Accord cadre à bons de commande de prestations de service de collecte et revalorisation d'encombrants

Aquitanis

Accord cadre à bons de commande de prestations de service de collecte et revalorisation d'encombrants

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-20. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-21.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-03-21 Avis de marché
2023-06-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-03-21)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Aquitanis
Adresse postale: 1 avenue André Reinson
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33028
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Yasmine Hamarhoum
Téléphone: +33 556118448 📞
Courrier électronique: y.hamarhoum@aquitanis.fr 📧
Région: Gironde 🏙️
URL: http://www.aquitanis.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://aquitanis.e-marchespublics.com 🌏
Communication
URL des documents: http://aquitanis.e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: http://aquitanis.e-marchespublics.com 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord cadre à bons de commande de prestations de service de collecte et revalorisation d'encombrants 23S0018”
Produits/services: Services de collecte des déchets sauvages 📦
Brève description:
“Accord cadre à bons de commande de prestations de service de collecte et revalorisation d'encombrants”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Haut cenon
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des déchets sauvages 📦
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Description du marché: Haut cenon
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Les contrats débuteront à la notification par le pouvoir adjudicateur pour une durée de 2 ans ferme reconductible tacitement une fois pour la même période....”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Ce lot est réservé au sens des articles L2113-12 à L2113-14 du Code de la Commande publique”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Bas cenon
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Bas cenon

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Haut floirac
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Haut floirac

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Bas floirac
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Bas floirac

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lormont bois fleuri
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Lormont bois fleuri

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Bordeaux benauge
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Bordeaux benauge

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Retraitement et valorisation des éléments collectés (Structure de retraitement)
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Retraitement et valorisation des éléments collectés (Structure de retraitement)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Extrait kbis
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-20 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-25 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“La présente consultation est passée en application de l'article R2124-2 1°, R2161-2 àRe2161-5 , R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 àR2162-14 du Code de la...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Soit référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-1 et suivants du...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 060-175118 (2023-03-21)
Avis d'attribution de marché (2023-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 060-175118

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2023MP042
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Haut cenon
Date de conclusion du contrat: 2023-05-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Arqc
Commune postale: Cenon
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1.86 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2023MP043
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Bas cenon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1.86 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2023MP044
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Haut floirac
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1.86 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 2023MP045
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Bas floirac
Nom et adresse du contractant
Nom: L'atelier remumenage
Commune postale: Bordeaux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1.85 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 2023MP046
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Lormont bois fleuri
Nom et adresse du contractant
Nom: Regie de quartier lormont
Commune postale: Lormont
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2.41 💰

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Bordeaux benauge
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1.85 💰

7️⃣
Numéro de contrat: 2023MP048
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Retraitement et valorisation des éléments collectés (Structure de retraitement)
Nom et adresse du contractant
Nom: R3 RESEAU REEMPLOI
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 💰
Source: OJS 2023/S 107-336715 (2023-06-01)