accord-Cadre à bons de commande de fourniture de conteneurs aériens en métal et de pièces détachées pour la collecte automatisée des déchets avec système de préhension F90 sur le territoire de Pmmcu
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec montant maximum de 1 500 000 euro(s) Ht pour la durée initiale de l'accord-cadre. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction.Les candidats peuvent faire une proposition pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) suivantes :Pse 1: Fourniture et pose d'un covering personnalisé sur l'avaloir d'un conteneur aérien;pse 2: Conteneur aérien F 90 ~ 6 m3;pse 3: Plus-Value gamme " Design ";Pse 4: Moins-Value matériau alternatif
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-22.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre à bons de commande de fourniture de conteneurs aériens en métal et de pièces détachées pour la collecte automatisée des déchets avec système de...”
Titre
accord-Cadre à bons de commande de fourniture de conteneurs aériens en métal et de pièces détachées pour la collecte automatisée des déchets avec système de préhension F90 sur le territoire de Pmmcu
2023003
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Produits/services: Conteneurs à déchets📦
Brève description:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec montant maximum de 1 500 000 euro(s) Ht pour la durée initiale de l'accord-cadre. Ce...”
Brève description
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec montant maximum de 1 500 000 euro(s) Ht pour la durée initiale de l'accord-cadre. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction.Les candidats peuvent faire une proposition pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) suivantes :Pse 1: Fourniture et pose d'un covering personnalisé sur l'avaloir d'un conteneur aérien;pse 2: Conteneur aérien F 90 ~ 6 m3;pse 3: Plus-Value gamme " Design ";Pse 4: Moins-Value matériau alternatif
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine (Pmmcu) 66006
Description du marché:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec montant maximum de 1 500 000 euro(s) Ht pour la durée initiale de l'accord-cadre. Ce...”
Description du marché
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec montant maximum de 1 500 000 euro(s) Ht pour la durée initiale de l'accord-cadre. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction.Les candidats peuvent faire une proposition pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) suivantes :Pse 1: Fourniture et pose d'un covering personnalisé sur l'avaloir d'un conteneur aérien;pse 2: Conteneur aérien F 90 ~ 6 m3;pse 3: Plus-Value gamme " Design ";Pse 4: Moins-Value matériau alternatif
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: cf. Rubrique "Options"
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des options
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: cf.article 5.1 du réglement de la consultation (Rc)
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: cf.article 5.1 du réglement de la consultation (Rc)
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: cf.article 5.1 du réglement de la consultation (Rc)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-27
15:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -Dérogation au principe d'exclusivité: Pour des opérations jugées comme spécifiques ou faisant partie d'une unité fonctionnelle bien identifiée, PMMCU se réserve la possibilité de lancer d'autres marchés et donc de s'adresser à des prestataires autres que le ou les titulaires du présent accord-cadre. Le recours à cette possibilité ne dispense pas le pouvoir adjudicateur de respecter son engagement tel que défini dans le présent accord-cadre.Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement par chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: www.marches-publics.info ou sur le site internet de Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine (PMMCU):https://www.perpignanmediterraneemetropole.fr (rubrique Marchés publics).Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Afin d'optimiser l'analyse des offres, le pouvoir adjudicateur exige la fourniture des échantillons (cf. Article 5.2 du réglement de la consultation). Les échantillons demandés seront livrés avant la date limite de remise des offres à l'adresse indiquée dans l'article 5.2 du réglement de la consultation.la fourniture de ces échantillons est obligatoire pour chaque candidat, sous peine de voir son offre rejetée.Loi no2020-105 du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire : Le candidat devra se conformer au décret no 2021-254 du 9 mars 2021 relatif à l'obligation d'acquisition par la commande publique de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées. Ce décret est applicable au présent accord cadre. Il fixe, entre autre, les proportions minimales de montant annuel d'achat de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées :-Mobilier urbain : 20 % issu du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées dont 5 % issu du réemploi ou de la réutilisation.Le candidat devra transmettre les informations ou documents relatifs à ces dispositions au niveau des offres afin que Perpignan Méditerranée Métropole puisse justifier et rendre compte de l'application de ces dispositions.Il n'est pas prévu de décomposition en lots étant donné que les prestations sont indissociables les unes des autres.(cf.article 1.4 du Réglement de la consultation)
Avis d'attribution de marché (2023-07-21) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6 000 000 💰
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 013-032889
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023003
Date de conclusion du contrat: 2023-05-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: nord Engineering France
Adresse postale: 2405 Rte Des Dolines
Commune postale: Valbonne
Code postal: 06560
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 000 000 💰
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du présent accord cadre.Il pourra être renouvelé par période d'un...”
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du présent accord cadre.Il pourra être renouvelé par période d'un an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
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Source: OJS 2023/S 142-453182 (2023-07-21)