L'accord-cadre a pour objet la réalisation des prestations relatives à la création graphique, conception rédactionnelle et éditoriale; la création et production audiovisuelle et photographique; l'impression, la matérialité et la mobilité des supports physiques; les relations publics : presse, médias et relais d'opinion; ainsi que la fourniture d'objets promotionnels.
Les prestations relatives à l'impression et la matérialité et mobilité des supports physiques font l'objet d'un "petit lot" et en conséquence d'une procédure adaptée distincte, conformément à l'article R.2123-1 2° du Code de la commande publique. Il n'est pas concerné par le présent avis.
La valeur maximale totale de tous les lots, "petit lot" inclus, est de 390 000 euros HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-17.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre pour les besoins en communication de GENCI
2023_Genci_communication”
Produits/services: Services d'agences de rédaction📦
Brève description:
“L'accord-cadre a pour objet la réalisation des prestations relatives à la création graphique, conception rédactionnelle et éditoriale; la création et...”
Brève description
L'accord-cadre a pour objet la réalisation des prestations relatives à la création graphique, conception rédactionnelle et éditoriale; la création et production audiovisuelle et photographique; l'impression, la matérialité et la mobilité des supports physiques; les relations publics : presse, médias et relais d'opinion; ainsi que la fourniture d'objets promotionnels.
Les prestations relatives à l'impression et la matérialité et mobilité des supports physiques font l'objet d'un "petit lot" et en conséquence d'une procédure adaptée distincte, conformément à l'article R.2123-1 2° du Code de la commande publique. Il n'est pas concerné par le présent avis.
La valeur maximale totale de tous les lots, "petit lot" inclus, est de 390 000 euros HT.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Création graphique, conception rédactionnelle et éditoriale
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'agences de rédaction📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: GENCI
6 bis, rue Auguste Vitu
75015 PARIS
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande avec minimum en valeur fixé à 60 000 euros HT et maximum en valeur fixé à 180 000 euros HT pour la durée totale de...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande avec minimum en valeur fixé à 60 000 euros HT et maximum en valeur fixé à 180 000 euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre, soit 48 mois.
Le pouvoir adjudicateur n’est pas tenu de commander les prestations à hauteur du montant maximum indiqué ci-dessus.
Durée initiale de l'accord-cadre de 24 mois à compter de la notification, reconductible deux fois pour une période de douze mois chacune.
Le délai d'exécution des prestations est indiqué dans les bons de commande ou le cas échéant dans le Cahier des Clauses Particulières.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Accord-cadre reconductible tacitement deux fois pour une période de 12 mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Les prestations similaires à celles du lot pourront être attribuées au(x) mêmes titulaire(s) du lot par un marché passé sans publicité ni mise en...”
Description des options
Les prestations similaires à celles du lot pourront être attribuées au(x) mêmes titulaire(s) du lot par un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l’article R. 2122-7 du Code de la commande publique.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Financement propre de GENCI. Prix unitaires, fermes la première année d'exécution puis révisables à la date anniversaire de l'accord-cadre.
L'accord-cadre...”
Informations complémentaires
Financement propre de GENCI. Prix unitaires, fermes la première année d'exécution puis révisables à la date anniversaire de l'accord-cadre.
L'accord-cadre est multi-attributaires et sera conclu avec un maximum de 2 attributaires, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres conformes. Une avance de 15% pourra être versée dans les conditions prévues au CCP.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Création et production audiovisuelle et photographique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Appareils d'enregistrement et de reproduction audio et vidéo📦
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande avec maximum en valeur fixé à 60 000 euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre, soit 48 mois.
A titre indicatif, la...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande avec maximum en valeur fixé à 60 000 euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre, soit 48 mois.
A titre indicatif, la valeur estimée du lot est de 35 000 euros HT. ll s'agit d'une estimation non contractuelle.
Le pouvoir adjudicateur n’est pas tenu de commander les prestations à hauteur du montant maximum indiqué ci-dessus.
Durée initiale de l'accord-cadre de 24 mois à compter de la notification, reconductible deux fois pour une période de douze mois chacune.
Le délai d'exécution des prestations est indiqué dans les bons de commande ou le cas échéant dans le Cahier des Clauses Particulières.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Relations publics: presse, médias et relais d'opinion
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'agences de presse📦
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents avec maximum en valeur fixé à 40 000 euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre.
Le pouvoir...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents avec maximum en valeur fixé à 40 000 euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre.
Le pouvoir adjudicateur n’est pas tenu de commander les prestations à hauteur du montant maximum indiqué ci-dessus.
A titre indicatif, la valeur estimée du lot est de 25 000 euros HT. ll s'agit d'une estimation non contractuelle.
Durée initiale de l'accord-cadre de 24 mois à compter de la notification, reconductible deux fois pour une période de douze mois chacune.
Le délai d'exécution des prestations est indiqué dans les bons de commande et les marchés subséquents ou le cas échéant dans le Cahier des Clauses Particulières.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Financement propre de GENCI. Les prix de l'accord-cadre sont unitaires. Ils sont fermes la première année d'exécution puis révisables à la date anniversaire...”
Informations complémentaires
Financement propre de GENCI. Les prix de l'accord-cadre sont unitaires. Ils sont fermes la première année d'exécution puis révisables à la date anniversaire de l'accord-cadre.
L'accord-cadre est mono-attributaire. Une avance de 15% pourra être versée dans les conditions prévues au CCP.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'objets promotionnels
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Produits d'information et de promotion📦
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande avec maximum en valeur fixé à 50 000 euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre.
Le pouvoir adjudicateur n’est pas tenu...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande avec maximum en valeur fixé à 50 000 euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre.
Le pouvoir adjudicateur n’est pas tenu de commander les prestations à hauteur du montant maximum indiqué ci-dessus.
A titre indicatif, la valeur estimée du lot est de 30 000 euros HT. ll s'agit d'une estimation non contractuelle.
Durée initiale de l'accord-cadre de 24 mois à compter de la notification, reconductible deux fois pour une période de douze mois chacune.
Le délai d'exécution des prestations est indiqué dans les bons de commande ou le cas échéant dans le Cahier des Clauses Particulières.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Financement propre de GENCI. Les prix de l'accord-cadre sont unitaires. Ils sont fermes la première année d'exécution puis révisables à la date anniversaire...”
Informations complémentaires
Financement propre de GENCI. Les prix de l'accord-cadre sont unitaires. Ils sont fermes la première année d'exécution puis révisables à la date anniversaire de l'accord-cadre.
L'accord-cadre est mono-attributaire.
Une avance de 15% pourra être versée dans les conditions prévues au CCP.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-Document 1: la lettre de candidature DC1 ou équivalent
-Document 2: la déclaration du candidat DC2 ou équivalent
-Document 3: le cas échéant, le formulaire...”
Liste et brève description des conditions
-Document 1: la lettre de candidature DC1 ou équivalent
-Document 2: la déclaration du candidat DC2 ou équivalent
-Document 3: le cas échéant, le formulaire DC4 en cas de sous-traitance
-Document 4 : la déclaration sur l’honneur pour justifier que le candidat n’entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code de la commande publique (cf. annexe au règlement de la consultation)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Document 5 : déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, la preuve d'une assurance des risques professionnels pertinent, en cours de...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Document 5 : déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, la preuve d'une assurance des risques professionnels pertinent, en cours de validité.
-Document 6 : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l’accord-cadre, réalisés au cours de ces trois dernières années.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Document 7 : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Document 7 : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Document 8 : indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du lot concerné.
- Document 9 : liste des principales livraisons similaires effectuées ou des principaux services similaires fournis au cours des trois dernières années. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
- Document 10: en cas de groupement, le document d’habilitation du mandataire par ses cotraitants
-Document 11: Pour le lot 5 uniquement
Le candidat devra produire une preuve qu’il est en capacité de fournir des produits disposant d’un écolabel de type I justifié par l’ISO 14024 ou équivalent.
Si, pour justifier de ses capacités, le candidat souhaite faire prévaloir les capacités professionnelles, techniques et financières d’un autre intervenant quel qu’il soit, il devra produire les pièces relatives à̀ cet intervenant visées aux points III 1.1, III 1.2 et III.1.3.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'accord-cadre prévoit des conditions d'exécution sociales et environnementales, décrites dans le CCP.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-17
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-17
18:00 📅
“Le présent avis comporte des lots numérotés 1, 2, 4 et 5. Le lot numéro 3 est un petit lot et fait l'objet d'une procédure adaptée distincte.
L'accord-cadre...”
Le présent avis comporte des lots numérotés 1, 2, 4 et 5. Le lot numéro 3 est un petit lot et fait l'objet d'une procédure adaptée distincte.
L'accord-cadre pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire de l'accord-cadre. Interdiction de présenter plusieurs offres en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Si l'accord-cadre est attribué à un groupement conjoint, celui-ci pourra se voir contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire après attribution de l'accord-cadre.
Concernant les renseignements complémentaires en cours de consultation, seules les demandes adressées au plus tard 10 jours avant la date et l'heure limites de remise des offres feront l’objet d’une réponse de la part du pouvoir adjudicateur. Une réponse sera adressée au plus tard 6 jours avant a date et l'heure limites de remise des offres aux candidats ayant téléchargé le dossier de consultation sur la plateforme de dématérialisation après s'être préalablement identifiés.
Conditions de remise des plis : la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.),soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique via la plateforme achat public.com est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Les plis doivent être déposés uniquement par voie dématérialisée sur la plateforme avant la date et l'heure limites de remise des offres.
Conditions de remise des échantillons:
Pour le lot 5, il est demandé aux candidats de fournir impérativement des échantillons, décrits au sein du règlement de la consultation.
Ils devront être déposés avant la date et l'heure limites de remise des offres, à l'adresse précisée dans le présent avis et dans le règlement de la consultation.
Seuls les échantillons peuvent être transmis par voie postale.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris PARIS CEDEX 17
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞
Fax: +33 144327856 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris PARIS CEDEX 17
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞
Fax: +33 144327856 📠
Source: OJS 2023/S 051-149701 (2023-03-08)
Avis d'attribution de marché (2023-08-01) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 390 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande avec minimum en valeur fixé à 60 000 euros HT et maximum en valeur fixé à 180 000 euros HT pour la durée totale de...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande avec minimum en valeur fixé à 60 000 euros HT et maximum en valeur fixé à 180 000 euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre, soit 48 mois.
Le pouvoir adjudicateur n’est pas tenu de commander les prestations à hauteur du montant maximum indiqué ci-dessus.
Durée initiale de l'accord-cadre de 24 mois à compter de la notification, reconductible deux fois pour une période de douze mois chacune.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité et pertinence de la méthodologie proposée, moyens et organisation prévus pour assurer l’exécution et le suivi de la prestation”
Critère de qualité (pondération): 18
Critère de qualité (nom):
“Compétences, pertinence et adéquation de l’équipe proposée pour l’exécution des prestations”
Critère de qualité (pondération): 12
Critère de qualité (nom):
“Démonstration de la qualité de la production créative rédactionnelle et graphique et des propositions de recommandations”
Critère de qualité (pondération): 24
Critère de qualité (nom):
“Description des mesures prises afin de favoriser l’insertion professionnelle des publics en difficultés pour l’exécution des prestations”
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom):
“Description des mesures prises en matière environnementale pour l’exécution des prestations”
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“Financement propre de GENCI. Prix unitaires, fermes la première année d'exécution puis révisables à la date anniversaire de l'accord-cadre.
L'accord-cadre...”
Informations complémentaires
Financement propre de GENCI. Prix unitaires, fermes la première année d'exécution puis révisables à la date anniversaire de l'accord-cadre.
L'accord-cadre est multi-attributaire et sera conclu avec un maximum de 2 attributaires, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres conformes. Une avance de 15% pourra être versée dans les conditions prévues au CCP.
Afficher plus
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande avec maximum en valeur fixé à 60 000 euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre, soit 48 mois.
A titre indicatif, la...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande avec maximum en valeur fixé à 60 000 euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre, soit 48 mois.
A titre indicatif, la valeur estimée du lot est de 35 000 euros HT. ll s'agit d'une estimation non contractuelle.
Le pouvoir adjudicateur n’est pas tenu de commander les prestations à hauteur du montant maximum indiqué ci-dessus.
Durée initiale de l'accord-cadre de 24 mois à compter de la notification, reconductible deux fois pour une période de douze mois chacune.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom):
“Qualité des préconisations apportées sur la production audiovisuelle et photographique”
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom):
“Description des mesures prises afin de favoriser l’insertion professionnelle des publics en difficultés pour l’exécution des prestation”
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents avec maximum en valeur fixé à 40 000 euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre.
Le pouvoir...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents avec maximum en valeur fixé à 40 000 euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre.
Le pouvoir adjudicateur n’est pas tenu de commander les prestations à hauteur du montant maximum indiqué ci-dessus.
A titre indicatif, la valeur estimée du lot est de 25 000 euros HT. ll s'agit d'une estimation non contractuelle.
Durée initiale de l'accord-cadre de 24 mois à compter de la notification, reconductible deux fois pour une période de douze mois chacune.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande avec maximum en valeur fixé à 50 000 euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre.
Le pouvoir adjudicateur n’est pas tenu...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande avec maximum en valeur fixé à 50 000 euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre.
Le pouvoir adjudicateur n’est pas tenu de commander les prestations à hauteur du montant maximum indiqué ci-dessus.
A titre indicatif, la valeur estimée du lot est de 30 000 euros HT. ll s'agit d'une estimation non contractuelle.
Durée initiale de l'accord-cadre de 24 mois à compter de la notification, reconductible deux fois pour une période de douze mois chacune.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Modalités d’organisation prévue pour assurer l’exécution de la prestation
Critère de qualité (pondération): 21
Critère de qualité (nom): Diversité, qualité, originalité et impact des produits proposés
Critère de qualité (nom): Mesures environnementales prises dans le cadre de l’exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 14
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 051-149701
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Création graphique, conception rédactionnelle et éditoriale
Date de conclusion du contrat: 2023-07-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Avec des mots
Commune postale: Boulogne Billancourt
Code postal: 92100
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Création et production audiovisuelle et photographique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Andjoy
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Relations publics: presse, médias et relais d'opinion
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fourniture d'objets promotionnels
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Europresent
Code postal: 75016
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
“L’accord-cadre est multi-attributaires pour les lots 1 et 2.
Ces lots seront conclus avec 2 opérateurs économiques maximum, sous réserve d’un nombre...”
L’accord-cadre est multi-attributaires pour les lots 1 et 2.
Ces lots seront conclus avec 2 opérateurs économiques maximum, sous réserve d’un nombre suffisant d’offres conformes.
S'agissant du lot 1, le second attributaire du lot est la société Kazoar, 75017 PARIS appartenant à la catégorie des petites et moyennes entreprises.
Le montant maximum du contrat pour la durée totale de l'accord-cadre (48 mois) est de 180 000 euros HT.
S'agissant du lot 2, le second attributaire est la société Avec des mots, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT, appartenant à la catégorie des petites et moyennes entreprises.
Le montant maximum du contrat, pour la durée totale de l'accord-cadre (48 mois), est de 60 000 euros HT.
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 149-473860 (2023-08-01)