accord-Cadre relatif à la fourniture et/ou marquage d'objets promotionnels pour la Région Grand Est

Région Grand Est

la Région Grand Est est amenée à utiliser des objets promotionnels pour la valorisation de ses actions. Ces objets promotionnels peuvent servir de supports à la promotion de la politique de la Région Grand Est, de supports de communication dans le cadre d'une campagne d'information large ou d'une manifestation organisée par la Région Grand Est, de supports au marquage du soutien de la Région Grand Est à une manifestation régionale ou à la promotion d'un événement régional, national ou international. L'Accord-Cadre est lancé sans minimum et avec un maximum annuel en montant de 250 000 euros (H.T.). L'Accord-Cadre est à bons de commande et à marchés subséquents comme indiqué dans les pièces de marché.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-03-20. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Form Publicite

Qui ?

• Région Grand Est

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils et équipement de démonstration › Produits d'information et de promotion

Où ?

• Grand Est › Champagne-Ardenne

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-02-15	Avis de marché
2023-09-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion 📦
Code CPV supplémentaire: Produits d'information et de promotion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Grand Est 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: region grand est
Adresse postale: hôtel de Région 5, rue de Jéricho CS 70441
Code postal: 51037
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Contact
Adresse Internet: https://grandest.fr 🌏
Courrier électronique: lucile.delaval@grandest.fr 📧
Téléphone: +33 26708960 📞
URL des documents: https://marchespublics.grandest.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.grandest.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-15 📅
Date limite de soumission: 2023-03-20 📅
Date de publication: 2023-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 036-107168
Numéro JO-S: 36

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 000 000 EUR 💰
Brève description:

fourniture: - textiles : vêtements (tee-shirts, pulls, polos, débardeurs, bodywarmers, sweatshirts, polaire, veste softshell...), casquettes, chapeaux, gants, bandanas..., bracelets éponges, serviettes éponge, peignoirs... - Article de bureau : librairie/papeterie : écriture (stylo, crayon, critérium, surligneur, parure...), et éventuellement livres promotionnels, matériels et accessoires de bureau (conférencier, mémo, bloc-notes, presse-papier...), étuis à stylo, clé USB... - Bagagerie: sacs et bagages (cabas, sac à dos, sacoche, sac pliable, sacs à dos, sacs de sport...), porte-monnaie, portefeuille... - Accessoires divers, de sport et de loisirs : tour de cou, gourdes, mugs, tongues, mousqueton, support et housse de portable, parapluie, ballon, lunettes de soleil, balles anti-stress, bracelets réflechissants montres, objets décoratifs...+ kits (santé-sécurité...), batteries de secours, porte-clés (tous types)...

Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le présent accord-cadre a une durée de 12 mois. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

le candidat devra produire une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir. Inscription sur le registre professionnel ou le registre de commerce pertinent

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Lucile Delaval - Direction de l'Achat Public - Site de Châlons en Champagne
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.grandest.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.grandest.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix BP 1038/f
Commune postale: Strabourg Cedex, F,
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 88212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent : - un référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L.551-1 et suivants et R.551-1 du code de justice administrative) ; - un référé contractuel : après la signature du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution, ou à défaut de la publication, 6 mois à compter de la signature du contrat (articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du code de justice administrative) ; - un référé suspension : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L 521-1 du code de justice administrative) ; - un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (publication d'un avis d'attribution pour les marchés et accords-cadres soumis à cette obligation) ; - un recours indemnitaire de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision rendue par la Région Grand Est après réclamation gracieuse préalable ; - un recours pour excès de pouvoir contre la décision de déclaration sans suite (pour infructuosité ou pour motif d'intérêt général) : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de cette décision (articles R 421-1 à R421-7 du code de justice administrative)

Source: OJS 2023/S 036-107168 (2023-02-15)

Avis d'attribution de marché (2023-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 23C0007
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Champagne-Ardenne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-18 📅
Date de publication: 2023-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 183-568687
Se réfère à l'avis: 2023/S 036-107168
Numéro JO-S: 183

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60%
Prix (pondération): 40%

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-12 📅
Nom: form publicite
Adresse postale: 49 avenue de Nancy
Commune postale: Metz
Code postal: 57000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 387211262 📞
Courrier électronique: f.olmi@wanadoo.fr 📧
Pays: Champagne-Ardenne 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Source: OJS 2023/S 183-568687 (2023-09-18)

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