accord-Cadre Multi Attributaire Pour Les Operations De Renovation Et D'Extension De L'Eclairage Public Metropolitain - annees 2023 A 2027
Tours Métropole Val de Loire
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-04-19. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • bouygues energie
- • Citeos
- • Eiffage Energie
- • INEO
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-03-17 | Avis de marché |
| 2023-06-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Installation de matériel d'éclairage public
Numéro de référence: 23-Ac Ecl Public
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Installation de matériel d'éclairage public 📦
Code CPV supplémentaire: Installation de matériel d'éclairage public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: tours métropole val de loire
Adresse postale: 60 Avenue Marcel Dassault
Code postal: 37200
Commune postale: Tours
Contact
Adresse Internet: https://tours-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@tours-metropole.fr 📧
URL des documents: https://tours-metropole.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://tours-metropole.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-17 📅
Date limite de soumission: 2023-04-19 📅
Date de publication: 2023-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 058-172399
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 20 000 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 20 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: territoire Metropolitain 37000 - tours
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: tours Metropole (37)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24370075400035
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://tours-metropole.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://tours-metropole.achatpublic.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 058-172399 (2023-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Installation de matériel d'éclairage public
Numéro de référence: 23-Ac Ecl Public
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Installation de matériel d'éclairage public 📦
Code CPV supplémentaire: Installation de matériel d'éclairage public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: tours métropole val de loire
Adresse postale: 60 Avenue Marcel Dassault
Code postal: 37200
Commune postale: Tours
Contact
Adresse Internet: https://tours-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@tours-metropole.fr 📧
URL des documents: https://tours-metropole.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://tours-metropole.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-17 📅
Date limite de soumission: 2023-04-19 📅
Date de publication: 2023-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 058-172399
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://tours-metropole.achatpublic.com -
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 20 000 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 20 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire Metropolitain 37000 - tours
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou lettre de candidature (imprimé Dc1 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document Unique de Marché Européen (Dume) disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
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déclaration du candidat (imprimé Dc2 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document Unique de Marché Européen (Dume) disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratliste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)certificat qualifelec
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Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: tours Metropole (37)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24370075400035
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://tours-metropole.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://tours-metropole.achatpublic.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Avis d'attribution de marché (2023-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 40 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-28 📅
Date de publication: 2023-07-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 125-398515
Se réfère à l'avis: 2023/S 058-172399
Numéro JO-S: 125
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire Metropolitain 37000 Tours
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-21 📅
Nom: bouygues Energie
Adresse postale: 1 Rue Alfred Kastler
Commune postale: Ballan Mire
Code postal: 37510
Pays: France 🇫🇷
Indre-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 000 EUR 💰
Nom: citeos
Adresse postale: 18 Rue De La Liodiere
Commune postale: Joue-les-Tours
Code postal: 37300
Nom: eiffage Energie
Adresse postale: 6 Rue Denis Papin
Code postal: 37304
Nom: ineo
Adresse postale: les Grouais De Rigny
Commune postale: Descartes
Code postal: 37160
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2023/S 125-398515 (2023-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 40 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-28 📅
Date de publication: 2023-07-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 125-398515
Se réfère à l'avis: 2023/S 058-172399
Numéro JO-S: 125
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire Metropolitain 37000 Tours
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-21 📅
Nom: bouygues Energie
Adresse postale: 1 Rue Alfred Kastler
Commune postale: Ballan Mire
Code postal: 37510
Pays: France 🇫🇷
Indre-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 000 EUR 💰
Nom: citeos
Adresse postale: 18 Rue De La Liodiere
Commune postale: Joue-les-Tours
Code postal: 37300
Nom: eiffage Energie
Adresse postale: 6 Rue Denis Papin
Code postal: 37304
Nom: ineo
Adresse postale: les Grouais De Rigny
Commune postale: Descartes
Code postal: 37160
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2023/S 125-398515 (2023-06-28)
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