Objet Champ d'application du marché
Titre: 2023_028 acquisition de manuels scolaires et de livres
2023_028
Produits/services: Manuels scolaires📦
Brève description: acquisition de manuels scolaires et de livres, et leur livraison
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de manuels scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Manuels scolaires📦
Produits/services supplémentaires: Atlas📦
Produits/services supplémentaires: Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: différents sites de la Ville listés en annexe 1 du CCP
Description du marché:
“cela aura principalement pour objet de permettre aux enseignants des écoles primaires publiques de la ville d'assurer l'enseignement des programmes de...”
Description du marché
cela aura principalement pour objet de permettre aux enseignants des écoles primaires publiques de la ville d'assurer l'enseignement des programmes de l'education nationale
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Protection environnementale de l'opérateur économique
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché pourra être reconduit tacitement trois fois par période successive d'un an sans que sa durée totale excède quatre années. Le titulaire du marché...”
Description des renouvellements
le marché pourra être reconduit tacitement trois fois par période successive d'un an sans que sa durée totale excède quatre années. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction. En cas de non reconduction, l'acheteur informera le titulaire 3 mois avant la date anniversaire
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Description
Informations complémentaires:
“le marché pourra être reconduit tacitement trois fois par période successive d'un an sans que sa durée totale excède quatre années. Le titulaire du marché...”
Informations complémentaires
le marché pourra être reconduit tacitement trois fois par période successive d'un an sans que sa durée totale excède quatre années. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de livres
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Description du marché:
“ce marché permet également d'acquérir les livres qui composent les bibliothèques des écoles et les ouvrages de récompense destinés aux élèves en fin de...”
Description du marché
ce marché permet également d'acquérir les livres qui composent les bibliothèques des écoles et les ouvrages de récompense destinés aux élèves en fin de cycle primaire
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le marché pourra être reconduit tacitement trois fois par période successive d?un an sans que sa durée totale excède quatre années. Le titulaire du marché...”
Informations complémentaires
le marché pourra être reconduit tacitement trois fois par période successive d?un an sans que sa durée totale excède quatre années. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (renseignements à inscrire dans le formulaire Dc2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public) ;- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Cette...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Cette déclaration revêtira la forme suivante :2021 : xxx salariés dont xxx cadres2022 : xxx salariés dont xxx cadres2023 : xxx salariés dont xxx cadres ;- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;- la liste, par tout moyen, des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ;
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-19
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“une nouvelle consultation sera lancée dans le courant de l'année 2028 si le marché est reconduit 3 fois” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“le présent marché est passé en Appel d'offres ouvert définie aux articles L.2124-2, R.2161-2 et suivants du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un...”
le présent marché est passé en Appel d'offres ouvert définie aux articles L.2124-2, R.2161-2 et suivants du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord-cadre exécuté à bons de commande.Le présent marché est à prix unitaires.pour le lot 1, le présent marché est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commande avec un montant maximum annuel de 60 000 euro(s) HT, soit 240 000euro(s) HT sur la durée totale du marché en cas de reconduction.pour le lot 2, le présent marché est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commande avec un montant maximum annuel de 30 000 euro(s) HT, soit 120 000euro(s) HT sur la durée totale du marché en cas de reconduction.Aucun montant minimum de commande ne pourra être imposé.le marché est conclu à compter du 1er janvier 2024 pour une durée d'un an. Si la notification a lieu ultérieurement à cette date, alors le marché est conclu à compter de sa date de notification.le document unique demarché européen (D.U.M.E.). Est accepté pour cette consultation, en lieu et place des Dc1 et Dc2.Dans le cadre de la consultation, l'acheteur n'autorise pas le candidat à présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ;- en qualité de membre de plusieurs groupements.La forme du groupement n'est pas imposée pour cette consultation. Modification du DCE, se référer à l' article 7.3 du règlement de la consultation.Contenu de l'offre, se référer à l'article 8.3 du règlement de la consultation.Sous critères de sélection des offres, se référer à l'article 10.2 du règlement de la consultation.Questions et renseignements complémentaires,se référer à l'article 11 du règlement de la consultation.pour la présente consultation, la réponse électronique est obligatoire
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: hôtel de ville service des affaires juridiques
Adresse postale: bp49
Commune postale: Noisy-le-Grand Cedex
Code postal: 93161
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 145927506📞
Courrier électronique: service.juridique@ville-noisylegrand.fr📧
Source: OJS 2023/S 183-571091 (2023-09-18)
Avis d'attribution de marché (2024-04-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de manuels scolaires et de livres
Reference number: 2023_028
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l'acquisition de manuels scolaires et de livres, et leur livraison.”
Type de contrat: supplies
Valeur totale du marché (hors TVA): 360 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Cela aura principalement pour objet de permettre aux enseignants des écoles primaires publiques de la ville d'assurer l'enseignement des programmes de...”
Description du marché
Cela aura principalement pour objet de permettre aux enseignants des écoles primaires publiques de la ville d'assurer l'enseignement des programmes de l'Education nationale.
Afficher plus
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-03 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : estimée au regard du cadre de réponse, complété le cas échéant d'un mémoire technique, remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre.
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution : estimé au regard de l'acte d'engagement et du cadre de réponse, complété le cas échéant d'un mémoire technique, remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre.
Critère de qualité (nom): Protection environnementale de l'opérateur économique : estimé au regard du cadre de réponse complété le cas échéant d'un mémoire technique, remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre.
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Description du marché:
“Ce marché permet également d'acquérir les livres qui composent les bibliothèques des écoles et les
ouvrages de récompense destinés aux élèves en fin de...”
Description du marché
Ce marché permet également d'acquérir les livres qui composent les bibliothèques des écoles et les
ouvrages de récompense destinés aux élèves en fin de cycle primaire.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2023_028L01
Date de conclusion du contrat: 2024-01-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie ecosphere
Numéro d'enregistrement national: 40224731600035
Adresse postale: 25 rue Alfred Nobel
Code postal: 77420
Commune postale: Champs sur marne
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: client@librairie-ecosphere.com📧
Téléphone: 0164739353📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de Noisy-Le-Grand
Adresse postale: Place de la Libération
BP 19
Commune postale: Noisy-Le-Grand
Courrier électronique: service.commande.publique@ville-noisylegrand.fr📧
Téléphone: 0145927572📞 Type de pouvoir adjudicateur
Regional or local authority
Activité principale
General public services