achat de pièces d'origine constructeur et accessoires et prestations associées
Conseil départemental Haute-Garonne
accords-Cadres à bons de commande
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-03-01. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-01-24 | Avis de marché |
| 2023-03-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 22cd310168
Brève description: accords-Cadres à bons de commande
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental Haute-Garonne
Adresse postale: parc Technique , 1 boulevard de la Marquette
Code postal: 31090
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.haute-garonne.fr 🌏
Courrier électronique: marches@cd31.fr 📧
URL des documents: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-24 📅
Date limite de soumission: 2023-03-01 📅
Date de publication: 2023-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 020-057518
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 235 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pieces et Accessoires Balayeuses Semat Schmidt Setraclean Rabaud
Numéro du lot: 01
Brève description: seuils mini/maxi euro(s) Ht: 10000/35000
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: pieces Origine Constructeur Bugnot
Numéro du lot: 02
Brève description: seuils mini/maxi euro(s) Ht: 20000/60000
Intitulé du lot: pieces Origine Constructeur Faucheux
Numéro du lot: 03
Brève description: seuils mini/maxi euro(s) Ht: 10000/30000
Intitulé du lot: pieces Origine Constructeur Marque Mailleux
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: pieces Origine Constructeur Centrales A Saumure Europe Service
Numéro du lot: 05
Brève description: seuils mini/maxi euro(s) Ht: 15000/50000
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: cf règlement de la consultation
Situation économique et financière: cf règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle: cf règlement de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22310001700696
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: https://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 020-057518 (2023-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 22cd310168
Brève description: accords-Cadres à bons de commande
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental Haute-Garonne
Adresse postale: parc Technique , 1 boulevard de la Marquette
Code postal: 31090
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.haute-garonne.fr 🌏
Courrier électronique: marches@cd31.fr 📧
URL des documents: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-24 📅
Date limite de soumission: 2023-03-01 📅
Date de publication: 2023-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 020-057518
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://haute-garonne.marches-publics.info -
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 235 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pieces et Accessoires Balayeuses Semat Schmidt Setraclean Rabaud
Numéro du lot: 01
Brève description: seuils mini/maxi euro(s) Ht: 10000/35000
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: pieces Origine Constructeur Bugnot
Numéro du lot: 02
Brève description: seuils mini/maxi euro(s) Ht: 20000/60000
Intitulé du lot: pieces Origine Constructeur Faucheux
Numéro du lot: 03
Brève description: seuils mini/maxi euro(s) Ht: 10000/30000
Intitulé du lot: pieces Origine Constructeur Marque Mailleux
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: pieces Origine Constructeur Centrales A Saumure Europe Service
Numéro du lot: 05
Brève description: seuils mini/maxi euro(s) Ht: 15000/50000
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: cf règlement de la consultation
Situation économique et financière: cf règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle: cf règlement de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22310001700696
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: https://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 020-057518 (2023-01-24)
Avis d'attribution de marché (2023-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 235 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-24 📅
Date de publication: 2023-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 063-188947
Se réfère à l'avis: 2023/S 020-057518
Numéro JO-S: 63
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-24 📅
Nom: ouest Vendee Balais
Adresse postale: 22 Chemin De Baudroux
Commune postale: Saint-Martin-les-Melle
Code postal: 79500
Pays: France 🇫🇷
Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 35 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-03-23 📅
Nom: etablissements Louis Gay
Adresse postale: ld L'Embranchement
Commune postale: Massabrac
Code postal: 31310
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
30 000 EUR 💰
Nom: europe Service
Adresse postale: av Du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: Cantal 🏙️
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 063-188947 (2023-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 235 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-24 📅
Date de publication: 2023-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 063-188947
Se réfère à l'avis: 2023/S 020-057518
Numéro JO-S: 63
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-24 📅
Nom: ouest Vendee Balais
Adresse postale: 22 Chemin De Baudroux
Commune postale: Saint-Martin-les-Melle
Code postal: 79500
Pays: France 🇫🇷
Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 35 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-03-23 📅
Nom: etablissements Louis Gay
Adresse postale: ld L'Embranchement
Commune postale: Massabrac
Code postal: 31310
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
30 000 EUR 💰
Nom: europe Service
Adresse postale: av Du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: Cantal 🏙️
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 063-188947 (2023-03-24)
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