achat, fabrication et livraison de fournitures de conservation pour la Bibliothèque de l'institut national d'histoire de l'art, lot no1conditionnements en papier ou en carte sur format en série. Cette consultation est une nouvelle procédure de passation qui fait suite à une déclaration sans suite pour cause d'infructuosité pour le lot no1 du marché
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-07.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-02.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“achat, fabrication et livraison de fournitures de conservation pour la Bibliothèque de l'institut national d'histoire de l'art
2022-029_1”
Produits/services: Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires📦
Brève description:
“achat, fabrication et livraison de fournitures de conservation pour la Bibliothèque de l'institut national d'histoire de l'art, lot no1conditionnements en...”
Brève description
achat, fabrication et livraison de fournitures de conservation pour la Bibliothèque de l'institut national d'histoire de l'art, lot no1conditionnements en papier ou en carte sur format en série. Cette consultation est une nouvelle procédure de passation qui fait suite à une déclaration sans suite pour cause d'infructuosité pour le lot no1 du marché
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Produits/services supplémentaires: Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: paris 2e arrondissement
Description du marché:
“achat, fabrication et livraison de fournitures de conservation pour la Bibliothèque de l'institut national d'histoire de l'art, lot 1 : Conditionnements en...”
Description du marché
achat, fabrication et livraison de fournitures de conservation pour la Bibliothèque de l'institut national d'histoire de l'art, lot 1 : Conditionnements en papier ou en carte sur format en série
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de la date de notification du marché. Le marché peut être reconduit par périodes...”
Description des renouvellements
le marché est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de la date de notification du marché. Le marché peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an, au maximum trois (3) fois. La durée totale du marché ne pourra donc excéder quatre (4) ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et avec un montant maximum passé en application des articles...”
Description des options
le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et avec un montant maximum passé en application des articles L.2125-1, R.2162-1 alinéa 2, R.2162-4 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Description
Informations complémentaires:
“cette consultation est une nouvelle procédure de passation qui fait suite à une déclaration sans suite pour cause d'infructuosité pour le lot no1 du marché”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“son numéro unique d'identification (Siren) ou s'il est étranger, à défaut, un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative...”
Liste et brève description des conditions
son numéro unique d'identification (Siren) ou s'il est étranger, à défaut, un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionné l'article L.2141-3 du code de la commande publique
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-07
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): paris
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“le marché est conclu pour douze mois, reconductible trois fois par période de douze mois, soit quarante-huit mois de durée totale. Le prochain avis sera...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
le marché est conclu pour douze mois, reconductible trois fois par période de douze mois, soit quarante-huit mois de durée totale. Le prochain avis sera publié dans quatre ans, hors non reconduction éventuelle
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“cette consultation est une nouvelle procédure de passation qui fait suite à une déclaration sans suite pour cause d'infructuosité pour le lot no1 du marché...”
cette consultation est une nouvelle procédure de passation qui fait suite à une déclaration sans suite pour cause d'infructuosité pour le lot no1 du marché no2022-029
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://www.paris.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2023/S 027-078466 (2023-02-02)