accords-Cadres à bons de commande pour des prestations de maintenance préventive et corrective des mâts d'éclairage des établissements sportifs de la Ville de Paris, en deux lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-14.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-09.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accords-Cadres à bons de commande de maintenance des mâts d'éclairage des établissements sportifs de la Ville de Paris, en deux lots
2201856”
Produits/services: Services de maintenance préventive📦
Brève description:
“accords-Cadres à bons de commande pour des prestations de maintenance préventive et corrective des mâts d'éclairage des établissements sportifs de la Ville...”
Brève description
accords-Cadres à bons de commande pour des prestations de maintenance préventive et corrective des mâts d'éclairage des établissements sportifs de la Ville de Paris, en deux lots
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre à bons de commande_maintenance des mâts d'éclairage des établissements sportifs de la Ville de Paris_Secteur géographique 1er au 6ème/11ème au...”
Titre
accord-Cadre à bons de commande_maintenance des mâts d'éclairage des établissements sportifs de la Ville de Paris_Secteur géographique 1er au 6ème/11ème au 14ème/20ème arrdts et site d'orly (94)
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Systèmes d'éclairage📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: paris du 1er au 6ème, 11ème au 14ème et 20ème arrdts, et site d'orly (94)
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande pour des prestations de maintenance préventive et corrective des mâts d'éclairage des établissements sportifs de la Ville de...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commande pour des prestations de maintenance préventive et corrective des mâts d'éclairage des établissements sportifs de la Ville de Paris - secteur géographique : 1er au 6ème, 11ème au 14ème et 20ème arrdts, et site d'orly (94).avec un Minimum de 300000 euros HT et un montant maximum de 1800000 euros (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“reconductible une (1) fois, pour 24 mois (soit 2 ans), à compter du lendemain de la fin de la première période” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“sur le fondement de l'article R2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après négociation,...”
Description des options
sur le fondement de l'article R2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après négociation, avec le titulaire du présent accord cadre, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente consultation
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Informations complémentaires:
“le marché est à prix unitaires, sur Bordereau des Prix Unitaires (Bpu). Le prix est révisable.les candidats retenus pour chacun des 2 lots devront mettre en...”
Informations complémentaires
le marché est à prix unitaires, sur Bordereau des Prix Unitaires (Bpu). Le prix est révisable.les candidats retenus pour chacun des 2 lots devront mettre en oeuvre une démarche d'insertion par l'activité économique au bénéfice de personnes éloignées de l'emploi, dans le cadre de l'exécution de leur marché, et dans les conditions fixées à l'article 1.5.1 du CCAP
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre à bons de commande_maintenance des mâts d'éclairage des établissements sportifs de la Ville de Paris_Secteur géographique 7ème au 10ème/15ème...”
Titre
accord-Cadre à bons de commande_maintenance des mâts d'éclairage des établissements sportifs de la Ville de Paris_Secteur géographique 7ème au 10ème/15ème au 19ème arrdts
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande pour des prestations de maintenance préventive et corrective des mâts d'éclairage des établissements sportifs de la Ville de...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commande pour des prestations de maintenance préventive et corrective des mâts d'éclairage des établissements sportifs de la Ville de Paris - secteur géographique : 7ème au 10ème et 15ème au 19ème arrdts. Avec un Minimum de 250000 euros HT et un montant maximum de 1500000 euros (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1. Une liste des principales prestations de services réalisées au cours des trois (3) dernières années (2020-2022), en indiquant la date, le lieu, le...”
Liste et brève description des critères de sélection
1. Une liste des principales prestations de services réalisées au cours des trois (3) dernières années (2020-2022), en indiquant la date, le lieu, le destinataire, le montant et une description sommaire des travaux réalisés. Remarque : Pour les candidats dans l'impossibilité, en raison de leur création récente, de produire la liste de références susmentionnée, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise. 2. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire pendant les trois (3) dernières années (2020-2021-2022)
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“la candidature comporte obligatoirement les pièces ou documents suivants : les soumissionnaires peuvent présenter leur candidature:documents obligatoires :...”
Conditions d'exécution du contrat
la candidature comporte obligatoirement les pièces ou documents suivants : les soumissionnaires peuvent présenter leur candidature:documents obligatoires : Soit à partir du Document Unique de Marché Européen (Dume) accessible : - depuis la plate-forme MAXIMILIEN - depuis l'adresse URL suivante : https://dume.chorus-pro.gouv.fr Soit à partir des formulaires Dc1 (lettre de candidature - désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent, dûment complété et comprenant notamment : une déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés L.2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-10 du Code de la commande publique. À ce titre, les candidats veilleront à répondre à la rubrique F1 du formulaire Dc1 (case à cocher). Et Dc2, ( Déclarations du Candidat ou du membre du groupement) ou équivalent, dûment complété ". Ces formulaires et leurs notices d'utilisation sont téléchargeables sur : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-14
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“reconductible une (1) fois, pour 24 mois (soit 2 ans), à compter du lendemain de la fin de la première période” Informations complémentaires
“il est interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois :En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou...”
il est interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois :En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; En qualité de membres de plusieurs groupements. Dans le cadre d'une candidature en groupement, chaque membre du groupement doit fournir l'intégralité des documents et renseignements attestant de ses capacités juridiques, professionnelles, techniques et financières. En revanche, l'appréciation des capacités du groupement est globale. À l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les éléments décrits à l'article 3.1 du présent règlement de consultation. Lorsqu'Un motif d'exclusion de la procédure de passation concerne un des membres du groupement, l'acheteur exige son remplacement par une personne qui ne fait pas l'objet d'un motif d'exclusion dans un délai de dix (10) jours à compter de la réception de cette demande par le mandataire du groupement. À défaut, le groupement est exclu de la procédure. La forme du groupement n'est pas imposée au stade de la procédure de passation mais le groupement attributaire devra adopter la forme du groupement SOLIDAIRE pour lequel chacun des membres du groupement est engagé financièrement pour la totalité du marché. S'Agissant d'un marché à bons de commande qui s'exécute par émissions successives de bons de commande lors de la survenance de besoins, il ne peut être défini des prestations susceptibles d'être attribuées à chaque membre d'un groupement. En conséquence, les candidats sont informés que le marché sera conclu avec des candidats individuels ou des groupements solidaires. Si les soumissionnaires retenus se sont présentés sous la forme d'un groupement conjoint, ils devront obligatoirement modifier la forme de leur groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunaladministratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-Et-Garonne du 4.4.2014 nº358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 032-094067 (2023-02-09)
Avis d'attribution de marché (2023-02-21) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'effectif d'exécution mobilisable dédié à l'accord-cadre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 032-094067
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“secteur géographique : 1er au 6ème, 11ème au 14ème, et 20ème arrdts et site d'orly (94)” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: secteur géographique : 7ème au 10ème, et 15ème au 19ème arrdts
“en raison d'un problème technique affectant la transparence de la procédure, le marché est relancé. La nouvelle consultation porte la référence 2300269 et...”