneur justifiant que le...”
Liste et brève description des conditions
lettre de candidature, que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement, accompagnée des attestations sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code de la Commande Publique et est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail relatif à l'emploi des travailleurs handicapés Les documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat Le cas échéant, lorsque le candidat est en redressement judiciaire, il produit la copie du ou des jugements prononcés
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles...”
Liste et brève description des critères de sélection
chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ou depuis leur création pour les entreprises plus récentes La preuve d'une assurance des risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste de...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste de références des prestations objet du contrat effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“la valeur maximale indiquée dans le présent avis correspond au montant maximum sur la durée totale possible de l'accord-cadre. Monnaie : euro. Le pouvoir...”
Conditions d'exécution du contrat
la valeur maximale indiquée dans le présent avis correspond au montant maximum sur la durée totale possible de l'accord-cadre. Monnaie : euro. Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Modalités de financement et de paiement : Budget Ville ; mandat administratif sous 30 jours ; modalités de facturation détaillés dans l'acte d'engagement / Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économique attributaires du marché : opérateur unique, groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire. Les renseignements demandés permettent d'évaluer les capacités professionnelles,techniques et financières du candidat et attester de sa compétence à réaliser la prestation (la preuve de cette capacité peut être apportée par tout moyen). Critères d'analyse des candidatures : capacités professionnelles,techniques et financières
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-21
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): mairie de Saint Herblain
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“agents compétents dans la matière qui fait l'objet de la consultation ou en matière de commande publique”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: inconnu à ce jour
Informations complémentaires
“analyse des offres Valeur technique sous critères: Qualité des produits listés dans le panier type (20%)/diversité des produits proposés (5%)/qualité de la...”
analyse des offres Valeur technique sous critères: Qualité des produits listés dans le panier type (20%)/diversité des produits proposés (5%)/qualité de la méthodologie et des outils de passation de commande proposés (15%)/qualité des moyens humains affectés (5%)/qualité de la gestion des livraisons proposée, délais de livraison proposés et existence d'un stock tampon dédié (10%)/qualité du SAV proposé (5%). Retrait gratuit du dossier de consultation jusqu'à la date limite de remise des offres via www.saint-herblain.fr (rubrique " politique et institution " > " institution " > " marchés publics ") ou directement sur www.achatpublic.com à l'adresse indiquée à la rubrique "1.3) Communication" du présent avis. Pour obtenir tous renseignements complémentaires, les entreprises devront impérativement faire une demande écrite via www.achatpublic.com, au plus tard le 13/02/2023 à 17h. Renseignements administratifs : E. Herzog,+33 228252187,commandepublique@saint-herblain.fr, www.achatpublic.com. Remise du pli obligatoirement électronique sur www.achatpublic.com selon les modalités indiquées dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette - cs24111, F
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 255101003 📠
URL: http://Nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voies et délais de recours devant le TA de Nantes:Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la décision faisant grief) / Référé précontractuel -...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voies et délais de recours devant le TA de Nantes:Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la décision faisant grief) / Référé précontractuel - art.l.551-1 et suivants du Code de justice administrative (11 jours à compter de la date d'envoi du courrier électronique d'information de rejet / Référé contractuel - art. L.551-13 et suivants du Code de justice administrative (6 mois à compter de la conclusion du contrat, délai ramené à 31 jours en cas de publication d'un avis d'attribution)/recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées relatives à l'attribution et la conclusion du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014 département de Tarn et Garonne no358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette - cs24111, F
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 255101003 📠
URL: http://Nantes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 018-050340 (2023-01-20)
Avis d'attribution de marché (2023-05-05) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“acquisition d'équipements d'éveil, de motricité et d'activités collectives pour les services de la Ville de Saint Herblain. Appel d'offres ouvert. Accord...”
Brève description
acquisition d'équipements d'éveil, de motricité et d'activités collectives pour les services de la Ville de Saint Herblain. Appel d'offres ouvert. Accord cadre à bons de commande mono attributaire. Pas de minimum et un maximum annuel de 30 000 euro(s) (H.T.). Pas de prestation supplémentaire éventuelle. Aucune variante exigée, aucune variante autorisée. Durée: un an à compter de la notification du marché éventuellement reconduit trois fois un an. Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'un autre. Monnaie: euro
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 120 000 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de coût (nom): Analyse financière de l'offre
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 018-050340
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-058
Titre:
“acquisition d'équipements d'éveil, de motricité et d'activités collectives pour les services de la Ville de Saint Herblain”
Date de conclusion du contrat: 2023-04-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: lacoste Dactyl Bureau et École
Numéro d'enregistrement national: 44455346500014
Adresse postale: 15 Allée de la Sarriette - zA Saint-Louis
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
Pays: France 🇫🇷
Région: Vaucluse🏙️
URL: https://www.lacostedbe.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
“un avis d'appel public à la concurrence a été adressé, le 20 janvier 2023 pour insertion par voie électronique et a fait l'objet d'une publication :au...”
un avis d'appel public à la concurrence a été adressé, le 20 janvier 2023 pour insertion par voie électronique et a fait l'objet d'une publication :au Bulletin Officiel des Annonces de Marchés Publics (23 janvier 2023) sur le profil acheteur et site Ville (22 janvier 2023). Les pièces de ce contrat peuvent être consultées sur demande écrite adressée à M. le maire de la Ville de SAINT-HERBLAIN, (Service commande publique et performance des achats - bP 30299 - 44803 st-herblain cedex). Les consultations s'effectueront sur rendez-vous, dans le respect des secrets protégés par la loi. La valeur totale indiquée correspond au montant maximum pour la durée maximum possible. Critères d'analyse des offres: Analyse financière de l'offre à partir du panier type (40%) et Valeur technique évaluée à partir de la note technique et des fiches/documents techniques/catalogue (ou document équivalent) fournis (60%) avec Qualité des produits listés dans le panier type (20%), Diversité des produits proposés (5%), Qualité de la méthodologie et des outils de passation de commande proposés (15%), Qualité des moyens humains affectés (5%), Qualité de la gestion des livraisons proposée, délais de livraison proposés et existence d'un stock tampon dédié (10%), Qualité du SAV proposé (5%)
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voies et délais de recours devant le TA de Nantes:Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la décision faisant grief) / Référé contractuel - art....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voies et délais de recours devant le TA de Nantes:Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la décision faisant grief) / Référé contractuel - art. L.551-13 et suivants du Code de justice administrative (6 mois à compter de la conclusion du contrat, délai ramené à 31 jours en cas de publication d'un avis d'attribution)/recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées relatives à l'attribution et la conclusion du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014 département de Tarn et Garonne no358994)
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Source: OJS 2023/S 090-278354 (2023-05-05)