achat de mobiliers

Ville de Meudon

achat de mobiliers

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-04-03. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Denis Papin Collectivites (DPC)
• HABA France

Qui ?

• Ville de Meudon

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier scolaire › Mobilier pour jardin d'enfants

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-03-02	Avis de marché
2023-05-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Numéro de référence: 23F024
Brève description: achat de mobiliers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier pour jardin d'enfants 📦
Mobilier scolaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Meudon
Adresse postale: 6 avenue le Corbeiller
Code postal: 92195
Commune postale: Meudon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.meudon.fr 🌏
Courrier électronique: marches@mairie-meudon.fr 📧
Téléphone: +33 141148251 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=836794&orgAcronyme=y6u 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=836794&orgAcronyme=y6u 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-02 📅
Date limite de soumission: 2023-04-03 📅
Date de publication: 2023-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 047-137740
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires

il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. Montant maximum annuel : 300 000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: mobilier petite enfance, pour enfants de moins de trois ans
Numéro du lot: 1
Brève description: mobilier petite enfance, pour enfants de moins de trois ans
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Il peut être reconduit trois (3) fois par reconduction tacite par période d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans et sans que le titulaire ne puisse s'y opposer

Description des options:

dans les conditions prévues au 1° de l'article R2122?4 du Code de la commande publique, un marché public de livraisons complémentaires pourra être conclu, sans publicité ni mise en concurrence préalables, avec le titulaire du présent marché public

Informations complémentaires:

il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. Montant maximum annuel : 300 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: mobilier, scolaire et périscolaire, pour enfants de plus de 3 ans et mobilier de restauration
Numéro du lot: 2
Brève description:

mobilier, scolaire et périscolaire, pour enfants de plus de 3 ans et mobilier de restauration

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Meudon

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: cf. Article 9.1 du règlement de la consultation

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=836794&orgAcronyme=y6u 🌏
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr/entreprise/aide/outils-informatiques 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2027

remise d'échantillons obligatoire (Cf. Article 6 du règlement de la consultation)

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil - bP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'articler. 551-7 du CJA; - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" (CE, 4.4.2014, département du Tarn-Et- garonne, nº 358994).Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télé-Recours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr

Source: OJS 2023/S 047-137740 (2023-03-02)

Avis d'attribution de marché (2023-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-22 📅
Date de publication: 2023-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 101-313175
Se réfère à l'avis: 2023/S 047-137740
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires

pour chacun des lots, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles en application des articles R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Le montant maximum annuel est fixé à 300 000 euro(s) (H.T.). L'Accord-Cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Il peut être reconduit trois (3) fois par reconduction tacite par période d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans et sans que le titulaire ne puisse s'y opposer

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et diversité des fournitures
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité de la relation client fournisseur et du service après-vente
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Prise en compte d'objectifs de développement durable dans l'exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-16 📅
Nom: haba france
Adresse postale: 21 rue des Meuniers
Commune postale: Egly
Code postal: 91520
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Adresse Internet: https://habapro.fr/# 🌏
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Nom: denis Papin Collectivités (Dpc)
Adresse postale: 1, rue Pierre & Marie CURIE - zA de RIPARFOND
Commune postale: Bressuire
Code postal: 79300
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Adresse Internet: https://collectivites.dpc.fr/boutique 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA; - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" (CE, 4.4.2014, département du Tarn-Et- garonne, nº 358994).Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télé-Recours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr . Le contrat est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Ville de Meudon - service de la commande publique - 6 avenue le Corbeiller - 92190 Meudon

Source: OJS 2023/S 101-313175 (2023-05-22)

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