accords-Cadres à bons de commande pour des prestations de maintenance préventive et corrective des mâts d'éclairage des établissements sportifs de la Ville de Paris, en deux lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-23.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-20.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accords-Cadres à bons de commande de maintenance des mâts d'éclairage des établissements sportifs de la Ville de Paris, en deux lots
2300269”
Produits/services: Services de maintenance préventive📦
Brève description:
“accords-Cadres à bons de commande pour des prestations de maintenance préventive et corrective des mâts d'éclairage des établissements sportifs de la Ville...”
Brève description
accords-Cadres à bons de commande pour des prestations de maintenance préventive et corrective des mâts d'éclairage des établissements sportifs de la Ville de Paris, en deux lots
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“ac àbc maintenance des mâts d'éclairage des établissements sportifs de la Ville de Paris - secteur géographique : 1er au 6ème / 11ème au 14ème / 20ème...”
Titre
ac àbc maintenance des mâts d'éclairage des établissements sportifs de la Ville de Paris - secteur géographique : 1er au 6ème / 11ème au 14ème / 20ème arrdts, et site d'orly (94)
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Systèmes d'éclairage📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: paris du 1er au 6ème, 11ème au 14ème et 20ème arrdts, et site d'orly (94)
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande pour des prestations de maintenance préventive et corrective des mâts d'éclairage des établissements sportifs de la Ville de...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commande pour des prestations de maintenance préventive et corrective des mâts d'éclairage des établissements sportifs de la Ville de Paris - secteur géographique : 1er au 6ème, 11ème au 14ème et 20ème arrdts, et site d'orly (94). Avec un Minimum de 300000 euros HT et un montant maximum de 1800000 euros (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“reconductible une (1) fois, pour 24 mois (soit 2 ans), à compter du lendemain de la fin de la première période” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire des lots 1 et 2 la négociation d'un marché, sur le fondement des dispositions...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire des lots 1 et 2 la négociation d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure négociée (sans publicité ni mise en concurrence préalables) prévue par la réglementation en vigueur, pour la réalisation de prestations similaires à l'objet des présents marchés, afin de pouvoir répondre à un besoin ultérieur
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Informations complémentaires:
“le marché est à prix unitaires, sur Bordereau des Prix Unitaires (Bpu). Le prix est révisable.les candidats retenus pour chacun des 2 lots devront mettre en...”
Informations complémentaires
le marché est à prix unitaires, sur Bordereau des Prix Unitaires (Bpu). Le prix est révisable.les candidats retenus pour chacun des 2 lots devront mettre en oeuvre une démarche d'insertion par l'activité économique au bénéfice de personnes éloignées de l'emploi, dans le cadre de l'exécution de leur marché, et dans les conditions fixées à l'article 1.5.1 du CCAP
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre à bons de commande de maintenance des mâts d'éclairage des établissements sportifs de la Ville de Paris - secteur géographique : 7ème au 10ème...”
Titre
accord-Cadre à bons de commande de maintenance des mâts d'éclairage des établissements sportifs de la Ville de Paris - secteur géographique : 7ème au 10ème / 15ème au 19ème arrdts
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande pour des prestations de maintenance préventive et corrective des mâts d'éclairage des établissements sportifs de la Ville de...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commande pour des prestations de maintenance préventive et corrective des mâts d'éclairage des établissements sportifs de la Ville de Paris - secteur géographique : 7ème au 10ème et 15ème au 19ème arrdts. Avec un Minimum de 250000 euros HT et un montant maximum de 1500000 euros (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les soumissionnaires peuvent présenter leur candidature : Soit à partir du Document Unique de Marché Européen (Dume) ; Soit à partir des formulaires Dc1 et...”
Liste et brève description des conditions
les soumissionnaires peuvent présenter leur candidature : Soit à partir du Document Unique de Marché Européen (Dume) ; Soit à partir des formulaires Dc1 et Dc2, " Déclarations du Candidat ".À l'appui de leur candidature, les candidats transmettent les éléments suivants : Le formulaire Dc1 (Lettre de candidature - désignation du mandataire par ses cotraitants), dûment complété et comprenant notamment : Une déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5, et L2141-7 à L2141-10 du Code de la commande publique. À ce titre, les candidats veilleront à répondre à la rubrique F1 (" Exclusions de la procédure ") du formulaire Dc1 (case à cocher). Le formulaire Dc2 (Déclaration du candidat ou du membre du groupement), dûment complété
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“une liste des principales prestations de services réalisées au cours des trois (3) dernières années (2020-2022), en indiquant la date, le lieu, le...”
Liste et brève description des critères de sélection
une liste des principales prestations de services réalisées au cours des trois (3) dernières années (2020-2022), en indiquant la date, le lieu, le destinataire, le montant et une description sommaire des travaux réalisés.une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire pendant les trois (3) dernières années (2020-2021-2022)
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“le soumissionnaire apportera la preuve de ses capacités techniques et professionnelles par la présentation du certificat de qualification professionnelle :...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
le soumissionnaire apportera la preuve de ses capacités techniques et professionnelles par la présentation du certificat de qualification professionnelle : qualifelec " ep Me2 " : Éclairage Public - maintenance et Entretien - indice 2 (101 à 500 foyers lumineux) OU par la présentation d'un moyen de preuve équivalent
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent des considérations environnementales détaillées à l'article 1.5.2 du...”
Conditions d'exécution du contrat
les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent des considérations environnementales détaillées à l'article 1.5.2 du CCAP, ainsi qu'au CCTP
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 032-094067
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-23
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: la période prévisionnelle de l'aac ultérieur est courant deuxième semestre 2027
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“la présente consultation est la relance de la consultation ° 2201856 déclarée sans suite en cours de consultation À l'appui de sa candidature, le candidat...”
la présente consultation est la relance de la consultation ° 2201856 déclarée sans suite en cours de consultation À l'appui de sa candidature, le candidat pourra remettre, uniquement à titre informatif, le questionnaire " Promotion de la diversité dans l'entreprise - démarche de progrès ", Annexe 1 au présent RC, dûment rempli.il est interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois : En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; En qualité de membres de plusieurs groupements. Dans le cadre d'une candidature en groupement, chaque membre du groupement doit fournir l'intégralité des documents et renseignements attestant de ses capacités juridiques, professionnelles, techniques et financières. En revanche, l'appréciation des capacités du groupement est globale
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-Et-Garonne du 4.4.2014 nº358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 040-119152 (2023-02-20)