accord-Cadre mono-attributaire pour la fourniture de vaisselle, ustensiles et petits matériels de cuisine pour l'ensemble des services de la ville de Cergy

Commune de Cergy

accord-Cadre mono-attributaire pour la fourniture de vaisselle, ustensiles et petits matériels de cuisine pour l'ensemble des services de la ville de Cergy

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-02-27. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-01-25 Avis de marché
2023-07-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vaisselle
Numéro de référence: 41.22
Brève description:
accord-Cadre mono-attributaire pour la fourniture de vaisselle, ustensiles et petits matériels de cuisine pour l'ensemble des services de la ville de Cergy
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vaisselle 📦
Code CPV supplémentaire: Plateaux 📦
Assiettes 📦
Ustensiles de cuisine 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de cergy
Adresse postale: 3 Place Olympe de Gouges BP 48000
Code postal: 95801
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.cergy.fr/accueil/ 🌏
Courrier électronique: servicemarches@cergy.fr 📧
Téléphone: +33 134334611 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=832543&orgAcronyme=d7n 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=832543&orgAcronyme=d7n 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-25 📅
Date limite de soumission: 2023-02-27 📅
Date de publication: 2023-01-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 021-060717
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande, passé sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 40 000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 220 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de vaisselle, ustensiles et petits matériels de cuisine destinés aux services de la ville de Cergy et notamment aux écoles et maisons de quartier
Numéro du lot: 1
Brève description:
fourniture de vaisselle, ustensiles et petits matériels de cuisine destinés aux services de la ville de Cergy et notamment aux écoles et maisons de quartier
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
période initiale d'un an. Il sera ensuite reconductible tacitement 3 fois, par période d'un an, soit une durée de 4 ans
Informations complémentaires:
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande, passé sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 40 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture de biberons, vaisselle et petits matériels spécifiques petite enfance destinés aux services de la ville de Cergy
Numéro du lot: 2
Brève description:
fourniture de biberons, vaisselle et petits matériels spécifiques petite enfance destinés aux services de la ville de Cergy
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande, passé sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 5 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture de vaisselle, ustensiles et petits matériels de cuisine à usage unique destinés aux services de la ville de Cergy
Numéro du lot: 3
Brève description:
fourniture de vaisselle, ustensiles et petits matériels de cuisine à usage unique destinés aux services de la ville de Cergy
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande, passé sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 10 000 euro(s) (H.T.).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: sur l'ensemble du territoire de la ville de Cergy

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
capacité économique et financière de l'entreprise présentée à travers son chiffre d'affaires (2020/2021/2022)
Capacité technique et professionnelle:
références professionnelles et capacités techniques en rapport avec la prestation demandée
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel par lot

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2023-08-31 📅
Date d'ouverture des offres: 2023-02-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: cergy
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Actions sociales
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (pondération): 25
30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=832543&orgAcronyme=d7n 🌏
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=832543&orgAcronyme=d7n 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
un nouvel avis d'appel public à la concurrence sera publié courant premier trimestre 2027
les documents sont téléchargeables gratuitement sur le site www.maximilien.fr. Pour toute question relative au dépôt des candidatures électroniques, contacter le +33 176647408. Les candidatures sont à remettre dans les conditions et les délais précisés dans le règlement de la consultation. Il est recommandé aux soumissionnaires souhaitant candidater de renseigner lors du téléchargement des documents, la raison sociale de l'entreprise, le nom de la personne physique téléchargeant les documents, une adresse électronique ainsi que le nom d'un correspondant afin de bénéficier, en tant que besoin, de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation en particulier les éventuelles précisions. Les critères et sous-critères de sélection des offres sont précisés à l'article 5.2 du règlement de la consultation
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 2 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
voies et délais de recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. -recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - recours en contestation de la validité du contrat : auprès du Tribunal Administratif de Cergy Pontoise, conformément à l'arrêt du Conseil d'etat du 04 avril 2014 no 358994 " Département du Tarn-Et-Garonne " par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, les cas échéants, d'un référé suspension en application de l'art.l521-1 du code de justice administrative et de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publication suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Ce recours peut-être assorti d'une demande indemnitaire. - recours en contestation d'une décision de refus de résiliation d'un contrat : auprès du Tribunal Administratif de Cergy Pontoise, conformément à l'arrêt du Conseil d'etat du 30 juin 2017 no398445 par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé de façon suffisamment directe et certaine par la décision de refus de résiliation, dans un délai de 2 mois à partir de la décision expresse ou implicite de refus de résiliation
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 021-060717 (2023-01-25)
Avis d'attribution de marché (2023-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 220 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-27 📅
Date de publication: 2023-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 146-466911
Se réfère à l'avis: 2023/S 021-060717
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes, passé sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 40 000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes, passé sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de…
… 40 000 euro(s) (H.T.).
… 5 000 euro(s) (H.T.).
… 10 000 euro(s) (H.T.).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-11 📅
Nom: sogemat service
Adresse postale: 29 Avenue des Grenots
Commune postale: Etampes
Code postal: 91150
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160803636 📞
Courrier électronique: marche.sogemat@matferbourgeat.com 📧
Pays: Essonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.sogemat-service.com 🌏
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Nom: coldis
Adresse postale: zac du Plan 230 Avenue du Counoise
Commune postale: Entraigues-sur-La Sorgue
Code postal: 84320
Téléphone: +33 490333112 📞
Courrier électronique: service-ao@coldis.fr 📧
Pays: Vaucluse 🏙️
Adresse Internet: http://www.coldis.fr 🌏
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Référence
Informations complémentaires
accord-Cadre conclu à compter de sa notification pour une période initiale d'un an, reconductible tacitement 3 fois, par période d'un an, soit une durée de 4 ans au total

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
voies et délais de recours dont dispose le candidat : - référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. -recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - recours en contestation de la validité du contrat : auprès du Tribunal Administratif de Cergy Pontoise, conformément à l'arrêt du Conseil d'etat du 04 avril 2014 no 358994 " Département du Tarn-Et-Garonne " par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, les cas échéants, d'un référé suspension en application de l'art.l521-1 du code de justice administrative et de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publication suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Ce recours peut-être assorti d'une demande indemnitaire. - recours en contestation d'une décision de refus de résiliation d'un contrat : auprès du Tribunal Administratif de Cergy Pontoise, conformément à l'arrêt du Conseil d'etat du 30 juin 2017 no398445 par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé de façon suffisamment directe et certaine par la décision de refus de résiliation, dans un délai de 2 mois à partir de la décision expresse ou implicite de refus de résiliation
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Source: OJS 2023/S 146-466911 (2023-07-27)
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Produits/services:
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