2023_028 acquisition de manuels scolaires et de livres
Ville de Noisy-le-Grand
acquisition de manuels scolaires et de livres, et leur livraison
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-10-19. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres › Atlas
- • Livres imprimés › Livres de bibliothèque
- • Livres imprimés › Manuels scolaires
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-09-18 | Avis de marché |
| 2024-04-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Manuels scolaires
Numéro de référence: 2023_028
Brève description: acquisition de manuels scolaires et de livres, et leur livraison
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Manuels scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Manuels scolaires 📦
Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Noisy-Le-Grand
Adresse postale: hôtel de ville - place de la libération - bP 49
Code postal: 93160
Commune postale: Noisy-le-Grand
Contact
Adresse Internet: https://www.noisylegrand.fr/votre-mairie/vie-municipale/commande-publique 🌏
Courrier électronique: service.commande.publique@ville-noisylegrand.fr 📧
Téléphone: +33 145927572 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=855660&orgAcronyme=e9l 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=856018&orgAcronyme=e9l 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-18 📅
Date limite de soumission: 2023-10-19 📅
Date de publication: 2023-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 183-571091
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: acquisition de manuels scolaires
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: différents sites de la Ville listés en annexe 1 du CCP
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Protection environnementale de l'opérateur économique
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21930051400011
Contact
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=855660&orgAcronyme=e9l 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: hôtel de ville service des affaires juridiques
Adresse postale: bp49
Commune postale: Noisy-le-Grand Cedex
Code postal: 93161
Téléphone: +33 145927506 📞
Courrier électronique: service.juridique@ville-noisylegrand.fr 📧
Source: OJS 2023/S 183-571091 (2023-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Manuels scolaires
Numéro de référence: 2023_028
Brève description: acquisition de manuels scolaires et de livres, et leur livraison
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Manuels scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Manuels scolaires 📦
Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Noisy-Le-Grand
Adresse postale: hôtel de ville - place de la libération - bP 49
Code postal: 93160
Commune postale: Noisy-le-Grand
Contact
Adresse Internet: https://www.noisylegrand.fr/votre-mairie/vie-municipale/commande-publique 🌏
Courrier électronique: service.commande.publique@ville-noisylegrand.fr 📧
Téléphone: +33 145927572 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=855660&orgAcronyme=e9l 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=856018&orgAcronyme=e9l 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-18 📅
Date limite de soumission: 2023-10-19 📅
Date de publication: 2023-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 183-571091
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
le marché pourra être reconduit tacitement trois fois par période successive d'un an sans que sa durée totale excède quatre années. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: acquisition de manuels scolaires
Numéro du lot: 1
Brève description:
cela aura principalement pour objet de permettre aux enseignants des écoles primaires publiques de la ville d'assurer l'enseignement des programmes de l'education nationale
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
le marché pourra être reconduit tacitement trois fois par période successive d'un an sans que sa durée totale excède quatre années. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction. En cas de non reconduction, l'acheteur informera le titulaire 3 mois avant la date anniversaire
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le marché pourra être reconduit tacitement trois fois par période successive d'un an sans que sa durée totale excède quatre années. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction
Intitulé du lot: acquisition de livres
Numéro du lot: 2
Brève description:
ce marché permet également d'acquérir les livres qui composent les bibliothèques des écoles et les ouvrages de récompense destinés aux élèves en fin de cycle primaire
Informations complémentaires:
le marché pourra être reconduit tacitement trois fois par période successive d?un an sans que sa durée totale excède quatre années. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: différents sites de la Ville listés en annexe 1 du CCP
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) ;- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) ;- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société
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- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (renseignements à inscrire dans le formulaire Dc2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public) ;- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
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- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Cette déclaration revêtira la forme suivante :2021 : xxx salariés dont xxx cadres2022 : xxx salariés dont xxx cadres2023 : xxx salariés dont xxx cadres ;- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;- la liste, par tout moyen, des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ;
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Protection environnementale de l'opérateur économique
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21930051400011
Contact
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=855660&orgAcronyme=e9l 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
une nouvelle consultation sera lancée dans le courant de l'année 2028 si le marché est reconduit 3 fois
le présent marché est passé en Appel d'offres ouvert définie aux articles L.2124-2, R.2161-2 et suivants du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord-cadre exécuté à bons de commande.Le présent marché est à prix unitaires.pour le lot 1, le présent marché est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commande avec un montant maximum annuel de 60 000 euro(s) HT, soit 240 000euro(s) HT sur la durée totale du marché en cas de reconduction.pour le lot 2, le présent marché est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commande avec un montant maximum annuel de 30 000 euro(s) HT, soit 120 000euro(s) HT sur la durée totale du marché en cas de reconduction.Aucun montant minimum de commande ne pourra être imposé.le marché est conclu à compter du 1er janvier 2024 pour une durée d'un an. Si la notification a lieu ultérieurement à cette date, alors le marché est conclu à compter de sa date de notification.le document unique demarché européen (D.U.M.E.). Est accepté pour cette consultation, en lieu et place des Dc1 et Dc2.Dans le cadre de la consultation, l'acheteur n'autorise pas le candidat à présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ;- en qualité de membre de plusieurs groupements.La forme du groupement n'est pas imposée pour cette consultation. Modification du DCE, se référer à l' article 7.3 du règlement de la consultation.Contenu de l'offre, se référer à l'article 8.3 du règlement de la consultation.Sous critères de sélection des offres, se référer à l'article 10.2 du règlement de la consultation.Questions et renseignements complémentaires,se référer à l'article 11 du règlement de la consultation.pour la présente consultation, la réponse électronique est obligatoire
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: hôtel de ville service des affaires juridiques
Adresse postale: bp49
Commune postale: Noisy-le-Grand Cedex
Code postal: 93161
Téléphone: +33 145927506 📞
Courrier électronique: service.juridique@ville-noisylegrand.fr 📧
Source: OJS 2023/S 183-571091 (2023-09-18)
Avis d'attribution de marché (2024-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de manuels scolaires et de livres
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Manuels scolaires 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 360 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 360 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition de manuels scolaires
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché:
Ville: Noisy-Le-Grand
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-03 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : estimée au regard du cadre de réponse, complété le cas échéant d'un mémoire technique, remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre.
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution : estimé au regard de l'acte d'engagement et du cadre de réponse, complété le cas échéant d'un mémoire technique, remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre.
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Protection environnementale de l'opérateur économique : estimé au regard du cadre de réponse complété le cas échéant d'un mémoire technique, remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre.
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition de livres
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-01-02 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Librairie ecosphere
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie ecosphere
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 25 rue Alfred Nobel
Code postal: 77420
Commune postale: Champs sur marne
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: client@librairie-ecosphere.com 📧
Téléphone: 0164739353 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Noisy-Le-Grand
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place de la Libération BP 19
Code postal: 93160
Commune postale: Noisy-Le-Grand
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.commande.publique@ville-noisylegrand.fr 📧
Téléphone: 0145927572 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 93310
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
Source: OJS 2024/S 083-250492 (2024-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de manuels scolaires et de livres
Numéro de référence:
2023_028
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'acquisition de manuels scolaires et de livres, et leur livraison.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Manuels scolaires 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 360 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 360 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
2023_028L01
Titre: Acquisition de manuels scolaires
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché:
Cela aura principalement pour objet de permettre aux enseignants des écoles primaires publiques de la ville d'assurer l'enseignement des programmes de l'Education nationale.
Produits/services supplémentaires:
Code postal: 93160
Ville: Noisy-Le-Grand
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-03 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : estimée au regard du cadre de réponse, complété le cas échéant d'un mémoire technique, remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre.
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution : estimé au regard de l'acte d'engagement et du cadre de réponse, complété le cas échéant d'un mémoire technique, remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre.
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Protection environnementale de l'opérateur économique : estimé au regard du cadre de réponse complété le cas échéant d'un mémoire technique, remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre.
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2023_028L02
Titre: Acquisition de livres
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:
Ce marché permet également d'acquérir les livres qui composent les bibliothèques des écoles et les
ouvrages de récompense destinés aux élèves en fin de cycle primaire.
Produits/services: Livres de bibliothèque
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2023_028L01
Date de conclusion du contrat: 2024-01-02 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE LIBRAIRIE ECOSPHERE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Librairie ecosphere
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie ecosphere
Numéro d'enregistrement national:
40224731600035
Adresse postale: 25 rue Alfred Nobel
Code postal: 77420
Commune postale: Champs sur marne
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: client@librairie-ecosphere.com 📧
Téléphone: 0164739353 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Noisy-Le-Grand
Numéro d'enregistrement national:
21930051400011
Adresse postale: Place de la Libération BP 19
Code postal: 93160
Commune postale: Noisy-Le-Grand
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.commande.publique@ville-noisylegrand.fr 📧
Téléphone: 0145927572 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
13000686900015
Code postal: 93310
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
Source: OJS 2024/S 083-250492 (2024-04-24)
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