accord cadre pour l'achat et la livraison de fournitures de bureau et de papier reprographie
CA Évreux portes de Normandie
ca224400_Accord cadre pour l'achat et la livraison de fournitures de bureau et de papier reprographie
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-02-06. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Haute-Normandie › Eure
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-01-06 | Avis de marché |
| 2023-02-02 | Informations complémentaires |
| 2023-04-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Numéro de référence: Ca224400
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ca evreux portes de normandie
Adresse postale: 9 rue Voltaire, Cs 40423
Code postal: 27000
Commune postale: Evreux
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-evreux.com/ 🌏
Courrier électronique: marches@epn-agglo.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.eure.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.eure.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-06 📅
Date limite de soumission: 2023-02-06 📅
Date de publication: 2023-01-11 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 008-018660
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 850 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 850 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: les lieux de livraison seront annexés au Dce 27000 - evreux
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-02-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: epn
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007145400017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.eure.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.eure.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Source: OJS 2023/S 008-018660 (2023-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Numéro de référence: Ca224400
Brève description:
ca224400_Accord cadre pour l'achat et la livraison de fournitures de bureau et de papier reprographie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ca evreux portes de normandie
Adresse postale: 9 rue Voltaire, Cs 40423
Code postal: 27000
Commune postale: Evreux
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-evreux.com/ 🌏
Courrier électronique: marches@epn-agglo.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.eure.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.eure.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-06 📅
Date limite de soumission: 2023-02-06 📅
Date de publication: 2023-01-11 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 008-018660
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.eure.fr -
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 850 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 850 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.De la date de notification du contrat jusqu'au 31 Décembre 2024
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: les lieux de livraison seront annexés au Dce 27000 - evreux
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-02-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: epn
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007145400017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.eure.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.eure.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Source: OJS 2023/S 008-018660 (2023-01-06)
Informations complémentaires (2023-02-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-02 📅
Date limite de soumission: 2023-02-13 📅
Date de publication: 2023-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 027-077023
Se réfère à l'avis: 2023/S 008-018660
Numéro JO-S: 27
Source: OJS 2023/S 027-077023 (2023-02-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-02 📅
Date limite de soumission: 2023-02-13 📅
Date de publication: 2023-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 027-077023
Se réfère à l'avis: 2023/S 008-018660
Numéro JO-S: 27
Source: OJS 2023/S 027-077023 (2023-02-02)
Avis d'attribution de marché (2023-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 850 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-13 📅
Date de publication: 2023-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 076-228026
Numéro JO-S: 76
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: les lieux de livraison seront annexés au Dce 27000 Evreux
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-08 📅
Nom: lacoste Dactyl Bureau et Ecole
Adresse postale: za Saint Louis - 15, Allée de la Sarriette
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
Pays: France 🇫🇷
Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 850 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2023/S 076-228026 (2023-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 850 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-13 📅
Date de publication: 2023-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 076-228026
Numéro JO-S: 76
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: les lieux de livraison seront annexés au Dce 27000 Evreux
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-08 📅
Nom: lacoste Dactyl Bureau et Ecole
Adresse postale: za Saint Louis - 15, Allée de la Sarriette
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
Pays: France 🇫🇷
Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 850 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2023/S 076-228026 (2023-04-13)
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