achat de pièces d'origine constructeur et accessoires et prestations associées

Conseil départemental Haute-Garonne

accords-Cadres à bons de commande

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-01. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-24.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-01-24 Avis de marché
2023-03-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-01-24)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: conseil Départemental Haute-Garonne
Numéro d'enregistrement national: 22310001700696
Adresse postale: parc Technique , 1 boulevard de la Marquette
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31090
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@cd31.fr 📧
Région: Haute-Garonne 🏙️
URL: http://www.haute-garonne.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
Communication
URL des documents: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
URL de participation: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces d'origine constructeur et accessoires et prestations associées 22cd310168”
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Brève description: accords-Cadres à bons de commande
Valeur estimée hors TVA: EUR 235 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: pieces et Accessoires Balayeuses Semat Schmidt Setraclean Rabaud
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Description du marché: seuils mini/maxi euro(s) Ht: 10000/35000
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: pieces Origine Constructeur Bugnot
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: seuils mini/maxi euro(s) Ht: 20000/60000

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: pieces Origine Constructeur Faucheux
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: seuils mini/maxi euro(s) Ht: 10000/30000

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: pieces Origine Constructeur Marque Mailleux
Titre
Numéro d'identification du lot: 04

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: pieces Origine Constructeur Centrales A Saumure Europe Service
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: seuils mini/maxi euro(s) Ht: 15000/50000

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: cf règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: cf règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: cf règlement de la consultation

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-01 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-02 10:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 020-057518 (2023-01-24)
Avis d'attribution de marché (2023-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 235 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 020-057518

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 20230143
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: pieces et Accessoires Balayeuses Semat Schmidt Setraclean Rabaud
Date de conclusion du contrat: 2023-03-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ouest Vendee Balais
Adresse postale: 22 Chemin De Baudroux
Commune postale: Saint-Martin-les-Melle
Code postal: 79500
Pays: France 🇫🇷
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 20230144
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: pieces Origine Constructeur Bugnot
Date de conclusion du contrat: 2023-03-23 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: etablissements Louis Gay
Adresse postale: ld L'Embranchement
Commune postale: Massabrac
Code postal: 31310
Région: Haute-Garonne 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 20230145
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: pieces Origine Constructeur Faucheux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 20230146
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: pieces Origine Constructeur Marque Mailleux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 20230147
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: pieces Origine Constructeur Centrales A Saumure Europe Service
Nom et adresse du contractant
Nom: europe Service
Adresse postale: av Du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Région: Cantal 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
Source: OJS 2023/S 063-188947 (2023-03-24)