L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-07.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Achat et Location de Matériel Médical
2023mam-2
Produits/services: Équipements médicaux📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat - Fauteuil roulant
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fauteuils roulants📦
Lieu d'exécution: Centre — Val de Loire🏙️
Description du marché: Achat - Fauteuil roulant
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2023-06-01 📅
Date de fin: 2026-10-31 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat - Fauteuil roulant rigide
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Achat - Fauteuil roulant rigide
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat - Rail de transfert et matériels associés
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements médicaux📦
Description du marché: Achat - Rail de transfert et matériels associés
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat - Matériel de transfert
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Achat - Matériel de transfert
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat - Déambulateur
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Cannes de marche📦
Description du marché: Achat - Déambulateur
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat - Canne
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Achat - Canne
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat - Brancard + matelas
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Produits/services supplémentaires: Chariots-brancards📦
Description du marché: Achat - Brancard + matelas
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location - Fauteuil roulant manuel
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: Location - Fauteuil roulant manuel
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat - Fauteuil roulant manuel bariatrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché: Achat - Fauteuil roulant manuel bariatrique
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat - Fauteuil roulant confort
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Description du marché: Achat - Fauteuil roulant confort
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : URL :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du Code du travail
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Aucune...”
Conditions d'exécution du contrat
Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-07
12:01 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Gcs Achats du Centre
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
Source: OJS 2023/S 025-069203 (2023-01-30)
Avis d'attribution de marché (2023-04-26) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 687101.06 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 025-069203
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Achat - Fauteuil roulant
Date de conclusion du contrat: 2023-04-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Bastide le confort medical
Adresse postale: 12 AV DE LA DAME
Commune postale: Caissargues
Code postal: 30132
Pays: France 🇫🇷
Région: Gard🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 55046.17 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Achat - Fauteuil roulant rigide
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14330.84 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Achat - Rail de transfert et matériels associés
Nom et adresse du contractant
Nom: Hill-rom sas
Adresse postale: Zi de talhouet
Commune postale: Pluvigner
Code postal: 54690
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 208318.57 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Achat - Matériel de transfert
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 161197.2 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Achat - Déambulateur
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15923.58 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Achat - Canne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 987.21 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Achat - Brancard + matelas
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56510.37 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: Location - Fauteuil roulant manuel
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 31
Titre: Achat - Fauteuil roulant manuel bariatrique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11384.35 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 32
Titre: Achat - Fauteuil roulant confort
Nom et adresse du contractant
Nom: Kinemedica sarl
Adresse postale: Rte de bussy
Commune postale: Dun sur auron
Code postal: 18130
Région: Cher🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 163402.77 💰
Source: OJS 2023/S 084-257412 (2023-04-26)