le présent Accord-Cadre a pour objet la fourniture en Serrurerie pour l'ensemble du patrimoine de Plaine Commune Habitat.
Les fournitures attendues sont davantage décrites dans le Cahier des Clauses Particulières (Ccp).
Cet accord-cadre n'est pas alloti. Il est unique.
L'accord-cadre est fractionné, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande. Aucune variante n'est imposée au titre de cet accord-cadre. La présentation de variantes libres n'est pas autorisée. L'Accord-Cadre n'est pas décomposé en tranches. Cet accord cadre ne comporte pas de montant minimum, toutefois pour information, le montant estimatif annuel des commandes est de 100 000 euro ht et le montant maximum annuel des commandes de l'accord-cadre s'élève à 150 000 euro (H.T.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-24.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-03-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie
Numéro de référence: 23ACFOURNSERRURE
Brève description:
“le présent Accord-Cadre a pour objet la fourniture en Serrurerie pour l'ensemble du patrimoine de Plaine Commune Habitat.” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Serrurerie📦
Code CPV supplémentaire: Serrurerie📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-03-24 📅
Date limite de soumission: 2023-04-24 📅
Date de publication: 2023-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 063-188632
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
“le montant indiqué au point "Ii.2.6) Valeur totale estimée" correspond au montant estimatif de la partie à bons de commandes, sur la totalité de...”
le montant indiqué au point "Ii.2.6) Valeur totale estimée" correspond au montant estimatif de la partie à bons de commandes, sur la totalité de l'accord-cadre. Ce montant est purement indicatif, en aucun cas, l'oph Plaine Commune Habitat ne s'engage pas à passer des commandes à hauteur de celui-ci
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Source: OJS 2023/S 063-188632 (2023-03-24)
Avis d'attribution de marché (2023-08-22) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent Accord-Cadre a pour objet la fourniture en Serrurerie pour l'ensemble du patrimoine de Plaine Commune Habitat. Les fournitures attendues sont...”
Brève description
le présent Accord-Cadre a pour objet la fourniture en Serrurerie pour l'ensemble du patrimoine de Plaine Commune Habitat. Les fournitures attendues sont davantage décrites dans le Cahier des Clauses Particulières (Ccp). Cet accord-cadre n'est pas alloti. Il est unique. L'Accord-Cadre est fractionné, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande. Aucune variante n'est imposée au titre de cet accord-cadre. La présentation de variantes libres n'est pas autorisée. L'Accord-Cadre n'est pas décomposé en tranches. Cet accord cadre ne comporte pas de montant minimum, toutefois pour information, le montant estimatif annuel des commandes est de 100 000 euros HT et le montant maximum annuel des commandes de l'accord-cadre s'élève à 150 000 euros (H.T.).
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Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-08-22 📅
Date de publication: 2023-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 163-512116
Se réfère à l'avis: 2023/S 063-188632
Numéro JO-S: 163
Source: OJS 2023/S 163-512116 (2023-08-22)