2022-8655-007

Office National des Forêts - Direction Territoriale de Grand Est

Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de services sylvicoles (travaux de pelle) dans les différentes forêts publiques gérées par l?Office National des Forêts sur le territoire des départements (08, 10, 51, 52, 54, 55, 57, 88).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-04-03. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-28.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-02-28 Avis de marché
2023-05-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services sylvicoles
Numéro de référence: 2022-8655-007
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de services sylvicoles (travaux de pelle) dans les différentes forêts publiques gérées par l?Office National des Forêts sur le territoire des départements (08, 10, 51, 52, 54, 55, 57, 88).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services sylvicoles 📦
Code CPV supplémentaire: Services sylvicoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Grand Est 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: Office National des Forêts - Direction Territoriale de Grand Est
Adresse postale: 5 rue Girardet
Code postal: 54052
Commune postale: Nancy
Contact
Adresse Internet: http://www.onf.fr 🌏
Courrier électronique: victoria.chonavel@onf.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2242132&orgAcronyme=b4n 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2242132&orgAcronyme=b4n 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-28 📅
Date limite de soumission: 2023-04-03 📅
Date de publication: 2023-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 045-132506
Numéro JO-S: 45

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: Broyage de placeaux à la pelle
Numéro du lot: 1
Brève description: Broyeur axe horizontal
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable par tacite reconduction, par période d'une année. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 4 ans.
Numéro du lot: 2
3
4
5
6
7
8
9

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-04-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2242132&orgAcronyme=b4n 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 Pl. de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 045-132506 (2023-02-28)
Avis d'attribution de marché (2023-05-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-22 📅
Date de publication: 2023-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 101-312855
Se réfère à l'avis: 2023/S 045-132506
Numéro JO-S: 101

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Source: OJS 2023/S 101-312855 (2023-05-22)