achat de panneaux signalétiques, supports de communication PVC et autres outils sérigraphies pour les communications municipales
Commune Meaux
achat de panneaux signalétiques, supports de communication PVC et autres outils sérigraphies pour les communications municipales. (Relance suite à déclaration sans suite du marché no 22vx043 pour motif juridique et technique.)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-04-03. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-02-21 | Avis de marché |
| 2023-03-06 | Informations complémentaires |
| 2023-11-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Panneaux de signalisation et articles connexes
Numéro de référence: 23VX010
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Panneaux de signalisation et articles connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Panneaux de signalisation et articles connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune meaux
Adresse postale: place de l Hôtel de Ville Jacques CHIRAC - bP 227
Code postal: 77100
Commune postale: Meaux
Contact
Adresse Internet: https://www.ville-meaux.fr/ 🌏
Courrier électronique: dcp@meaux.fr 📧
Téléphone: +33 160099831 📞
Fax: +33 160099773 📠
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=835069&orgAcronyme=f4q 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=835069&orgAcronyme=f4q 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-21 📅
Date limite de soumission: 2023-04-03 📅
Date de publication: 2023-02-24 📅
Date de début: 2023-05-01 📅
Date de fin: 2024-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 040-117900
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
l'Ouverture n'est pas publique
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: meaux
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir le règlement de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: meaux
Informations complémentaires: l'Ouverture n'est pas publique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21770284400010
Contact
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=835069&orgAcronyme=f4q 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1er trimestre 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 040-117900 (2023-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Panneaux de signalisation et articles connexes
Numéro de référence: 23VX010
Brève description:
achat de panneaux signalétiques, supports de communication PVC et autres outils sérigraphies pour les communications municipales. (Relance suite à déclaration sans suite du marché no 22vx043 pour motif juridique et technique.)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Panneaux de signalisation et articles connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Panneaux de signalisation et articles connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune meaux
Adresse postale: place de l Hôtel de Ville Jacques CHIRAC - bP 227
Code postal: 77100
Commune postale: Meaux
Contact
Adresse Internet: https://www.ville-meaux.fr/ 🌏
Courrier électronique: dcp@meaux.fr 📧
Téléphone: +33 160099831 📞
Fax: +33 160099773 📠
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=835069&orgAcronyme=f4q 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=835069&orgAcronyme=f4q 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-21 📅
Date limite de soumission: 2023-04-03 📅
Date de publication: 2023-02-24 📅
Date de début: 2023-05-01 📅
Date de fin: 2024-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 040-117900
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
l'Ouverture n'est pas publique
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
achat de panneaux signalétiques, supports de communication PVC et autres outils sérigraphies pour les communications municipales.Relance suite à déclaration sans suite du marché no 22vx043 pour motif juridique et technique
Description des renouvellements:
le marché pourra être reconduit de manière tacite par période successive de douze (12) mois dans la limite de trois (3) reconductions. Sa durée totale ne saurait excéder quarante-huit (48) mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: meaux
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir le règlement de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: meaux
Informations complémentaires: l'Ouverture n'est pas publique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21770284400010
Contact
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=835069&orgAcronyme=f4q 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1er trimestre 2027
réalisation de prestations complémentaires(article R. 2122-4) : Le montant de ce marché ne pourra pas dépasser 20% du montant initial du marché pour des prestations strictement similaires à celles du présent marché. Sa durée ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du marché initial périodes de reconduction comprises.Clause de non exclusivité (accord-cadre) : L'Acheteur se réserve le droit de commander des prestations, objet du présent marché, chezd'autres prestataires, s'il le juge nécessaire pour des raisons économiques ou techniques. Cette clause de non exclusivité sera cependant limitée si l'acheteur y a recours aux conditions suivantes :- périmètre des prestations concernées : Périmètre du marché- montant : 1% du montant de la période en cours d'exécution sans dépasser 10 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché, périodes de reconduction comprises- conditions dans lesquelles il peut en être fait usage : en cas de rupture de stock, délai de prestation non respecté.Valeur du marché : Montant minimum par période du marché - sans, Montant maximum par période du marché - 100.000,00 euro(s) (H.T.).Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction.Les variantes ne sont pas autorisées.Le marché est conclu à compter du 1er Mai 2023 (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 30 Avril 2023. Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive de douze (12) mois dans la limite de trois (3) reconductions. Sa duréetotale ne saurait excéder quarante-huit (48) mois.Aucune forme de groupement n'est imposée. Le présent accord-cadre intègre de clauses d'exécutions à dimensions environnementales.Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Financement en ressources propres, budget principal 2023 section de Fonctionnement. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payéesdans un délai global de trente (30) jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.Pas de visite. Dématérialisation : Les soumissionnaires doivent consulter l'annexe au règlement de consultation relative à ladématérialisation de la présente consultation
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 040-117900 (2023-02-21)
Informations complémentaires (2023-03-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place de l'hôtel de Ville Jacques CHIRAC - bP 227
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-06 📅
Date de publication: 2023-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 050-149380
Se réfère à l'avis: 2023/S 040-117900
Numéro JO-S: 50
Source: OJS 2023/S 050-149380 (2023-03-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place de l'hôtel de Ville Jacques CHIRAC - bP 227
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-06 📅
Date de publication: 2023-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 050-149380
Se réfère à l'avis: 2023/S 040-117900
Numéro JO-S: 50
Source: OJS 2023/S 050-149380 (2023-03-06)
Avis d'attribution de marché (2023-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-14 📅
Date de publication: 2023-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 222-699282
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains affectés aux prestations
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Moyens techniques
Delais
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Mesures prises en faveur de la protection de l'environnement et du développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-18 📅
Nom: dupligrafic sarl
Adresse postale: 20, avenue Graham Bell BP 33 - bussy-Saint-Georges
Commune postale: Marne-la-Vallee
Code postal: 77601
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Source: OJS 2023/S 222-699282 (2023-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-14 📅
Date de publication: 2023-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 222-699282
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
pour un montant sans minimum et avec un montant maximum de 100 000,00 euros (H.T.). Annuel
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains affectés aux prestations
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Moyens techniques
Delais
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Mesures prises en faveur de la protection de l'environnement et du développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-18 📅
Nom: dupligrafic sarl
Adresse postale: 20, avenue Graham Bell BP 33 - bussy-Saint-Georges
Commune postale: Marne-la-Vallee
Code postal: 77601
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Source: OJS 2023/S 222-699282 (2023-11-14)
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