achat de denrées alimentaires. Marché alloti en 5 lots. Accord-Cadre mono-attributaire, par l'émission de bons de commande. Les prix sont unitaires et révisables par le biais de l'ajustement. La durée est ferme : 4 ans
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-31.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: achat de denrées alimentaires (5 lots)
VA-23009-23013
Produits/services: Légumes-fruits📦
Brève description:
“achat de denrées alimentaires. Marché alloti en 5 lots. Accord-Cadre mono-attributaire, par l'émission de bons de commande. Les prix sont unitaires et...”
Brève description
achat de denrées alimentaires. Marché alloti en 5 lots. Accord-Cadre mono-attributaire, par l'émission de bons de commande. Les prix sont unitaires et révisables par le biais de l'ajustement. La durée est ferme : 4 ans
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: légumes, herbes aromatiques et fruits frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits📦
Lieu d'exécution: Charente🏙️
Description du marché: légumes, herbes aromatiques et fruits frais
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires: durée ferme : 4 ans.Montant maximum annuel : 150 000.00 euros (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits exotiques et agrumes frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits tropicaux📦
Produits/services supplémentaires: Agrumes📦
Description du marché: fruits exotiques et agrumes frais
Informations complémentaires: durée ferme : 4 ans.Montant maximum annuel : 50 000.00 euros (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: légumes maraîchage BIO frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes📦
Description du marché: légumes maraîchage BIO frais
Informations complémentaires: durée ferme : 4 ans.Montant maximum annuel : 75 000.00 euros (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: légumes maraîchage BIO frais (lot réservé)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: légumes maraîchage BIO frais (lot réservé)
Informations complémentaires: durée ferme : 4 ans.Montant maximum annuel : 40 000.00 euros (H.T.).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes fraîches de b?uf, veau SSQ
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Description du marché: viandes fraîches de b?uf, veau SSQ
Informations complémentaires: durée ferme : 4 ans.Montant maximum annuel : 60 000.00 euros (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature dûment complétée (le modèle Dc1 version mars 2016 peut être utilisé), documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à...”
Liste et brève description des conditions
lettre de candidature dûment complétée (le modèle Dc1 version mars 2016 peut être utilisé), documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (extrait des statuts de la société, délibération du conseil d'administration, pouvoir habilitant une personne nommément désignée à représenter l'entreprise); un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement; une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat ou chaque membre du groupement, pour justifier: n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015; être en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste et description succincte des critères de sélection: si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet;...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste et description succincte des critères de sélection: si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet; déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles, justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce ou à la Chambre des Métiers le cas échéant (facultatif pour information)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat, importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; présentation...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat, importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années; certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise; en matière de service, le titulaire, ou le mandataire en cas de groupement, devra fournir la preuve de sa qualification professionnelle pour réaliser les missions objet de ma présente consultation
Afficher plus Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: marché réservé pour le lot no4
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-31
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-03
09:00 📅
“les critères relatifs à la candidature sont:-garanties et capacités techniques et financières;-capacités professionnelles.Le dossier de consultation pourra...”
les critères relatifs à la candidature sont:-garanties et capacités techniques et financières;-capacités professionnelles.Le dossier de consultation pourra être téléchargé via le profil acheteur : https://demat-ampa.fr/En application de l'article R2122-7 du code de la commande publique, pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché passé après mise en concurrence, l'acheteur peut recourir à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable. Ces nouveaux marchés ne peuvent dépasser trois ans à compter de la notification du marché
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: hôtel Gilbert - 15 rue Blossac - bP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
URL: http://poitiers-tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“la procédure du référé précontractuel prévue aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
la procédure du référé précontractuel prévue aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du contrat. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative peut être également mise en oeuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé précontractuel. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. 358994; article L.521-1 du Code de juridiction administrative)
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Source: OJS 2023/S 045-129947 (2023-02-27)
Avis d'attribution de marché (2023-07-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 21160015000018
Adresse postale: hôtel de Ville
Code postal: 16022
URL: https://www.angouleme.fr/🌏
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 500 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits et du service
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre: viandes fraîches de boeuf, veau SSQ
Description
Description du marché: viandes fraîches de boeuf, veau SSQ
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 045-129947
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23009
Numéro d'identification du lot: 001
Titre: légumes, herbes aromatiques et fruits frais
Date de conclusion du contrat: 2023-07-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: fornel
Numéro d'enregistrement national: 731820056
Adresse postale: za Plaisance 4 rue Bouvarel - bP 60050
Commune postale: Barbezieux-Saint-Hilaire
Code postal: 16300
Pays: France 🇫🇷
Région: Charente🏙️
URL: https://fornel.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 23010
Numéro d'identification du lot: 002
Titre: fruits exotiques et agrumes frais
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: za Plaisance 4 rue Bouvarel BP 60050
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 23011
Numéro d'identification du lot: 003
Titre: légumes maraichage BIO frais
Date de conclusion du contrat: 2023-07-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: scic sa mangeons bio ensemble
Numéro d'enregistrement national: 523209970
Adresse postale: 143 Bd de Poitiers
Commune postale: Bressuire
Code postal: 49300
Région: Deux-Sèvres🏙️
URL: https://www.mangeonsbioensemble.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 23012
Numéro d'identification du lot: 004
Titre: légumes maraichage BIO frais - lot réservé
Nom et adresse du contractant
Nom: croix rouge insertion maia et charente
Numéro d'enregistrement national: 751703430
Adresse postale: 7 moulin de l'escalier
Commune postale: La Couronne
Code postal: 16400
URL: https://www.croix-rouge.fr/croix-rouge-insertion-maia-et-charente🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 23013
Numéro d'identification du lot: 005
Titre: viandes fraiches de boeuf, Veau SSQ
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl ruelloise des viandes
Numéro d'enregistrement national: 317426047
Adresse postale: 7 avenue Wilson
Commune postale: Ruelle-sur-Touvre
Code postal: 16600
URL: https://www.maison-lafaye.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 240 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
“le contrat est consultable au service commun de la commande publique - 25 Bd Besson Bey - 16023 ANGOULEME cedex, sous réserve du secret des affaires tel que...”
le contrat est consultable au service commun de la commande publique - 25 Bd Besson Bey - 16023 ANGOULEME cedex, sous réserve du secret des affaires tel que défini à l'article L151.1 du code du Commerce
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Source: OJS 2023/S 130-413371 (2023-07-05)