accord-Cadre mono-attributaire relatif à l'acquisition de jeux et jouets pour les besoins de la ville de Cergy notamment les groupes scolaires, les ALSH, les crèches et les médiathèques

Commune de Cergy

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-02-20. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Didacto
• Papeteries Pichon

Qui ?

• Commune de Cergy

Qu'est-ce que c'est ?

• Jeux › Jeux éducatifs

Où ?

• Ile-de-France › Val-d’Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-01-20	Avis de marché
2023-08-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Jouets
Numéro de référence: 38.22
Brève description:

accord-Cadre mono-attributaire relatif à l'acquisition de jeux et jouets pour les besoins de la ville de Cergy notamment les groupes scolaires, les ALSH, les crèches et les médiathèques

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Jouets 📦
Code CPV supplémentaire: Jouets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de cergy
Adresse postale: 3 Place Olympe de Gouges BP 48000
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy
Contact
Adresse Internet: http://www.cergy.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarches@cergy.fr 📧
Téléphone: +33 134334611 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=830841&orgAcronyme=d7n 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=830841&orgAcronyme=d7n 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-20 📅
Date limite de soumission: 2023-02-20 📅
Date de publication: 2023-01-25 📅
Date de début: 2023-09-01 📅
Date de fin: 2027-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 018-049386
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires

accord-Cadre mono-attributaire à marchés subséquents conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 35 000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 460 000 EUR 💰
Intitulé du lot: jeux de société
Numéro du lot: 1
Brève description: jeux de société
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

reconductible tacitement 3 fois, par période d'un an, soit une durée de 4 ans au total

Informations complémentaires:

accord-Cadre mono-attributaire à marchés subséquents conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 35 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: jouets et jeux éducatifs
Numéro du lot: 2
Brève description: jouets et jeux éducatifs
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

accord-Cadre mono-attributaire à marchés subséquents conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 45 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: jeux et jouets petite enfance
Numéro du lot: 3
Brève description: jeux et jouets petite enfance
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

accord-Cadre mono-attributaire à marchés subséquents conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: jeux de société médiathèques
Numéro du lot: 4
Brève description: jeux de société médiathèques
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

accord-Cadre mono-attributaire à marchés subséquents conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 5 000 euro(s) (H.T.).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: sur l'ensemble du territoire de la ville de Cergy

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

capacité économique et financière de l'entreprise présentée à travers son chiffre d'affaires (2020/2021/2022)

Capacité technique et professionnelle:

références professionnelles et capacités techniques en rapport avec la prestation demandée

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2023-08-31 📅
Date d'ouverture des offres: 2023-02-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Insertion sociale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=830841&orgAcronyme=d7n 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: prochain avis premier trimestre 2027

les documents sont téléchargeables gratuitement sur le site www.maximilien.fr. Pour toute question relative au dépôt des candidatures électroniques, contacter le +33 176647408. Les candidatures sont à remettre dans les conditions et les délais précisés dans le règlement de la consultation. Il est recommandé aux soumissionnaires souhaitant candidater de renseigner lors du téléchargement des documents, la raison sociale de l'entreprise, le nom de la personne physique téléchargeant les documents, une adresse électronique ainsi que le nom d'un correspondant afin de bénéficier, en tant que besoin, de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation en particulier les éventuelles précisions. Les critères et sous-critères de sélection des offres sont précisés à l'article 5.2 du règlement de la consultation

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. -recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - recours en contestation de la validité du contrat : auprès du Tribunal Administratif de Cergy Pontoise, conformément à l'arrêt du Conseil d'etat du 04 avril 2014 no 358994 " Département du Tarn-Et-Garonne " par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, les cas échéants, d'un référé suspension en application de l'art.l521-1 du code de justice administrative et de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publication suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Ce recours peut-être assorti d'une demande indemnitaire. - recours en contestation d'une décision de refus de résiliation d'un contrat :auprès du Tribunal Administratif de Cergy Pontoise, conformément à l'arrêt du Conseil d'etat du 30 juin 2017no398445 par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé de façon suffisamment directe et certaine par la décision de refus de résiliation, dans un délai de 2 mois à partir de la décision expresse ou implicite de refus de résiliation

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 018-049386 (2023-01-20)

Avis d'attribution de marché (2023-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 460 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-11 📅
Date de publication: 2023-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 156-498673
Se réfère à l'avis: 2023/S 018-049386
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires

accord-Cadre mono-attributaire à marchés subséquents, conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 35 000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché

accord-Cadre mono-attributaire à marchés subséquents, conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de…

… 35 000 euro(s) (H.T.).

… 45 000 euro(s) (H.T.).

… 30 000 euro(s) (H.T.).

… 5 000 euro(s) (H.T.).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-10 📅
Nom: didacto
Adresse postale: 33 Rue Auber
Commune postale: Vitry-sur-Seine
Code postal: 94400
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 979949857 📞
Courrier électronique: contact@didacto.com 📧
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://www.didacto.com 🌏
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Nom: papeteries pichon
Adresse postale: zac L'Orme les Sources 750 rue Colonel Lemaire CS 9702
Commune postale: Veauche
Code postal: 42340
Téléphone: +33 477434620 📞
Courrier électronique: marche2@pichon.fr 📧
Pays: Rhône-Alpes 🏙️
Adresse Internet: http://www.pichon.fr 🌏
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Téléphone: +33 0477434620 📞
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-07-11 📅
Adresse postale: 33 rue Auber
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5
6

Référence
Informations complémentaires

appel d'offres ouvert passé en application des articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique (Ccp). Accord-Cadre mono-attributaire à marchés subséquents conclu en application des articles R. 2162-2, R. 2162-5 à R. 2162-9 du CCP, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel par lot, en application de l'article R. 2162-4 du Ccp.Accord-Cadre conclu à compter du 01/09/2023, pour une période initiale d'un an, reconductible tacitement 3 fois, par période d'un an, soit une durée de 4 ans au total

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.- recours en contestation de la validité du contrat : auprès du Tribunal Administratif de Cergy Pontoise, conformément à l'arrêt du Conseil d'etat du 04 avril 2014 no 358994 " Département du Tarn-Et-Garonne " par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, les cas échéants, d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du CJA et de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publication suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Ce recours peut être assorti d'une demande indemnitaire.- recours en contestation d'une décision de refus de résiliation d'un contrat : auprès du Tribunal Administratif de Cergy Pontoise, conformément à l'arrêt du Conseil d'etat du 30 juin 2017 no398445 par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé de façon suffisamment directe et certaine par la décision de refus de résiliation, dans un délai de 2 mois à partir de la décision expresse ou implicite de refus de résiliation

Source: OJS 2023/S 156-498673 (2023-08-11)

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Jouets (6)