achat de fournitures horticoles : substrats élaborés pour culture sous abris

Orléans Métropole

cette consultation a pour objet l'achat de substrats élaborés pour culture sous abris et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 25 000 euro(s) (H.T.).Cette consultation fait suite à une première mise en concurrence sur appel d'offres du 24/10/22 pour le lot 9 "Substrats élaborés pour cultures sous abris" de l'affaire M22f0177 et déclarée sans suite pour infructuosité

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-03-20. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Caahmro Groupe

Qui ?

• Orléans Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Centre — Val de Loire › Loiret

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-02-17	Avis de marché
2023-06-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits agricoles et produits de l'horticulture
Numéro de référence: M23f0034
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits agricoles et produits de l'horticulture 📦
Code CPV supplémentaire: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: orléans Métropole
Adresse postale: espace Saint Marc, 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 238784030 📞
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-17 📅
Date limite de soumission: 2023-03-20 📅
Date de publication: 2023-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 038-112209
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm -=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.Recoursinstance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:tribunal administratif d'orléans28 rue de la Bretonnerie45057 Orléans Cedex 1tél : 02 38 77 59 00 - fax : 02 38 53 85 16greffe.ta-orleans@juradm.frhttp://orleans.tribunal-administratif.fr/=> Échantillons à fournir :modalités de dépôt dans le Rc.=> L'Acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financière et les capacités techniques et professionnelles des candidats sur la base des éléments demandés à l'article 5-1 du présent règlement.=>sous-critères du critère 1 du jugement des offres"valeur technique appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique, de ses annexes et des échantillons "Sous critère 1 : Qualités des produits proposés au regard de leurs caractéristiques (composition en matière première des produits proposés, traçabilité), appréciées sur la base des fiches techniques des produits indiqués par une croix (X) dans les bordereaux de prix unitaires et sur la base des échantillons (sous pondération 30%)sous critère 2 : Pertinence de la méthodologie et des moyens dédiés au traitement des différentes étapes de la commande, de la commande des fournitures jusqu'à la livraison : moyens humains, moyens matériels et méthodes, cohérence de l'optimisation éventuelle des délais (sous pondération 20%)sous critère 3 : Pertinence de la quantité minimale de fournitures livrables (sous pondération 10%)

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

cet accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière expresse, par lettre recommandée dématérialisée avec accusé de réception, pour une durée de un an, soit une durée maximale de l'accord-cadre de 4 ans

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

direction Territoires et Proximité Centre Horticole 322 Rue du Haut de Branles 45560 - saint Denis en Val

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

-Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.-formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée

Situation économique et financière:

-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;

Capacité technique et professionnelle:

-Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique, de ses annexes et des échantillons :sous critères dans "renseignements complémentaires"
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d''orléans
Adresse postale: place de l''etape
Commune postale: Orleans
Code postal: 45040
Pays: Loiret 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Adresse Internet: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: en lien avec la fin de validité du présent accord-cadre

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 038-112209 (2023-02-17)

Avis d'attribution de marché (2023-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Engrais divers 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-30 📅
Date de publication: 2023-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 127-403384
Se réfère à l'avis: 2023/S 038-112209
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires

consultation lancée en groupement de commande Orléans Métropole / Ville d'orléans dont la Métropole en est le coordonnateur.Accord-cadre mono-attributaire, d'une durée de 1 an reconductible 3 fois, à Bdc, sans montant minimum et avec un montant maximum de 10 000 euro(s) pour Orléans Métropole et 15 000 euro(s) pour la Ville d'orléans, soit 25 000 euro(s) maximum par période de validité pour les 2 entités.Valeur totale = maxi reconductions incluses pour les 2 entités.Boamp : 2023_051 publié le 20/02/23joue:2023/s038-112209 publié le 22/02/23sous critères de sélection des offres : cf. Publication initialele contrat est consultable à l'adresse de l'organisme acheteur.=>sous-critères du critère 1 du jugement des offres"valeur technique appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique, de ses annexes et des échantillons "Sous critère 1 : Qualités des produits proposés au regard de leurs caractéristiques (composition en matière première des produits proposés, traçabilité), appréciées sur la base des fiches techniques des produits indiqués par une croix (X) dans les bordereaux de prix unitaires et sur la base des échantillons (sous pondération 30%)sous critère 2 : Pertinence de la méthodologie et des moyens dédiés au traitement des différentes étapes de la commande, de la commande des fournitures jusqu'à la livraison : moyens humains, moyens matériels et méthodes, cohérence de l'optimisation éventuelle des délais (sous pondération 20%)sous critère 3 : Pertinence de la quantité minimale de fournitures livrables (sous pondération 10%)critère no 2 : Prix apprécié au regard du montant total du Dqe (30%)critère no 3 : Valeur environnementale appréciée au regard des modes et types de conditionnements, consignes, et tout autres actions en faveur de la préservation de l'environnement (10%)

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

direction Territoires et Proximité Centre Horticole 322 Rue du Haut de Branles 45560 Saint Denis en Val

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-25 📅
Nom: caahmro Groupe
Adresse postale: 624 Rue De Cornay
Commune postale: Saint-Cyr-en-Val
Code postal: 45590
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 25 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 127-403384 (2023-06-30)

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