2023-sa0018 - maintenance des installations techniques de bâtiments départementaux
Département de la Moselle
maintenance des installations techniques de bâtiments départementaux
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-04-24. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation et d'entretien › Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-03-16 | Avis de marché |
| 2023-09-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Numéro de référence: 2023-Sa0018
Brève description: maintenance des installations techniques de bâtiments départementaux
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: departement de la moselle
Adresse postale: 1 rue du Pont Moreau, Cs 11096
Code postal: 57036
Commune postale: Metz
Contact
Adresse Internet: http://www.moselle.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@moselle.fr 📧
Téléphone: +33 387219805 📞
URL des documents: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-16 📅
Date limite de soumission: 2023-04-24 📅
Date de publication: 2023-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 057-169017
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
lot no1 Chaufferies
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: 0
Intitulé du lot: lot no1 Chaufferies
Numéro du lot: 1
Brève description: lot no1 Chaufferies
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: lot no2 Climatiseurs
Numéro du lot: 2
Brève description: lot no2 Climatiseurs
Informations complémentaires: lot no2 Climatiseurs
Intitulé du lot: lot no3 Médiathèque de Nilvange
Numéro du lot: 3
Brève description: lot no3 Médiathèque de Nilvange
Informations complémentaires: lot no3 Médiathèque de Nilvange
Intitulé du lot: lot no4 Maison du Département Sarreguemines
Numéro du lot: 4
Brève description: lot no4 Maison du Département Sarreguemines
Informations complémentaires: lot no4 Maison du Département Sarreguemines
Intitulé du lot: lot no5 Academos Verny
Numéro du lot: 5
Brève description: lot no5 Academos Verny
Informations complémentaires: lot no5 Academos Verny
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22570001200019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: département de la Moselle
Adresse postale: 1 rue du Pont Moreau
Pays: Moselle 🏙️
Adresse Internet: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 057-169017 (2023-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Numéro de référence: 2023-Sa0018
Brève description: maintenance des installations techniques de bâtiments départementaux
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: departement de la moselle
Adresse postale: 1 rue du Pont Moreau, Cs 11096
Code postal: 57036
Commune postale: Metz
Contact
Adresse Internet: http://www.moselle.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@moselle.fr 📧
Téléphone: +33 387219805 📞
URL des documents: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-16 📅
Date limite de soumission: 2023-04-24 📅
Date de publication: 2023-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 057-169017
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
lot no1 Chaufferies
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: 0
Intitulé du lot: lot no1 Chaufferies
Numéro du lot: 1
Brève description: lot no1 Chaufferies
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le contrat est reconductible de manière tacite, 3 fois, par période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois
Informations complémentaires: lot no1 Chaufferies
Intitulé du lot: lot no2 Climatiseurs
Numéro du lot: 2
Brève description: lot no2 Climatiseurs
Informations complémentaires: lot no2 Climatiseurs
Intitulé du lot: lot no3 Médiathèque de Nilvange
Numéro du lot: 3
Brève description: lot no3 Médiathèque de Nilvange
Informations complémentaires: lot no3 Médiathèque de Nilvange
Intitulé du lot: lot no4 Maison du Département Sarreguemines
Numéro du lot: 4
Brève description: lot no4 Maison du Département Sarreguemines
Informations complémentaires: lot no4 Maison du Département Sarreguemines
Intitulé du lot: lot no5 Academos Verny
Numéro du lot: 5
Brève description: lot no5 Academos Verny
Informations complémentaires: lot no5 Academos Verny
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22570001200019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: département de la Moselle
Adresse postale: 1 rue du Pont Moreau
Pays: Moselle 🏙️
Adresse Internet: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.moselle.fr -Accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de services :Lot no1 ChaufferiesSans minimum - maximum 320 000,00 euro(s) HT soit 384 000,00 euro(s) (T.T.C.) sur toute la durée du marché.Estimation annuelle : 77 199,60 euro(s) (T.T.C.).Lot no2 ClimatiseursSans minimum - maximum 80 000,00 euro(s) HT soit 96 000,00 euro(s) (T.T.C.) sur toute la durée du marché.Estimation annuelle : 16 128,00 euro(s) (T.T.C.).Lot no3 Médiathèque de NilvangeSans minimum - maximum 120 000,00 euro(s) HT soit 144 000,00 euro(s) (T.T.C.) sur toute la durée du marché.Estimation annuelle : 18 144,00 euro(s) (T.T.C.).Lot no4 Maison du Département SarregueminesSans minimum - maximum 80 000,00 euro(s) HT soit 96 000,00 euro(s) (T.T.C.) sur toute la durée du marché.Estimation annuelle : 14 904,00 euro(s) (T.T.C.).Lot no5 ACADEMOS VernySans minimum - maximum 160 000,00 euro(s) HT soit 192 000,00 euro(s) (T.T.C.) sur toute la durée du marché.Estimation annuelle : 31 332,00 euro(s) (T.T.C.).Les montants estimatifs sont donnés à titre purement indicatif et ne pourront en aucun cas engagerl'administration.Visite des lieux ou consultation sur place de documents :Les candidats doivent obligatoirement effectuer une visite du site dans les conditions prévues au Règlement de la Consultation.Durée du contrat :La durée de validité du contrat est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 12 Mois à compter du 1er août 2023 ou de la date de notification du marché si celle-ci est postérieure au 1er août 2023.Reconduction :Le contrat est reconductible de manière tacite, 3 fois, par période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:- référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative);- référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative);- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Avis d'attribution de marché (2023-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 130 037 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-05 📅
Date de publication: 2023-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 173-544900
Se réfère à l'avis: 2023/S 057-169017
Numéro JO-S: 173
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-21 📅
Nom: m-Energies Exploitation
Adresse postale: 96 Impasse Pierre et Marie Curie
Commune postale: Ludres Cedex
Code postal: 54714
Pays: France 🇫🇷
Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 61 730 EUR 💰
Nom: dalkia
Adresse postale: 37 Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Commune postale: Saint-Andre Lez Lille
Code postal: 59350
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 13 486 EUR 💰
Nom: axima Concept
Adresse postale: 1 Pl Des Degres
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92800
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 18 069 EUR 💰
Nom: g.c.l Energie
Adresse postale: 7 All Des Noires Terres
Commune postale: Pulnoy
Code postal: 54425
Valeur totale du marché: 11 966 EUR 💰
24 786 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2023/S 173-544900 (2023-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 130 037 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-05 📅
Date de publication: 2023-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 173-544900
Se réfère à l'avis: 2023/S 057-169017
Numéro JO-S: 173
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-21 📅
Nom: m-Energies Exploitation
Adresse postale: 96 Impasse Pierre et Marie Curie
Commune postale: Ludres Cedex
Code postal: 54714
Pays: France 🇫🇷
Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 61 730 EUR 💰
Nom: dalkia
Adresse postale: 37 Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Commune postale: Saint-Andre Lez Lille
Code postal: 59350
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 13 486 EUR 💰
Nom: axima Concept
Adresse postale: 1 Pl Des Degres
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92800
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 18 069 EUR 💰
Nom: g.c.l Energie
Adresse postale: 7 All Des Noires Terres
Commune postale: Pulnoy
Code postal: 54425
Valeur totale du marché: 11 966 EUR 💰
24 786 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Référence
Informations complémentaires
date de signature des marchés : 8 août 2023.Marchés attribués selon bordereaux des prix :Sans montant minimummaximum 80 000,00 euro(s) Ht soit 96 000,00 euro(s) (T.T.C.) par période pour le lot 1.Maximum 20 000,00 euro(s) Ht soit 24 000,00 euro(s) (T.T.C.) par période pour le lot 2.Maximum 30 000,00 euro(s) Ht soit 36 000,00 euro(s) (T.T.C.) par période pour le lot 3.Maximum 20 000,00 euro(s) Ht soit 24 000,00 euro(s) (T.T.C.) par période pour le lot 4.Maximum 40 000,00 euro(s) Ht soit 48 000,00 euro(s) (T.T.C.) par période pour le lot 5.Les marchés signés sont consultables dans les locaux du Conseil Départemental de la Moselle, sur rendez-vous (commande.publique@moselle.fr)
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