L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la réalisation de travaux relatifs à la maintenance et la remise en état des installations de menuiserie et de serrurerie, pour les logements occupés et les parties communes des résidences de Val d?Oise Habitat, dans les conditions conformes à la réglementation en vigueur
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-24.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord Cadre A Bons De Commande Relatif A Des Travaux De Menuiserie, Serrurerie, Vitrerie Sur L'Ensemble Du Patrimoine De Val D'Oise Habitat
2023mesevi”
Produits/services: Travaux de menuiserie📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la réalisation de travaux relatifs à la maintenance et la remise en état des installations de menuiserie et de serrurerie, pour les logements occupés et les parties communes des résidences de Val d?Oise Habitat, dans les conditions conformes à la réglementation en vigueur
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Si un candidat est classé premier pour un nombre de 3 lots, les modalités d'attribution des lots sont les suivantes : Val d'Oise Habitat attribuera les lots...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Si un candidat est classé premier pour un nombre de 3 lots, les modalités d'attribution des lots sont les suivantes : Val d'Oise Habitat attribuera les lots en fonction de l'ordre de préférence remis pas les candidat dans leur offre
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Ouest-Agence De Cergy
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de vitrerie📦
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Patrimoine de Val d'Oise Habitat dans le département du Val d'Oise (95) 95000 - Pontoise”
Description du marché: Secteur Ouest-Agence De Cergy
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Sud - Agence De Franconville
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Secteur Sud - Agence De Franconville
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Est - Agence De Sarcelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Secteur Est - Agence De Sarcelles
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie, pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50,000 EUR HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement.
les prix sont révisables.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-24
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-24
17:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Val d'Oise Habitat
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info
La signature du contrat par l'attributaire sera exigée dans le cadre de cette consultation.
Le dossier de consultation est mis à disposition gratuitement par voie électronique à l'adresse suivante : URL : https://agysoft.marches-publics.info Il est fortement recommandé aux soumissionnaires de s'authentifier sur le site et notamment d'indiquer une adresse électronique (mail) permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications. La transmission des plis sur support physique électronique n'est pas autorisée. Chaque transmission par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://agysoft.marches-publics.info et fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré "hors délai" si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites de réception des offres. Si plusieurs plis sont transmis successivement par le même candidat, seul le dernier pli transmis dans le délai imparti est pris en compte par l'acheteur. Il doit par conséquent contenir l'ensemble des pièces exigées au titre de la présente consultation. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier, dans une enveloppe cachetée portant les mentions suivantes : "copie de sauvegarde", nom du marché et " ne pas ouvrir avant la séance d'ouverture". Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur. La forme souhaitée est solidaire, afin de garantir une continuité de service aux locataires. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil acheteur. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. La date d'ouverture des plis est prévisionnelle. La séance d'ouverture n'est pas ouverte au public
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2023/S 062-183849 (2023-03-23)
Avis d'attribution de marché (2023-09-21) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la réalisation de travaux relatifs à la maintenance et la remise en état des installations de menuiserie et de serrurerie, pour les logements occupés et les parties communes des résidences de Val d'Oise Habitat, dans les conditions conformes à la réglementation en vigueur
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 950 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 062-183849
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Secteur Ouest-Agence De Cergy
Date de conclusion du contrat: 2023-08-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Acorus
Adresse postale: 22 ALL LEON JOUHAUX
Commune postale: Croissy beaubourg
Code postal: 77183
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 950 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Secteur Sud - Agence De Franconville
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: Renov ouest dg
Adresse postale: 302 AV JEAN JAURES
Commune postale: Argenteuil
Code postal: 95100
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 700 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Secteur Est - Agence De Sarcelles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 300 000 💰
Source: OJS 2023/S 185-579183 (2023-09-21)