lot no1 Accord-Cadre multi attributaires de transport avec conducteur pour la VilleMontant maximum annuel 120 000 euro(s) HtLot no2 Accord-Cadre multi attributaires de transport avec conducteur pour le Ccas avec toilettesmontant maximum annuel 12 000 euro(s) HtLot no3 Accord cadre mono attributaire de location de cars avec chauffeurs avec toilettes et ascenseurs élévateurs et/ou ancrage fauteuils roulantsmontant maximum annuel 12 000 euro(s) (H.T.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-24.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre de transport avec conducteur pour la Ville et le Ccas de Fontenay aux Roses
23m01”
Produits/services: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur📦
Brève description:
“lot no1 Accord-Cadre multi attributaires de transport avec conducteur pour la VilleMontant maximum annuel 120 000 euro(s) HtLot no2 Accord-Cadre multi...”
Brève description
lot no1 Accord-Cadre multi attributaires de transport avec conducteur pour la VilleMontant maximum annuel 120 000 euro(s) HtLot no2 Accord-Cadre multi attributaires de transport avec conducteur pour le Ccas avec toilettesmontant maximum annuel 12 000 euro(s) HtLot no3 Accord cadre mono attributaire de location de cars avec chauffeurs avec toilettes et ascenseurs élévateurs et/ou ancrage fauteuils roulantsmontant maximum annuel 12 000 euro(s) (H.T.).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 450 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: accord-Cadre multi attributaires de transport avec conducteur pour la Ville
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché: le marché concerne principalement les services scolaires et périscolaires
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique de l'offre. Critère basé sur le cadre de réponse technique à compléter obligatoirement. (Méthodologie, qualifications, politique environnementale”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique de l'offre. Critère basé sur le cadre de réponse technique à compléter obligatoirement. (Méthodologie, qualifications, politique environnementale
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Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 96 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat. Le marché pourra être renouvelé tacitement 3 fois sans que sa durée...”
Description des renouvellements
le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat. Le marché pourra être renouvelé tacitement 3 fois sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans.Le titulaire ne peut refuser la reconduction. En cas de non-renouvellement, la ville en informera le titulaire, un mois avant la date anniversaire du marché
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre multi attributaires de transport avec conducteur pour le Ccas avec toilettes” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: le lot concerne le Ccas. Les cars doivent être dotés de toilettes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“accord cadre mono attributaire de location de cars avec chauffeurs avec toilettes et ascenseurs élévateurs et/ou ancrage fauteuils roulants” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“le lot concerne le Ccas et notamment des cars spéciaux pour transporter des personnes à mobilité réduite pour des sorties à la journée” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)- si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-24
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-24
15:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/accueil.htm -Accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum multi-attributaires de services (lots 1 et 2) et mono attributaire (lot 3).Le lot 1 correspond aux services de la Ville et les lots 2 et 3 au CCAS
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2023/S 018-050298 (2023-01-20)
Avis d'attribution de marché (2023-08-03) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 018-050298
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: accord-Cadre multi attributaires de transport avec conducteur pour la Ville
Date de conclusion du contrat: 2023-05-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Car Martin
Adresse postale: 9 Avenue Ampere
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: autocars R Suzanne
Adresse postale: 4 Avenue Winston Churchill
Commune postale: Vsg
Code postal: 94190
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“accord-Cadre multi attributaires de transport avec conducteur pour le Ccas avec toilettes”
Date de conclusion du contrat: 2023-06-27 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“accord cadre mono attributaire de location de cars avec chauffeurs avec toilettes et ascenseurs élévateurs et/ou ancrage fauteuils roulants” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2023/S 151-483158 (2023-08-03)