23a004 - prestations d'entretien d'espaces extérieurs et vidage de corbeilles sur le plan vert pour Chartres Métropole

Chartres Métropole

la présente consultation concerne des prestations d'entretien d'espaces extérieurs et de vidage de corbeilles sur le plan vert pour Chartres Métropole

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-04-11. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Association Les 3R

Qui ?

• Chartres Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Centre — Val de Loire › Eure-et-Loir

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-03-09	Avis de marché
2023-06-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage et d'hygiène
Brève description:

la présente consultation concerne des prestations d'entretien d'espaces extérieurs et de vidage de corbeilles sur le plan vert pour Chartres Métropole

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: chartres Métropole
Adresse postale: place des Halles
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres Cédex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-chartres.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧
Téléphone: +33 237234064 📞
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-09 📅
Date limite de soumission: 2023-04-11 📅
Date de publication: 2023-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 052-154554
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires

la consultation aboutira à un accord cadre à bon de commande sans montant minimum et avec un maximum de 68 000 euros HT par période d'exécution. Chaque période d'exécution dure 2 ans ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période soit atteint et est reconductible 1 fois pour un durée de 2 ans.L'accord cadre est conclu à compter du 01/06/2023 ou à compter de sa notification si postérieure à la date du 01/06/2023. Une visite des sites est prévue. Celle-Ci est facultative. Les conditions de visites sont les suivantes : Pour l'ensemble des lots une visite est possible. Pour prendre rendez-vous, les candidats peuvent prendre contact avec M. Pascal HERVOCHON soit par mail à l'adresse électronique suivante : pascal.hervochon@agglo-ville.chartres.fr ou soit par téléphone aux numéros suivants 02.37.88.45.63 ou 06.64.49.97.60

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 136 000 EUR 💰
Brève description: la nature et quantité des prestations sont précisés dans le cahier des charges
Valeur estimée hors TVA: 136 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période d'exécution soit atteint. Il est reconductible une fois pour 2 ans

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

une attestation sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code de la Commande Publique et est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003318100013
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement Public de Coopération Intercommunale
Contact
Point de contact: Service Marchés Publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: a l'issue du présent accord-cadre

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie, 45057, Orléans Cedex 1, F
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

Source: OJS 2023/S 052-154554 (2023-03-09)

Avis d'attribution de marché (2023-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

23a004 - prestations d'entretien d'espaces extérieurs et vidage de corbeilles sur le plan vert pour Chartres Métropole

Valeur totale du marché: 136 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Fax: +33 237234180 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-23 📅
Date de publication: 2023-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 122-386280
Se réfère à l'avis: 2023/S 052-154554
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires

- Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande avec une période initiale de 2 ans à compter du 01/06/2023 reconductible 1 fois pour 2 ans. Le montant maximum par période d'exécution est de 68 000 euros (H.T.). - le financement du marché s'effectue par des ressources propres du budget intercommunal. - annonce publiée au BOAMP le 12/03/2023 et sur le profil d'acheteur le 09/03/2023.- Les pièces du marché seront communiquées à tout candidat évincé, sur demande écrite adressée à : Métropole de Chartres - service Marchés publics - place des Halles - 28019 Chartres Cedex. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: le territoire de Métropole de Chartres

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-23 📅
Nom: association les 3r
Numéro d'enregistrement national: 33796745900047
Adresse postale: 6 rue Francis Vovelle
Commune postale: Chartres
Code postal: 28000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 237880534 📞
Courrier électronique: chartresles3r@wanadoo.fr 📧
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Adresse Internet: https://chartres-mosaique-les3r.com 🌏
Valeur totale du marché: 136 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), qui pouvait être exercé avant la signature du contrat.Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif d'orléans
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 122-386280 (2023-06-23)

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