achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et de consommables nécessaires à l'entretien et au fonctionnement des matériels de gyrobroyage et de désherbage (6 lots)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Ce marché concerne l'acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien et au fonctionnement des matériels de gyrobroyage et de désherbage de la Collectivité de Corse
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-06.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-02-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: collectivite de corse
Numéro d'enregistrement national: 20007695800012
Adresse postale:
“direction de la Commande Publique, Hôtel de la Collectivité de Corse, 22 cours Grandval”
Commune postale: Ajaccio
Code postal: 20187
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Corse🏙️
URL: http://www.isula.corsica🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.isula.corsica🌏 Communication
URL des documents: http://www.isula.corsica🌏
URL de participation: http://www.isula.corsica🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et de consommables nécessaires à l'entretien et au fonctionnement des matériels de gyrobroyage et de...”
Titre
achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et de consommables nécessaires à l'entretien et au fonctionnement des matériels de gyrobroyage et de désherbage (6 lots)
2022-1dgm-0358
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Produits/services: Pièces détachées diverses📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Ce marché concerne l'acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien et au fonctionnement des matériels de gyrobroyage et de désherbage de la Collectivité de Corse
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Fae - secteur Pumonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées diverses📦
Lieu d'exécution: Corse-du-Sud🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“la livraison aura lieu dans les ateliers de la Collectivité de Corse. 20000 - region Corse”
Description du marché:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Fae - secteur Pumonte” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
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Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no19 est défini(e) comme suit :Maximum Ht 40 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no19 est défini(e) comme suit :Maximum Ht 40 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Fae - secteur Cismonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Fae - secteur Cismonte”
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no20 est défini(e) comme suit :Maximum Ht 55 000 euro(s) Les montants seront identiques pour...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no20 est défini(e) comme suit :Maximum Ht 55 000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Kuhn - secteur Cismonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Kuhn - secteur Cismonte”
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no22 est défini(e) comme suit :Maximum Ht 50 000 euro(s) Les montants seront identiques pour...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no22 est défini(e) comme suit :Maximum Ht 50 000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Herder - secteur Cismonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Herder - secteur Cismonte”
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no23 est défini(e) comme suit :Maximum Ht 15 000 euro(s) Les montants seront identiques pour...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no23 est défini(e) comme suit :Maximum Ht 15 000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat de chaînes pour les matériels de gyrobroyage - secteur Pumonte
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: achat de chaînes pour les matériels de gyrobroyage - secteur Pumonte
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no25 est défini(e) comme suit :Maximum Ht 20 000 euro(s) Les montants seront identiques pour...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no25 est défini(e) comme suit :Maximum Ht 20 000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat de chaînes pour les matériels de gyrobroyage - secteur Cismonte
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: achat de chaînes pour les matériels de gyrobroyage - secteur Cismonte
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no26 est défini(e) comme suit :Maximum Ht 30 000 euro(s) Les montants seront identiques pour...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no26 est défini(e) comme suit :Maximum Ht 30 000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“une déclaration concernant le chiffre d'affaires global ou le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur le...”
Liste et brève description des critères de sélection
une déclaration concernant le chiffre d'affaires global ou le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur le dernier exercice disponible
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-06
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-07
10:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.isula.corsica -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montépiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr📧
Fax: +33 495323855 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Cja, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Cja, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du Marché.- En référence à l'arrêt d'assemblée du Conseil d'etat du 4 avril 2014 " Département du Tarn-Et-Garonne ", un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du Tribunal Administratif de Bastia, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du Marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L 521-1 du Code de Justice Administrative.- Par ailleurs, en application de l'article R.421-1 du Code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être intenté auprès du Ta de Bastia, dans un délai de deux mois, à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée
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Source: OJS 2023/S 026-074701 (2023-02-01)
Avis d'attribution de marché (2023-09-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 780 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“la livraison aura lieu dans les ateliers de la Collectivité de Corse. 20000 Region Corse”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 026-074701
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023dgm358
Numéro d'identification du lot: 19
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Fae - secteur Pumonte”
Date de conclusion du contrat: 2023-09-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl E.A.T.P
Adresse postale: 119 Lot Les Hauts De Rasignani
Commune postale: Borgo
Code postal: 20290
Pays: France 🇫🇷
Région: Corse🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023dgm359
Numéro d'identification du lot: 20
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Fae - secteur Cismonte” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023dgm360
Numéro d'identification du lot: 22
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Kuhn - secteur Cismonte”
Date de conclusion du contrat: 2023-09-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: dicomat
Adresse postale: valrose
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 23
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Herder - secteur Cismonte” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro de contrat: 2023dgm361
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: achat de chaînes pour les matériels de gyrobroyage - secteur Pumonte
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2023dgm362
Numéro d'identification du lot: 26
Titre: achat de chaînes pour les matériels de gyrobroyage - secteur Cismonte
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
“modalités de consultation de l'accord-cadre : Collectivité de Corse - direction de la commande publique, Hôtel de la collectivité de Corse, rond-point du...”
modalités de consultation de l'accord-cadre : Collectivité de Corse - direction de la commande publique, Hôtel de la collectivité de Corse, rond-point du Maréchal Leclerc, 20405 Bastia cedex 9 ; téléphone : 04 95 55 57 87 ; courriel : dap@isula.corsica . Les modalités de consultation seront réalisées dans le respect des secrets protégés de la loi.Montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre :Lot 19 : Maximum Ht 40 000 euros.Lot 20 : Maximum Ht 55 000 euroslot 22 : Maximum Ht 50 000 euroslot 25 : Maximum Ht 20 000 euroslot 26 : Maximum Ht 30 000 eurosl'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. Reconductible trois fois
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Source: OJS 2023/S 175-547988 (2023-09-07)