cette consultation a pour objet l'achat de substrats élaborés pour culture sous abris et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 25 000 euro(s) (H.T.).Cette consultation fait suite à une première mise en concurrence sur appel d'offres du 24/10/22 pour le lot 9 "Substrats élaborés pour cultures sous abris" de l'affaire M22f0177 et déclarée sans suite pour infructuosité
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-20.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“achat de fournitures horticoles : substrats élaborés pour culture sous abris
M23f0034”
Produits/services: Produits agricoles et produits de l'horticulture📦
Brève description:
“cette consultation a pour objet l'achat de substrats élaborés pour culture sous abris et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande...”
Brève description
cette consultation a pour objet l'achat de substrats élaborés pour culture sous abris et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 25 000 euro(s) (H.T.).Cette consultation fait suite à une première mise en concurrence sur appel d'offres du 24/10/22 pour le lot 9 "Substrats élaborés pour cultures sous abris" de l'affaire M22f0177 et déclarée sans suite pour infructuosité
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles et produits de pépinières📦
Produits/services supplémentaires: Engrais minéraux📦
Produits/services supplémentaires: Engrais divers📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“direction Territoires et Proximité Centre Horticole 322 Rue du Haut de Branles 45560 - saint Denis en Val”
Description du marché:
“cette consultation a pour objet l'achat de substrats élaborés pour culture sous abris et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande...”
Description du marché
cette consultation a pour objet l'achat de substrats élaborés pour culture sous abris et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 25 000 euro(s) (H.T.).Cette consultation fait suite à une première mise en concurrence sur appel d'offres du 24/10/22 pour le lot 9 "Substrats élaborés pour cultures sous abris" de l'affaire M22f0177 et déclarée sans suite pour infructuosité
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique, de ses annexes et des échantillons :sous critères dans "renseignements...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique, de ses annexes et des échantillons :sous critères dans "renseignements complémentaires"
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“cet accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière expresse, par lettre recommandée dématérialisée avec accusé de réception, pour une durée de un an,...”
Description des renouvellements
cet accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière expresse, par lettre recommandée dématérialisée avec accusé de réception, pour une durée de un an, soit une durée maximale de l'accord-cadre de 4 ans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 du Ccp et...”
Liste et brève description des conditions
-Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.-formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-20
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-20
16:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: en lien avec la fin de validité du présent accord-cadre
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm -=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.Recoursinstance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:tribunal administratif d'orléans28 rue de la Bretonnerie45057 Orléans Cedex 1tél : 02 38 77 59 00 - fax : 02 38 53 85 16greffe.ta-orleans@juradm.frhttp://orleans.tribunal-administratif.fr/=> Échantillons à fournir :modalités de dépôt dans le Rc.=> L'Acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financière et les capacités techniques et professionnelles des candidats sur la base des éléments demandés à l'article 5-1 du présent règlement.=>sous-critères du critère 1 du jugement des offres"valeur technique appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique, de ses annexes et des échantillons "Sous critère 1 : Qualités des produits proposés au regard de leurs caractéristiques (composition en matière première des produits proposés, traçabilité), appréciées sur la base des fiches techniques des produits indiqués par une croix (X) dans les bordereaux de prix unitaires et sur la base des échantillons (sous pondération 30%)sous critère 2 : Pertinence de la méthodologie et des moyens dédiés au traitement des différentes étapes de la commande, de la commande des fournitures jusqu'à la livraison : moyens humains, moyens matériels et méthodes, cohérence de l'optimisation éventuelle des délais (sous pondération 20%)sous critère 3 : Pertinence de la quantité minimale de fournitures livrables (sous pondération 10%)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 038-112209 (2023-02-17)
Avis d'attribution de marché (2023-06-30) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 100 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“direction Territoires et Proximité Centre Horticole 322 Rue du Haut de Branles 45560 Saint Denis en Val”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 038-112209
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M23155grt
Date de conclusion du contrat: 2023-04-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: caahmro Groupe
Adresse postale: 624 Rue De Cornay
Commune postale: Saint-Cyr-en-Val
Code postal: 45590
Pays: France 🇫🇷
Région: Loiret🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰
“consultation lancée en groupement de commande Orléans Métropole / Ville d'orléans dont la Métropole en est le coordonnateur.Accord-cadre mono-attributaire,...”
consultation lancée en groupement de commande Orléans Métropole / Ville d'orléans dont la Métropole en est le coordonnateur.Accord-cadre mono-attributaire, d'une durée de 1 an reconductible 3 fois, à Bdc, sans montant minimum et avec un montant maximum de 10 000 euro(s) pour Orléans Métropole et 15 000 euro(s) pour la Ville d'orléans, soit 25 000 euro(s) maximum par période de validité pour les 2 entités.Valeur totale = maxi reconductions incluses pour les 2 entités.Boamp : 2023_051 publié le 20/02/23joue:2023/s038-112209 publié le 22/02/23sous critères de sélection des offres : cf. Publication initialele contrat est consultable à l'adresse de l'organisme acheteur.=>sous-critères du critère 1 du jugement des offres"valeur technique appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique, de ses annexes et des échantillons "Sous critère 1 : Qualités des produits proposés au regard de leurs caractéristiques (composition en matière première des produits proposés, traçabilité), appréciées sur la base des fiches techniques des produits indiqués par une croix (X) dans les bordereaux de prix unitaires et sur la base des échantillons (sous pondération 30%)sous critère 2 : Pertinence de la méthodologie et des moyens dédiés au traitement des différentes étapes de la commande, de la commande des fournitures jusqu'à la livraison : moyens humains, moyens matériels et méthodes, cohérence de l'optimisation éventuelle des délais (sous pondération 20%)sous critère 3 : Pertinence de la quantité minimale de fournitures livrables (sous pondération 10%)critère no 2 : Prix apprécié au regard du montant total du Dqe (30%)critère no 3 : Valeur environnementale appréciée au regard des modes et types de conditionnements, consignes, et tout autres actions en faveur de la préservation de l'environnement (10%)
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Source: OJS 2023/S 127-403384 (2023-06-30)