Accords-cadres à marchés subséquents de prestations d'usinage de pièces turbine de grandes dimensions pour EDF Hydro Réparation

EDF SA - Direction des Achats Groupe - DOAP Sud-Est

Les Accords-Cadres multi-attributaire à Marchés Subséquents (ACMS) ont pour objet la réalisation de prestations d’usinage, réalisées dans les ateliers du fournisseur, de pièces turbine de grandes dimensions pour EDF Hydro.
Les prestations couvertes par ces ACMS se décomposent en 4 lots techniques :
- Lot 1 - Usinage de pièces de grandes dimensions nécessitant un Tour vertical (TV) de diamètre supérieur à 2300 mm ou un tour parallèle (TP) de longueur (L) supérieur à 4500 mm ou une aléseuse de longueur > 3000mm et hauteur > 2300mm
- Lot 2 - Usinage de pièces de très grandes dimensions nécessitant un TV Ø> 3900 mm ou un TP L>8000 mm
- Lot 3 - Usinage de pièces de grandes dimensions nécessitant les machines-outils du lot 1 associées à des prestations de rechargement
- Lot 4 - Usinage de pièces de grandes dimensions nécessitant les machines-outils du lot 1 associées à des prestations de métallisation

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-03-20. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-23.

Qui ?

• EDF SA - Direction des Achats Groupe - DOAP Sud-Est

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-02-23	Avis de marché
2023-03-20	Informations complémentaires

Avis de marché (2023-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de machines
Brève description:

Les Accords-Cadres multi-attributaire à Marchés Subséquents (ACMS) ont pour objet la réalisation de prestations d’usinage, réalisées dans les ateliers du fournisseur, de pièces turbine de grandes dimensions pour EDF Hydro. Les prestations couvertes par ces ACMS se décomposent en 4 lots techniques : - Lot 1 - Usinage de pièces de grandes dimensions nécessitant un Tour vertical (TV) de diamètre supérieur à 2300 mm ou un tour parallèle (TP) de longueur (L) supérieur à 4500 mm ou une aléseuse de longueur > 3000mm et hauteur > 2300mm - Lot 2 - Usinage de pièces de très grandes dimensions nécessitant un TV Ø> 3900 mm ou un TP L>8000 mm - Lot 3 - Usinage de pièces de grandes dimensions nécessitant les machines-outils du lot 1 associées à des prestations de rechargement - Lot 4 - Usinage de pièces de grandes dimensions nécessitant les machines-outils du lot 1 associées à des prestations de métallisation

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de machines 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces pour turbines hydrauliques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: EDF SA - Direction des Achats Groupe - DOAP Sud-Est
Adresse postale: 4, Allée du Lac de Tignes - Bât. Centaure - CS92002 La Motte Servolex
Code postal: 73373
Commune postale: Le Bourget Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.edf.fr 🌏
Courrier électronique: denise.cheng@edf.fr 📧
Téléphone: +33 762712924 📞
URL des documents: https://pha2.edf.com 🌏
URL pour la participation: https://pha2.edf.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-23 📅
Date limite de soumission: 2023-03-20 📅
Date de publication: 2023-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 042-124966
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires

Pour répondre au présent avis de marché, les candidats doivent : - manifester leur intérêt en se connectant au Portail achats : https://pha2.edf.com - Demande d'informations AVIS_001729 - remplir les demandes d'information et joindre les documents demandés dans le présent avis de marché Les candidats intéressés, mais non encore inscrits au Portail achats d'EDF, s'auto-référencent depuis la page d'accueil du Portail achats sur le site https://pha2.edf.com à l'aide du lien "Nouveau fournisseur? Se référencer." Un document intitulé " Identification des membres du groupement et répartition des prestations – groupement momentané d'entreprises solidaire ou conjoint " est disponible dans l'espace collaboratif dédié aux fournisseurs du Portail achats. EDF se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. Dans le cadre de la dématérialisation de ses procédures, EDF SA informe l'ensemble des soumissionnaires que la signature électronique des marchés est privilégiée, que ceux-ci soient attribués à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations couvertes par ces ACMS se décomposent en 4 lots techniques :

- Lot 1 - Usinage de pièces de grandes dimensions nécessitant un Tour vertical (TV) de diamètre supérieur à 2300 mm ou un tour parallèle (TP) de longueur (L) supérieur à 4500 mm ou une aléseuse de longueur > 3000mm et hauteur > 2300mm

- Lot 2 - Usinage de pièces de très grandes dimensions nécessitant un TV Ø> 3900 mm ou un TP L>8000 mm

- Lot 3 - Usinage de pièces de grandes dimensions nécessitant les machines-outils du lot 1 associées à des prestations de rechargement

- Lot 4 - Usinage de pièces de grandes dimensions nécessitant les machines-outils du lot 1 associées à des prestations de métallisation

Valeur totale estimée: 48 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Prestations d’usinage de pièces turbine de grandes dimensions
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le lot 1 concerne les prestations d’usinage, réalisées dans les ateliers du fournisseur, de pièces turbine de grandes dimensions pour EDF Hydro.

Pour répondre à ce lot, le candidat doit :

- Disposer des machines-outils suivantes :

* un tour vertical (TV) de diamètre supérieur à 2300 mm

* ou un tour parallèle (TP) de longueur supérieure à 4500 mm

* ou une aléseuse de longueur supérieure à 3000mm et de hauteur supérieure 2300mm

- Et pour répondre aux besoins de réactivité, nécessaires lors d’arrêts de maintenance, le délai d'intervention maximum est de 3h00 par rapport à l'EIM ou le GMH le plus proche.

Valeur estimée hors TVA: 24 928 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 96 mois
Description des options:

Option 1 : 12 mois supplémentaires

Option 2 : 12 mois supplémentaires

Option 3 : 12 mois supplémentaires

Option 4 : 12 mois supplémentaires

Option 5 : 12 mois supplémentaires

La durée des options est comprise dans la durée du marché énoncée à l'article II.2.7

Intitulé du lot: Prestations d'usinage de pièces de très grandes dimensions
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le lot 2 concerne les prestations d’usinage, réalisées dans les ateliers du fournisseur, de pièces turbine de très grandes dimensions pour EDF Hydro.

Ces prestations nécessitent les machines-outils suivantes :

- un tour vertical (TV) de diamètre supérieur à 3900 mm

- ou un tour parallèle (TP) de longueur supérieure à 8000 mm

Valeur estimée hors TVA: 5 760 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Prestations d'usinage de pièces de grandes dimensions et de rechargement
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le lot 3 concerne les prestations d’usinage et de rechargement, réalisées dans les ateliers du fournisseur, de pièces turbine de grandes dimensions pour EDF Hydro.

Ces prestations nécessitent :

- les machines-outils suivantes :

* ou une aléseuse de longueur supérieure 3000mm et de hauteur supérieure à 2300mm

- et des capacités de soudage en interne et au moins un ingénieur soudeur (IWS)

Valeur estimée hors TVA: 10 464 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Prestations d'usinage de pièces de grandes dimensions et de métallisation
Numéro du lot: 4
Brève description:

Le lot 3 concerne les prestations d’usinage et de métallisation, réalisées dans les ateliers du fournisseur, de pièces turbine de grandes dimensions pour EDF Hydro.

Les candidats disposent :

- des machines-outils suivantes :

- et de torches et de box de métallisation

Valeur estimée hors TVA: 6 848 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Chaque candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Cette déclaration est à produire par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés.

Chaque candidat doit également remettre son numéro unique d’identification (SIREN) (en lieu et place d'un extrait K bis), ou, à défaut, un document équivalent permettant d'identifier le candidat (si EDF ne demande pas les informations d’identification par ailleurs dans le portail achats notamment).

Ce numéro est à fournir par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat.

Situation économique et financière:

Le candidat doit fournir les états financiers (bilans et comptes de résultats) des trois derniers exercices disponibles attestant de sa pérennité financière. Si, compte tenu de la date de création de son entreprise, le candidat ne dispose pas de l'ensemble des informations, remettre des justificatifs équivalents.

Le cas échéant, le candidat indique s’il a accusé une baisse du chiffre d’affaires qui serait imputable aux conséquences de la crise sanitaire liée à l’épidémie de covid-19 sur un ou plusieurs des exercices comptables 2020 et/ou 2021. Dans l’affirmative, conformément à l’ordonnance n°2020-738 du 17 juin 2020, il ne sera pas tenu compte de la baisse de chiffre d’affaires considérée dans l’examen de la candidature.

Capacité technique et professionnelle:

-> Lot 1 - Le candidat doit :

- Disposer des machines-outils suivantes :

* un tour vertical (TV) de diamètre supérieur à 2300 mm

* ou un tour parallèle (TP) de longueur supérieure à 4500 mm

* ou une aléseuse de longueur supérieure 3000mm et de hauteur supérieure à 2300mm

- Et pour répondre aux besoins de réactivité, nécessaires lors d’arrêts de maintenance, le délai d'intervention maximum est de 3h00 par rapport à l'EIM ou le GMH le plus proche. Pour cela, le candidat fournit l'adresse de son atelier d'usinage, celle de l'EIM ou du GMH le plus proche et la durée du trajet aller entre les deux sites, à l'aide du site Viamichelin.fr

-> Lot 2 - Le candidat doit disposer des machines-outils suivantes :

- un tour vertical (TV) de diamètre supérieur à 3900 mm

- ou un tour parallèle (TP) de longueur supérieure à 8000 mm

-> Lot 3 - Le candidat doit disposer :

- des machines-outils suivantes :

- et de capacités de soudage en interne et au moins un ingénieur soudeur (IWS)

- et de torches et de box de métallisation

Pour tous les lots, le candidat doit :

- disposer de moyens de levage de CMU supérieure à 10t. Fournir les justificatifs ;

- disposer de moyens de mesure et de contrôle : moyen conventionnel, moyen directement sur machine, moyen non conventionnel (tracker, faro…), moyens de contrôle des Dispositifs et Surveillance de Mesure (DSM),... Fournir les justificatifs ;

- avoir réalisé sur les 3 dernières années des pièces similaires ou de même complexité. Le candidat fournit les justificatifs dans lesquels il précise le client, le type de pièces, les machines utilisés, les tolérances obtenues, etc…) ;

- avoir un système d'Assurance Qualité basé sur la norme NF EN ISO 9001 (version 2015) ou un système équivalent. Le candidat fournit le cas échéant le certificat ISO 9001 (version 2015) ou équivalent ;

- avoir un système de management de la qualité conforme à la norme ISO 14001 ou un système équivalent. Le candidat fournit le cas échéant le certificat ISO 9001 (version 2015) ou équivalent ;

- fournir des références de réalisation de pièces hydrauliques ou équivalent;

- avoir à minima une personne maîtrisant la langue française.

Veuillez noter que la sous-traitance totale est interdite.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités essentielles de financement du marché : Financement sur ressources propres.

Modalités essentielles de paiement : Paiement à 60 jours à compter de la date d'émission de facture et Versement d'acomptes correspondants aux prestations réalisées.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

EDF n’accepte que des groupements d'entreprises solidaires. En cas de groupement, l’un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci est solidaire, pour l’exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l’égard d’EDF.

Sans préjudice de l'article L. 2141-13 du code de la commande publique, la composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf en cas de restructuration de société ou si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait.

Par ailleurs, un soumissionnaire, qui proposera une offre au titre d'un groupement d'entreprises, ne pourra pas remettre d'offre à titre individuel ou au titre d'un autre groupement.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 552081317
Contact
Point de contact: EDF SA - Direction des Achats Groupe - DOAP Sud-Est / Mme Denise CHENG
Adresse du profil d'acheteur: https://pha2.edf.com 🌏
URL des documents: https://pha2.edf.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Période prévisionnelle de publication du prochain avis de marché : dernier trimestre 2030.

Pour répondre au présent avis de marché, les candidats doivent :

- manifester leur intérêt en se connectant au Portail achats : https://pha2.edf.com - Demande d'informations AVIS_001729

- remplir les demandes d'information et joindre les documents demandés dans le présent avis de marché

Les candidats intéressés, mais non encore inscrits au Portail achats d'EDF, s'auto-référencent depuis la page d'accueil du Portail achats sur le site https://pha2.edf.com à l'aide du lien "Nouveau fournisseur? Se référencer."

Un document intitulé " Identification des membres du groupement et répartition des prestations – groupement momentané d'entreprises solidaire ou conjoint " est disponible dans l'espace collaboratif dédié aux fournisseurs du Portail achats.

EDF se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

Dans le cadre de la dématérialisation de ses procédures, EDF SA informe l'ensemble des soumissionnaires que la signature électronique des marchés est privilégiée, que ceux-ci soient attribués à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Adresse Internet: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal Judiciaire de Paris
Source: OJS 2023/S 042-124966 (2023-02-23)

Informations complémentaires (2023-03-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-20 📅
Date limite de soumission: 2023-03-27 📅
Date de publication: 2023-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 060-175988
Se réfère à l'avis: 2023/S 042-124966
Numéro JO-S: 60
Source: OJS 2023/S 060-175988 (2023-03-20)

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