achat de véhicules d'occasion pour l'exploitation des routes et pour les déplacements des agents de la collectivité
Département Hautes-Pyrénées
accord-Cadre à marchés subséquents avec maximum en quantité qui donnera lieu à l'attribution de marchés subséquents à bons de commande avec maximum, alloti en 4 lots, conclu pour 1 période initiale de 1 an reconductible pour 3 périodes de 1 an.Chaque lot sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques.Détails des quantités maximums par période, pour chaque lot :- lot 1 : Périodes 1, 2 et 4 : 7, période 3 : 8, soit 29 au total- lot 2 : Périodes 1 et 4 : 3, périodes 2 et 3 : 4, soit 14 au total- lot 3 : Périodes 1, 2 et 4 : 3, période 3 : 5, soit 14 au total- lot 4 : Les 4 périodes : 5, soit 20 au total
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-04-11. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme › Camions à benne basculante
- • Poids lourds › Véhicules de service hivernal
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
- • Véhicules à moteur › Voitures particulières
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-03-10 | Avis de marché |
| 2023-08-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Poids lourds
Numéro de référence: F23expl001
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Poids lourds 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules utilitaires 📦
Camions à benne basculante 📦
Véhicules de service hivernal 📦
Voitures particulières 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Pyrénées 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: departement hautes-pyrenees
Adresse postale: hotel du département, 7 rue Gaston Manent, Cs71324
Code postal: 65013
Commune postale: Tarbes
Contact
Adresse Internet: http://commandepublique.ha-py.fr/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@ha-py.fr 📧
Téléphone: +33 562567865 📞
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL pour la participation: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-10 📅
Date limite de soumission: 2023-04-11 📅
Date de publication: 2023-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 053-157441
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Informations sur les lots: tous les lots
Intitulé du lot: véhicules utilitaires légers d'occasion ayant un Ptac < à 3,5 T (50000 kms max. Et vétusté 4 ans max.)
Numéro du lot: Lot 1
Brève description:
Description des renouvellements: 3 périodes de reconduction de 1 an
Intitulé du lot: camions d'occasion ayant un Ptac > à 3,5 T (2000 hrs moteur max. Et vétusté 4 ans max.)
Numéro du lot: Lot 2
Brève description:
Numéro du lot: Lot 3
Brève description:
Numéro du lot: Lot 4
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: service du Parc Routier Départemental des Hautes-Pyrénées 65000 - tarbes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se référer au règlement de la consultation pour les documents à produire
Situation économique et financière: se référer au règlement de la consultation pour les documents à produire
Capacité technique et professionnelle: se référer au règlement de la consultation pour les documents à produire
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: budget de la Collectivité
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1-Importance et variété de la flotte de véhicules mise en vente sur les 2 dernières années
Critère de qualité (pondération): 40 points
Critère de qualité (nom): 2-Qualités du service après-vente
Critère de coût (nom): 3-Coût de livraison des véhicules et du service après-vente
Critère de coût (pondération): 20 points
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22650001500012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau : Même adresse pour les renseignements concernant l'introduction des recours
Adresse postale: 50 Cours Lyautey, Villa Noulibos
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Adresse Internet: http://greffe.ta-pau.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 053-157441 (2023-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Poids lourds
Numéro de référence: F23expl001
Brève description:
accord-Cadre à marchés subséquents avec maximum en quantité qui donnera lieu à l'attribution de marchés subséquents à bons de commande avec maximum, alloti en 4 lots, conclu pour 1 période initiale de 1 an reconductible pour 3 périodes de 1 an.Chaque lot sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques.Détails des quantités maximums par période, pour chaque lot :- lot 1 : Périodes 1, 2 et 4 : 7, période 3 : 8, soit 29 au total- lot 2 : Périodes 1 et 4 : 3, périodes 2 et 3 : 4, soit 14 au total- lot 3 : Périodes 1, 2 et 4 : 3, période 3 : 5, soit 14 au total- lot 4 : Les 4 périodes : 5, soit 20 au total
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Poids lourds 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules utilitaires 📦
Camions à benne basculante 📦
Véhicules de service hivernal 📦
Voitures particulières 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Pyrénées 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: departement hautes-pyrenees
Adresse postale: hotel du département, 7 rue Gaston Manent, Cs71324
Code postal: 65013
Commune postale: Tarbes
Contact
Adresse Internet: http://commandepublique.ha-py.fr/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@ha-py.fr 📧
Téléphone: +33 562567865 📞
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL pour la participation: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-10 📅
Date limite de soumission: 2023-04-11 📅
Date de publication: 2023-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 053-157441
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://commandepublique.ha-py.fr -
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Informations sur les lots: tous les lots
Intitulé du lot: véhicules utilitaires légers d'occasion ayant un Ptac < à 3,5 T (50000 kms max. Et vétusté 4 ans max.)
Numéro du lot: Lot 1
Brève description:
véhicules utilitaires légers d'occasion ayant un Ptac < à 3,5 T (50000 kms max. Et vétusté 4 ans max.)
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements: 3 périodes de reconduction de 1 an
Intitulé du lot: camions d'occasion ayant un Ptac > à 3,5 T (2000 hrs moteur max. Et vétusté 4 ans max.)
Numéro du lot: Lot 2
Brève description:
camions d'occasion ayant un Ptac > à 3,5 T (2000 hrs moteur max. Et vétusté 4 ans max.)
Intitulé du lot: camions d'occasion ayant un Ptac > à 3,5 T (2000 hrs moteur max. Et vétusté 4 ans max.) et équipements service hivernal d'occasion
Numéro du lot: Lot 3
Brève description:
camions d'occasion ayant un Ptac > à 3,5 T (2000 hrs moteur max. Et vétusté 4 ans max.) et équipements service hivernal d'occasion
Intitulé du lot: véhicules particuliers d'occasion de segment B (30000 kms max. Et vétusté 3 ans max.)
Numéro du lot: Lot 4
Brève description:
véhicules particuliers d'occasion de segment B (30000 kms max. Et vétusté 3 ans max.)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: service du Parc Routier Départemental des Hautes-Pyrénées 65000 - tarbes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se référer au règlement de la consultation pour les documents à produire
Situation économique et financière: se référer au règlement de la consultation pour les documents à produire
Capacité technique et professionnelle: se référer au règlement de la consultation pour les documents à produire
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: budget de la Collectivité
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1-Importance et variété de la flotte de véhicules mise en vente sur les 2 dernières années
Critère de qualité (pondération): 40 points
Critère de qualité (nom): 2-Qualités du service après-vente
Critère de coût (nom): 3-Coût de livraison des véhicules et du service après-vente
Critère de coût (pondération): 20 points
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22650001500012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau : Même adresse pour les renseignements concernant l'introduction des recours
Adresse postale: 50 Cours Lyautey, Villa Noulibos
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Adresse Internet: http://greffe.ta-pau.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 053-157441 (2023-03-10)
Avis d'attribution de marché (2023-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 640 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-30 📅
Date de publication: 2023-09-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 169-532657
Se réfère à l'avis: 2023/S 053-157441
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: service du Parc Routier Départemental des Hautes-Pyrénées 65000 Tarbes
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-24 📅
Nom: segarp
Adresse postale: roustaud De Thivras
Commune postale: Marmande
Code postal: 47200
Pays: France 🇫🇷
Lot-et-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 1 900 EUR 💰
Nom: societe Nouvelle Pyrenees Diesel
Adresse postale: rte De Lourdes
Commune postale: Odos
Code postal: 65310
Pays: Hautes-Pyrénées 🏙️
Valeur totale du marché: 1 700 EUR 💰
1 950 EUR 💰
Nom: europe Service
Adresse postale: av Du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: Cantal 🏙️
Valeur totale du marché: 4 000 EUR 💰
Nom: rectif 15000
Adresse postale: rte De Toulouse
Commune postale: Ytrac
Code postal: 15130
Valeur totale du marché: 2 350 EUR 💰
Nom: hamecher Toulouse V.I
Adresse postale: 65 Rte De Paris
Commune postale: Fenouillet
Code postal: 31150
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 1 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
Source: OJS 2023/S 169-532657 (2023-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 640 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-30 📅
Date de publication: 2023-09-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 169-532657
Se réfère à l'avis: 2023/S 053-157441
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires
la valeur totale du marché (hors Tva) correspond au montant global pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande. Le montant attribué Ht ci-dessus indique le prix plafond de livraison des véhicules et d'un dépannage. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec des quantités maximums par période, pour chaque lot : lot 1 : Périodes 1, 2 et 4 : 7, période 3 : 8, soit 29 au total - lot 2 : Périodes 1 et 4 : 3, périodes 2 et 3 : 4, soit 14 au total - lot 3 : Périodes 1, 2 et 4 : 3, période 3 : 5, soit 14 au total. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: service du Parc Routier Départemental des Hautes-Pyrénées 65000 Tarbes
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-24 📅
Nom: segarp
Adresse postale: roustaud De Thivras
Commune postale: Marmande
Code postal: 47200
Pays: France 🇫🇷
Lot-et-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 1 900 EUR 💰
Nom: societe Nouvelle Pyrenees Diesel
Adresse postale: rte De Lourdes
Commune postale: Odos
Code postal: 65310
Pays: Hautes-Pyrénées 🏙️
Valeur totale du marché: 1 700 EUR 💰
1 950 EUR 💰
Nom: europe Service
Adresse postale: av Du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: Cantal 🏙️
Valeur totale du marché: 4 000 EUR 💰
Nom: rectif 15000
Adresse postale: rte De Toulouse
Commune postale: Ytrac
Code postal: 15130
Valeur totale du marché: 2 350 EUR 💰
Nom: hamecher Toulouse V.I
Adresse postale: 65 Rte De Paris
Commune postale: Fenouillet
Code postal: 31150
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 1 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
Source: OJS 2023/S 169-532657 (2023-08-30)
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