Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de fournitures et matériels pour l'approvisionnnement du magasin de l'OPH de la Meuse
n°2023-0001 à 2023-0014”
Produits/services: Équipement divers📦
Brève description:
“Achat de fournitures et matériels pour la plateforme d'approvisionnement de l'OPH de la Meuse” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: LOT 1 - Portes de placard
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Placards📦
Lieu d'exécution: Meuse 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 55200 COMMERCY
Description du marché: Fournitures de portes de placard
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 1er juillet 2023 ou, à compter de la date de notification du marché lorsque celle-ci est...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 1er juillet 2023 ou, à compter de la date de notification du marché lorsque celle-ci est postérieure au 1 juillet 2023. Il pourra être reconduit expressément une fois trois mois.
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Informations complémentaires:
“Le lot prend la forme d'un accord-cadre :- à bons de commande- mono-attributaire- sans minimum- avec un maximum de 50 000 euros HT pour le lot 1”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: LOT 2 - Accessoires de sanitaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de plomberie📦
Description du marché: Fournitures d'accessoires de sanitaires
Informations complémentaires:
“Le lot prend la forme d'un accord-cadre :- à bons de commande- mono-attributaire- sans minimum- avec un maximum de 50 000 euros HT pour le lot 2”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: LOT 3 - Matériels d'électricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel électrique📦
Description du marché: Fournitures de matériels d'électricité
Informations complémentaires:
“Le lot prend la forme d'un accord-cadre :- à bons de commande- mono-attributaire- sans minimum- avec un maximum de 420 000 euros HT pour le lot 3”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: LOT 4 - Ensembles béquilles
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché: Fournitures d'ensembles béquilles (serrurerie)
Informations complémentaires:
“Le lot prend la forme d'un accord-cadre :- à bons de commande- mono-attributaire- sans minimum- avec un maximum de 150 000 euros HT pour le lot 4”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: LOT 5 - Mitigeurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Robinets📦
Description du marché: Fournitures de mitigeurs (robinetterie)
Informations complémentaires:
“Le lot prend la forme d'un accord-cadre :- à bons de commande- mono-attributaire- sans minimum- avec un maximum de 150 000 euros HT pour le lot 5”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: LOT 6 - Sanitaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Appareils sanitaires📦
Description du marché: Fournitures de sanitaires
Informations complémentaires:
“Le lot prend la forme d'un accord-cadre :- à bons de commande- mono-attributaire- sans minimum- avec un maximum de 250 000 euros HT pour le lot 6”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: LOT 7 - Meubles sous évier
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier et agencement de cuisine📦
Description du marché: Fournitures de meubles sous évier
Informations complémentaires:
“Le lot prend la forme d'un accord-cadre :- à bons de commande- mono-attributaire- sans minimum- avec un maximum de 200 000 euros HT pour le lot 7”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: LOT 8 - Chauffe-eau électriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Distributeurs électriques d'eau chaude ou chauffe-eau à accumulation et thermoplongeurs📦
Description du marché: Fournitures de chauffe-eau électriques
Informations complémentaires:
“Le lot prend la forme d'un accord-cadre :- à bons de commande- mono-attributaire- sans minimum- avec un maximum de 60 000 euros HT pour le lot 8”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: LOT 9 - Convecteurs électriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Appareils électriques de chauffage des locaux📦
Description du marché: Fournitures de convecteurs électriques
Informations complémentaires:
“Le lot prend la forme d'un accord-cadre :- à bons de commande- mono-attributaire- sans minimum- avec un maximum de 65 000 euros HT pour le lot 9”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: LOT 10 - Crémones et serrures
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Articles de quincaillerie📦
Description du marché: Fournitures de crémones et serrures
Informations complémentaires:
“Le lot prend la forme d'un accord-cadre :- à bons de commande- mono-attributaire- sans minimum- avec un maximum de 20 000 euros HT pour le lot 10”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: LOT 11 - Cylindres européens en laiton
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Fournitures de cylindres européens en laiton
Informations complémentaires:
“Le lot prend la forme d'un accord-cadre :- à bons de commande- mono-attributaire- sans minimum- avec un maximum de 20 000 euros HT pour le lot 11”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: LOT 12 - Produits détartrants
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage📦
Description du marché: Fournitures de produits détartrants
Informations complémentaires:
“Le lot prend la forme d'un accord-cadre :- à bons de commande- mono-attributaire- sans minimum- avec un maximum de 20 000 euros HT pour le lot 12”
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: LOT 13 - Raccord et accessoires de robinetterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Robinets ou vannes pour installations sanitaires📦
Description du marché: Fournitures de raccord et accessoires de robinetterie
Informations complémentaires:
“Le lot prend la forme d'un accord-cadre :- à bons de commande- mono-attributaire- sans minimum- avec un maximum de 60 000 euros HT pour le lot 13”
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: LOT 14 - Accessoires de volets roulants
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Volets roulants📦
Description du marché: Fournitures d'accessoires de volets roulants
Informations complémentaires:
“Le lot prend la forme d'un accord-cadre :- à bons de commande- mono-attributaire- sans minimum- avec un maximum de 40 000 euros HT pour le lot 14”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-22
16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-27
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Bar le Duc
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'ouverture des plis n'est pas publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Premier trimestre 2025
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2, R2124-2 (1°),...”
La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2, R2124-2 (1°), R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.
Elle sera complétée par les consultations suivantes :
- sur le fondement des articles L2123-1 (3°), R2123-1 (2°) du Code de la commande les lots 15 à 27 seront passés selon une procédure adaptée. Leur passation sera soumise aux dispositions des articles L2123-1, R2123-1 à R2123-8 du Code de la commande publique.
- Sur le fondement des articles L2122-1 et R2122-8 du Code de la commande publique, les lots 28 à 40 seront passés selon une procédure sans publicité ni mise en concurrence ou mise en concurrence simplifiée.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 83174350 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité Consultatif de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383242565📞
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“RÉFÉRÉ PRÉCONTRACTUEL. Les requérants peuvent former une requête en référé précontractuel jusqu'à la signature du marché. Le recours précontractuel est régi...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
RÉFÉRÉ PRÉCONTRACTUEL. Les requérants peuvent former une requête en référé précontractuel jusqu'à la signature du marché. Le recours précontractuel est régi par les articles L551-1 à L551-12 et R551-1 à R551-6 du Code de justice administrative.
RÉFÉRÉ CONTRACTUEL. Les requérants peuvent former une requête en référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne d'un avis d'attribution du contrat, ou, en l'absence de publication dudit avis d'attribution, dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. le recours contractuel est régi par les articles L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du Code de justice administrative.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Source: OJS 2023/S 037-107554 (2023-02-16)
Informations complémentaires (2023-02-21)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 037-107554
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres
Ancienne valeur
Date: 2023-03-22 📅
L'heure: 16:30
Nouvelle valeur
Date: 2023-03-24 📅
L'heure: 16:00
Autres informations complémentaires
La date limite de réception des offres est reportée au 24/03/2023 à 16h00.
Source: OJS 2023/S 040-114643 (2023-02-21)
Avis d'attribution de marché (2023-12-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 43486367600087
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Office Public de l'Habitat
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 305 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30%
Prix (pondération): 70%
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 037-107554
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-0001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Portes de placard
Date de conclusion du contrat: 2023-07-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Distribution materiaux bois panneaux
Numéro d'enregistrement national: 50810215900029
Adresse postale: 2080 AVENUE DES LANDIERS
Commune postale: Chambery
Code postal: 73024
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320493666📞
Courrier électronique: dispano-marchedpublics@saint-gobain.com📧
Région: Savoie🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-0002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Accessoires de sanitaires
Date de conclusion du contrat: 2023-07-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas sider
Numéro d'enregistrement national: 77558685200227
Adresse postale: 29 RUE THOMAS EDISON
Commune postale: Canejan
Code postal: 33612
Téléphone: +33 556896797📞
Courrier électronique: marches@sider.biz📧
Région: Gironde🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023-0003
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Matériels électriques
Nom et adresse du contractant
Nom: Sonepar france distribution / cged saint dizier
Numéro d'enregistrement national: 82448465302307
Adresse postale: 33 AVENUE DE LA LOUBERT
Commune postale: Saint dizier
Code postal: 52100
Téléphone: +33 669517551📞
Région: Haute-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 420 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023-0004
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Ensemble béquilles
Nom et adresse du contractant
Nom: Trenois decamps
Numéro d'enregistrement national: 34293810700030
Adresse postale: 5 rue du Centre
Commune postale: Wasquehal
Code postal: 59443
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023-0005
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Mitigeurs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Prolians
Numéro d'enregistrement national: 35880016700050
Adresse postale: 879 rue lavoisier
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2023-0006
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Sanitaires
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
7️⃣
Numéro de contrat: 2023-0007
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Meubles sous évier
Date de conclusion du contrat: 2023-08-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Dsc - cedeo
Numéro d'enregistrement national: 57214188502180
Adresse postale: Tour Saint-Gobain, 12 place de l'Iris
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2023-0008
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Chauffe-eau électriques
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 33 avenue de la Loubert
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2023-0009
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Convecteurs électriques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 65 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2023-0010
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Crémones et serrures
Nom et adresse du contractant
Nom: Prolians guermont weber
Adresse postale: 879 rue Lavoisier
Téléphone: +33 83594800📞 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2023-0011
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Cylindres européens en laiton
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2023-0012
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Produits détartrant
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2023-0013
Numéro d'identification du lot: 13
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2023-0014
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Accessoires de volets roulants
Nom et adresse du contractant
Nom: Servistores
Numéro d'enregistrement national: 43211724000023
Adresse postale: 8 rue de Concressault
Commune postale: Cernoy en berry
Code postal: 45360
Région: Loiret🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Commune postale: Nancy
Fax: +33 383174350 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“RÉFÉRÉ CONTRACTUEL. Les requérants peuvent former une requête en référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
RÉFÉRÉ CONTRACTUEL. Les requérants peuvent former une requête en référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne d'un avis d'attribution du contrat, ou, en l'absence de publication dudit avis d'attribution, dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. le recours contractuel est régi par les articles L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du Code de justice administrative.
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 244-768195 (2023-12-14)