la Région Grand Est est amenée à utiliser des objets promotionnels pour la valorisation de ses actions. Ces objets promotionnels peuvent servir de supports à la promotion de la politique de la Région Grand Est, de supports de communication dans le cadre d'une campagne d'information large ou d'une manifestation organisée par la Région Grand Est, de supports au marquage du soutien de la Région Grand Est à une manifestation régionale ou à la promotion d'un événement régional, national ou international. L'Accord-Cadre est lancé sans minimum et avec un maximum annuel en montant de 250 000 euros (H.T.). L'Accord-Cadre est à bons de commande et à marchés subséquents comme indiqué dans les pièces de marché.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-20.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre relatif à la fourniture et/ou marquage d'objets promotionnels pour la Région Grand Est”
Produits/services: Produits d'information et de promotion📦
Brève description:
“la Région Grand Est est amenée à utiliser des objets promotionnels pour la valorisation de ses actions. Ces objets promotionnels peuvent servir de supports...”
Brève description
la Région Grand Est est amenée à utiliser des objets promotionnels pour la valorisation de ses actions. Ces objets promotionnels peuvent servir de supports à la promotion de la politique de la Région Grand Est, de supports de communication dans le cadre d'une campagne d'information large ou d'une manifestation organisée par la Région Grand Est, de supports au marquage du soutien de la Région Grand Est à une manifestation régionale ou à la promotion d'un événement régional, national ou international. L'Accord-Cadre est lancé sans minimum et avec un maximum annuel en montant de 250 000 euros (H.T.). L'Accord-Cadre est à bons de commande et à marchés subséquents comme indiqué dans les pièces de marché.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Produits d'information et de promotion📦
Lieu d'exécution: Grand Est🏙️
Description du marché:
“fourniture: - textiles : vêtements (tee-shirts, pulls, polos, débardeurs, bodywarmers, sweatshirts, polaire, veste softshell...), casquettes, chapeaux,...”
Description du marché
fourniture: - textiles : vêtements (tee-shirts, pulls, polos, débardeurs, bodywarmers, sweatshirts, polaire, veste softshell...), casquettes, chapeaux, gants, bandanas..., bracelets éponges, serviettes éponge, peignoirs... - Article de bureau : librairie/papeterie : écriture (stylo, crayon, critérium, surligneur, parure...), et éventuellement livres promotionnels, matériels et accessoires de bureau (conférencier, mémo, bloc-notes, presse-papier...), étuis à stylo, clé USB... - Bagagerie: sacs et bagages (cabas, sac à dos, sacoche, sac pliable, sacs à dos, sacs de sport...), porte-monnaie, portefeuille... - Accessoires divers, de sport et de loisirs : tour de cou, gourdes, mugs, tongues, mousqueton, support et housse de portable, parapluie, ballon, lunettes de soleil, balles anti-stress, bracelets réflechissants montres, objets décoratifs...+ kits (santé-sécurité...), batteries de secours, porte-clés (tous types)...
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le présent accord-cadre a une durée de 12 mois. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse...”
Description des renouvellements
le présent accord-cadre a une durée de 12 mois. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le candidat devra produire une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir. Inscription sur le...”
Liste et brève description des conditions
le candidat devra produire une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir. Inscription sur le registre professionnel ou le registre de commerce pertinent
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-20
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix BP 1038/f
Commune postale: Strabourg Cedex, F,
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 88212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent : - un référé précontractuel : depuis le début de la procédure de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent : - un référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L.551-1 et suivants et R.551-1 du code de justice administrative) ; - un référé contractuel : après la signature du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution, ou à défaut de la publication, 6 mois à compter de la signature du contrat (articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du code de justice administrative) ; - un référé suspension : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L 521-1 du code de justice administrative) ; - un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (publication d'un avis d'attribution pour les marchés et accords-cadres soumis à cette obligation) ; - un recours indemnitaire de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision rendue par la Région Grand Est après réclamation gracieuse préalable ; - un recours pour excès de pouvoir contre la décision de déclaration sans suite (pour infructuosité ou pour motif d'intérêt général) : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de cette décision (articles R 421-1 à R421-7 du code de justice administrative)
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Source: OJS 2023/S 036-107168 (2023-02-15)
Avis d'attribution de marché (2023-09-18) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre relatif à la fourniture et/ou marquage d'objets promotionnels pour la Région Grand Est
23C0007”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 000 000 💰
Description
Lieu d'exécution: Champagne-Ardenne🏙️ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60%
Prix (pondération): 40%
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 036-107168
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202300530
Date de conclusion du contrat: 2023-06-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: form publicite
Adresse postale: 49 avenue de Nancy
Commune postale: Metz
Code postal: 57000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 387211262📞
Courrier électronique: f.olmi@wanadoo.fr📧
Région: Champagne-Ardenne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 1
Offre la plus élevée: 1000000
Source: OJS 2023/S 183-568687 (2023-09-18)