22v0321aoo - fourniture de livres destinés aux enfants de 2 à 6 ans pour Noël 2023 - mt-Cp
Commune de Toulouse
la consultation concerne la fourniture de livres destinés aux enfants de la petite, moyenne et grande section, pour les fêtes organisées dans les écoles maternelles à Noël afin de développer la "Lecture plaisir" sur la base d'un support de qualité qui ne relève pas du cadre scolaire
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-04-19. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-03-16 | Avis de marché |
| 2023-09-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Numéro de référence: 22v0321aoo
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de toulouse
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-16 📅
Date limite de soumission: 2023-04-19 📅
Date de publication: 2023-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 057-169888
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture de livres pour Noël pour les enfants de Petite Section - 2 à 3 ans
Numéro du lot: 01
Brève description: fourniture de livres pour Noël pour les enfants de Petite Section - 2 à 3 ans
Durée de l'accord: 7 mois
Intitulé du lot: fourniture de livres pour Noël pour les enfants de Moyenne Section - 3 à 4 ans
Numéro du lot: 02
Brève description: fourniture de livres pour Noël pour les enfants de Moyenne Section - 3 à 4 ans
Intitulé du lot: fourniture de livres pour Noël pour les enfants de Grande Section - 5 à 6 ans
Numéro du lot: 03
Brève description: fourniture de livres pour Noël pour les enfants de Grande Section - 5 à 6 ans
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21310555400017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 057-169888 (2023-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Numéro de référence: 22v0321aoo
Brève description:
la consultation concerne la fourniture de livres destinés aux enfants de la petite, moyenne et grande section, pour les fêtes organisées dans les écoles maternelles à Noël afin de développer la "Lecture plaisir" sur la base d'un support de qualité qui ne relève pas du cadre scolaire
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de toulouse
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-16 📅
Date limite de soumission: 2023-04-19 📅
Date de publication: 2023-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 057-169888
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Montant maximum par lot:- lot 1 : 60 000,00 euro(s) HT- lot 2 : 50 000,00 euro(s) HT- lot 3 : 50 000,00 euro(s) HtMontant total maximum : 160 000,00 euro(s) HtChaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.Les prestations sont réparties en 3 lots.Afin de permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir obligatoirement et gratuitement, sous peine de rejet de leur offre, un échantillon de chaque ouvrage proposé au bordereau des prix unitaires du lot auquel il soumissionne.De plus, afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats numéroteront les échantillons dans un ordre identique à celui figurant dans le BPU (de 1 à 6 pour chaque lot).Le colis devra parvenir à l'adresse suivante :Mairie de Toulouse/Maison Municipale des Familles/Direction de l'éducationservice Parcours Éducatifs4ème étage (bureau no418)32/34 Boulevard André Netwiller-31200 ToulouseLa durée de l'accord-cadre est de 7 mois à compter de sa notification.Les prestations sont réglées par des prix unitaires, fermes et non actualisables.Délai global de paiement : 30 jours.Ressources propres Ville de Toulouse
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture de livres pour Noël pour les enfants de Petite Section - 2 à 3 ans
Numéro du lot: 01
Brève description: fourniture de livres pour Noël pour les enfants de Petite Section - 2 à 3 ans
Durée de l'accord: 7 mois
Intitulé du lot: fourniture de livres pour Noël pour les enfants de Moyenne Section - 3 à 4 ans
Numéro du lot: 02
Brève description: fourniture de livres pour Noël pour les enfants de Moyenne Section - 3 à 4 ans
Intitulé du lot: fourniture de livres pour Noël pour les enfants de Grande Section - 5 à 6 ans
Numéro du lot: 03
Brève description: fourniture de livres pour Noël pour les enfants de Grande Section - 5 à 6 ans
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
ecoles maternelles de la Mairie de Toulouse dont la liste figure en annexe 2 du C.C.P- stock de la Direction de l'education - 7 rue Louis Courtois de Viçose - 31100 Toulouse 31000 - toulouse
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21310555400017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 057-169888 (2023-03-16)
Avis d'attribution de marché (2023-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-11 📅
Date de publication: 2023-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 178-555053
Se réfère à l'avis: 2023/S 057-169888
Numéro JO-S: 178
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-22 📅
Nom: bibliotheque Pour L'Ecole
Adresse postale: rd 912
Commune postale: Jouac
Code postal: 87890
Pays: France 🇫🇷
Haute-Vienne 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
50 000 EUR 💰
Nom: sarl Librairie La Preface
Adresse postale: 35-37 allée du Rouergue
Commune postale: Colomiers
Code postal: 31770
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
6
Source: OJS 2023/S 178-555053 (2023-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-11 📅
Date de publication: 2023-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 178-555053
Se réfère à l'avis: 2023/S 057-169888
Numéro JO-S: 178
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
ecoles maternelles de la Mairie de Toulouse dont la liste figure en annexe 2 du C.C.P- stock de la Direction de l'education - 7 rue Louis Courtois de Viçose - 31100 Toulouse 31000 Toulouse
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-22 📅
Nom: bibliotheque Pour L'Ecole
Adresse postale: rd 912
Commune postale: Jouac
Code postal: 87890
Pays: France 🇫🇷
Haute-Vienne 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
50 000 EUR 💰
Nom: sarl Librairie La Preface
Adresse postale: 35-37 allée du Rouergue
Commune postale: Colomiers
Code postal: 31770
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
6
Source: OJS 2023/S 178-555053 (2023-09-11)
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