Visites Médicales d'Aptitude Sécurité

SNCF

Visites médicales d'aptitude sécurité au bénéfice des agents de conduite en service ou en recrutement.
Les prestations sont à réaliser sur l’ensemble du territoire nationale français.
SNCF estime qu’un maximum de 500 visites par mois sera à effectuer, dont 80% pour une visite d’aptitude médicale et psychologique, 5 % pour une visite d’aptitude médicale uniquement, 15 % pour une visite d’aptitude psychologique uniquement.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-30. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-14.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-11-14 Avis de marché
2023-02-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-11-14)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sncf
Numéro d'enregistrement national: 552 049 447 76279
Adresse postale: Tour Incity Lyon
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: clement.prevot@sncf.fr 📧
Région: France 🏙️
URL: http://www.sncf.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Communication
URL des documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL de participation: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Visites Médicales d'Aptitude Sécurité CPTL
Produits/services: Services de pratique médicale 📦
Brève description:
“Visites médicales d'aptitude sécurité au bénéfice des agents de conduite en service ou en recrutement. Les prestations sont à réaliser sur l’ensemble du...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 : secteur Ile De France
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de pratique médicale 📦
Lieu d'exécution: France 🏙️
Description du marché:
“Représente environ 300 visites mensuelles (les quantités sont données à titre estimatif) Cf annexe (cahier des charges)”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations complémentaires: Le nombre maximal de titulaires sur le lot 1 sera de 3.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 : secteur Lille/Nantes/Strasbourg
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Représente environ 50 visites mensuelles (les quantités sont données à titre estimatif)”
Informations complémentaires: Le nombre maximal de titulaires sur le lot 2 sera de 2.

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 3 : Bordeaux/Lyon/Toulouse/Marseille
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Représente environ 150 visites mensuelles (les quantités sont données à titre estimatif)”
Informations complémentaires: Le nombre maximal de titulaires sur le lot 3 sera de 2.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces...”    Afficher plus

“Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils doivent justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du...”    Afficher plus
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Les candidats justifient qu’ils disposent des capacités à réaliser le marché en fournissant les pièces suivantes (ainsi que pour tous les cotraitants et...”    Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
“Les candidats seront sélectionnés sur la base de leur capacité juridique, technique et financière à réaliser le marché. Ces éléments de capacité seront...”    Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont fermes. Paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours de l'émission de la facture, émis...”    Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-30 10:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2022-11-14 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2023-02-28 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 14/11/2025
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“La société nationale SNCF, émet cet avis de marché en son nom et pour son compte. La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure avec...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les procédures de recours applicables sont : - Le référé précontractuel (CPC, art 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Source: OJS 2022/S 223-640600 (2022-11-14)
Avis d'attribution de marché (2023-02-23)
Objet
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Produits/services supplémentaires: Services de santé et services sociaux 📦
Description du marché: Visites médicales et psychologiques d'aptitude sécurité =- LOT 1
Description du marché: VMAS lot 2
Description du marché: VMAS Lot 3
Critères d'attribution
Prix

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 223-640600

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: CPTL-VMAS _ lot 2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: CPTL-VMAS _ lot 2
Date de conclusion du contrat: 2023-01-27 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: TalentPeople
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Région: France 🏙️
Le contractant est une PME

2️⃣

3️⃣

4️⃣
Numéro de contrat: CPTL-VMAS _ lot 1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: CPTL-VMAS _ lot 1

5️⃣
Numéro de contrat: CPTL-VMAS _ lot 3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: CPTL-VMAS _ lot 3

6️⃣
Source: OJS 2023/S 042-122277 (2023-02-23)